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Déliberation - imageProvider. des délibérations 28nov22
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Déliberation - imageProvider. des délibérations 28nov22)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Vieillesse,
Référence Objet Type de délibération
2022.08.01 Avenant n° 1 au lot 1 Terrassement VRD pour les Logements Passifs Réglementaire (publiée)
2022.08.02 Avenant n° 1 Lot 2 Gros Œuvre pour les Logements Passifs Réglementaire (publiée)
2022.08.03 Avenant n° 1 Lot 5 Couverture Tuiles pour les Logements Passifs Réglementaire (publiée)
2022.08.04 Avenant n° 1 Lot 6 Isolation Extérieure Façades Réglementaire (publiée)
2022.08.05 Avenant n° 1 Lot 7 Menuiseries extérieures Réglementaire (publiée)
2022.08.06 Avenant n° 1 Lot 8 Serrurerie Réglementaire (publiée)
2022.08.07 Avenant n° 1 Lot 9 Plâtrerie Peinture Réglementaire (publiée)
2022.08.08 Avenant n° 2 Lot 10 Menuiseries intérieures Réglementaire (publiée)
2022.08.09 Avenant n°2 Lot 12 Plomberie Sanitaire Réglementaire (publiée)
2022.08.10 Avenant n° 1 Lot 14 Electricité Réglementaire (publiée)
2022.08.11 Avenant n° 1 Lot 15 Espaces Verts Clôtures Réglementaire (publiée)
2022.08.12 Echange de parcelles Section de Rambe et les Suchaux Individuelle (non publiée)
2022.08.13 Ajustement des crédits budgétaires au chapitre 012 et DM n° 10/2022 Réglementaire (publiée)
2022.08.14 Renonciation à 2 mois d'indemnités d'un Adjoint au Maire en raison d'absence temporaire Individuelle (non publiée)
2022.08.15 Ajustement des crédits budgétaires à l'opération 286 "Aménagement du camping" DM n° 11/2022 Réglementaire (publiée)
2022.08.16 Régularisation parcelle G433 à Vérines cédée à titre gratuit à la commune Individuelle (non publiée)
2022.08.17 Report du feu d'artifices du 14/08/2022 au 14/08/2023 Réglementaire (publiée)
2022.08.18 Travaux en régie Opération 240 et DM n° 10/2022 Réglementaire (publiée)
2022.08.19 Convention 2023/2026 avec CDG 42 relative à l'établissement des dossiers retraites Réglementaire (publiée)
2022.08.20 Demande subvention façades DM n° 11/2022 Individuelle (non publiée)
2022.08.21 Approbation du nouveau règlement du marché du samedi matin Réglementaire (publiée)
2022.08.22 Location Fermage de la parcelle A 539 Individuelle (non publiée)
La Secrétaire de Séance, Le Maire,
Marie-Hélène PERICOT-GOUTTEFANGEAS Julien DEGOUT
LISTE des DELIBERATIONS
Séance du 28 novembre 2022 Affichée le 30/11/2022
Toutes les délibérations réglementaires sont consultables sur le SITE -noiretable.fr-