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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161014 043 Document publié le Mardi 1 novembre 2016 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20161014 043)Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, }

2 CLERMONT COMMUNAUTÉ

Es

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 07/10/16

TARIFICATION DU STADIUM JEAN-PELLEZ, DU STADE GABRIEL-MONTPIED ET DE L'ARTÉNIUM À COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2016

DÉLIBÉRATION N° DEL20161014_043

Commission principale : 8 COMMISSION SPORTS

Rapporteur : - -.

Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 14 octobre 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Roger GARDES, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Flavien NEUVY, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Simon POURRET, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE- SALLARD, Guillaume VIMONT, Patricia GUILHOT, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Nicole PRIEUX, Claire JOYEUX, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Martine MICHEL, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Chantal LAVAL

Pierre RIOL pouvoir à René VINZIO

François RAGE pouvoir à Roger GARDES

Michel BEYSSI pouvoir à Nadia FORTE-VIGIER

Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE

Aline FAYE pouvoir à Michel RENAUD

François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET

Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT

Jérôme AUSLENDER pouvoir à Grégory BERNARD

Saïd BARA pouvoir à Cécile AUDET

Valérie BERNARD pouvoir à Isabelle LAVEST

Philippe BOHELAY pouvoir à Marion CANALES

Dominique BRIAT pouvoir à Sondès EL HAFIDHI

Pascal GUITTARD pouvoir à Didier LAVILLE

Françoise NOUHEN pouvoir à Christine DULAC-ROUGERIE

Dominique ADENOT pouvoir à Simon POURRET

Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre LAVIGNE

Édith CANDELIER pouvoir à Marcel ALEDO

Christiane JALICON pouvoir à Alain DUMEIL

Alain LAFFONT pouvoir à Guillaume VIMONT

Florent NARANJO pouvoir à Patricia GUILHOT

Magali GALLAIS pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS

Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX

Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE

Grégory LÉPÉE pouvoir à Martine FAUCHER

Danielle MISIC pouvoir à Martine MICHEL

Chantal LELIÈVRE pouvoir à Blandine GALLIOT

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Jean-Marc MORVAN, Jean-Pierre BRENAS, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Véronique PRIEUR

N° DEL20161014_043

1/9

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2494

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 OCTOBRE 2016 À 08H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

56

Conseillers

représentés :

27

Total votants :

83CLERMONT COMMUNAUTE

COMMISSION SPORTS du 21 septembre 2016

COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS

PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES

HUMAINES du 26 septembre 2016

BUREAU du 30 septembre 2016

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 14 octobre 2016

Direction Générale du Sport

Dossier suivi par Marlène QUINET / 2494

TARIFICATION DU STADIUM JEAN-PELLEZ, DU STADE GABRIEL-MONTPIED ET DE L'ARTÉNIUM À COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2016

Le présent rapport concerne les tarifs appliqués dans trois équipements sportifs communautaires, l'Arténium situé à Ceyrat, le stade Gabriel-Montpied situé à Clermont- Ferrand et le Stadium Jean-Pellez situé à Aubière.

Une actualisation des prix est proposée pour tenir compte de l'évolution de leur coût d'utilisation (consommation de fluides, électricité, coût du nettoyage, matériel sportif, personnel) qui progresse en moyenne de 2% par an.

Il n'y a pas eu d'augmentation depuis 2009 pour la mise à disposition de l'Arténium et du stade Gabriel-Montpied, la tarification du Stadium Jean-Pellez est restée pratiquement la même depuis 2011.

Il est donc préférable de relever légèrement les tarifs (5%) dès aujourd'hui, pour n'avoir pas à procéder à une hausse importante à l'avenir.

Les principes retenus dans les délibérations précédentes sont maintenus :  les montants vont s'appliquer en fonction du type d'espace occupé et/ou matériel utilisé et selon le temps passé par l'utilisateur sur le site ;

 en cas d'utilisation ponctuelle (hors créneaux d'entraînement) les dépassements horaires au delà de 22 heures sont facturés (20 heures les week-ends hors manifestation) ;

 la détérioration du matériel est facturée au prix du neuf.

Des éclaircissements sont apportés :

 rappel de la gratuité quand elle a été prévue pour certains utilisateurs par la politique sportive communautaire ;

 tarif préférentiel pour les utilisateurs de l'agglomération ;

 tarifs réduits pour les établissements de l'enseignement secondaire et supérieur du territoire calculés à partir du tarif « agglomération ».

Par ailleurs, une harmonisation des tarifs entre les équipements a été recherchée chaque fois que cela était possible.

Le détail des tarifs figure dans les tableaux joints en annexes.

Enfin, il est également proposé que sur proposition de la Direction Générale des Sports, le Président pourra adopter par convention un tarif spécial dans le cadre d'une action de communication autour d'un équipement sportif. Il en sera rendu compte au Conseil communautaire le plus proche.

N° DEL20161014_043

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2494Cette délibération annule et remplace les délibérations précédentes, celle du 8 avril 2011 relative aux tarifs de location de l'Arténium, celle du 28 octobre 2011 relative à la grille tarifaire du stade Gabriel-Montpied et celle du 28 février 2014 relative à la tarification du Stadium Jean-Pellez.

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 d'adopter les tarifs figurant dans les annexes jointes au présent rapport,

 d'appliquer l'ensemble de ces tarifs à compter du 1er novembre 2016.

TOTAL VOTANTS : 83 = 56 Conseillers Présents + 27 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 83 = Pour : 83 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20161014_043

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2494Annexe 1

Tarifs Arténium

Les espaces suivants sont accessibles aux association sportives sur réservation :

INSTALLATION Tant Tant Agglomération _ Hors agglomération

heure* journée** heure* journée**

ESPACES SPORTIFS

Espace tatamis judo ou lutte + vestiaires 37 € 184 € 44 € 221 €

Espace tatamis karaté + vestiaires 32 € 147 € 38 € 176 €

Zone tennis de table |

1 à 12 tables | 47€ 257 € 57 € 309 €

13 à 24 tables | 98 € 331 € 69 € 292 €

3 zones arts martiaux 105 € 662 € 126 € 794 €

Location de l'équipement 3 885 € 4 662 €

SALLES ANNEXES

Hamamm (par personne) | 6€ | 8 €

Hamamm (groupe 8 à 12 personnes) 47 € 57 €

Salle musculation | 21€ 93 € 25 € 63 €

Salle de réception (50 m2) 16 € 79 € 19 € 95 €

Salle de réception (100 m2) | 32 € 158 € 38 € 189 €

Salle de réception (150 m2) 47 € 236 € 57 € 284 €

Salle de réception (200 m2) 63 € 315 € 76 € 378 €

Billetterie extérieure 84 € 101 €

Local médical (infirmerie, salle de 20 € 25 €

massage, local antidopage)

BUVETTE |

1 Buvwette | | 105 € | 126 €

2 Buvettes | | 189 € | 227 €

3 Buvettes 263 € 315 €

LOCATION D'ESPACE POUR UN STAND

forfait | | 63€ | 105 €

MATERIEL VIDEO

Matériel de diffusion image et/ou son

(Udéoprojecteur, sono mobile, écran 32 € 50 €

Mdéo...)

* toute heure entamée est due

“* le tarifjournée est appliqué au delà de 3 heures d'utilisation et en l'absence de tarifhoraire

L'édition d'un badge électronique pour le garage est facturée 11€, celle d'une carte d'accès, 2€.

Conformément à la politique sportive communautaire, les écoles primaires et les associations scolaires de l'agglomération bénéficient d'un accès gratuit aux équipements sportifs.

Les écoles primaires situées hors agglomération ainsi que les établissements d'enseignement secondaire et supérieur, bénéficient d'un tarif réduit de 23 € par heure quelle que soit la surface sportive utilisée.

N° DEL20161014_043

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2494Stages : Le tarif Varie en fonction de la durée et du nombre de participants, il est appliqué aux utilisateurs déjà couverts par une convention de mise à disposition des installations de l'équipement.

Durée du stage Accès Tarifs / jour / athlète

1 à 7 jours Comprend l'accès salle sportive, à la 10,00 € salle de musculation et/ou hammam

8 jours et + | Nombre d'athlètes Forfait journalier

| 1 à 10 athlètes 150,00 €

11 à 20 athlètes 200,00 €

21 athlètes et + 250,00 €

Manifestations

Agglomération Hors agglomération

Manifestation sportive discipline des 1° manifestation gratuite clubs résidents (préparation incluse) 300 € / jour sans modification des installations :

salle judo ou lutte 135€ / jour 1000€

2 salles arts martiaux 235€ / jour saison sportive

salle Karaté 100€ / jour

salle tennis de table 300€ / jour

Manifestation sportive hors discipline 250 € / jour 400 € / jour résidente

sans modification des installations

Manifestation non sportive 180 €/heure | 250 € / heure

Dépassement horaire* à partir de 22h | 60 € / heure | 72€ l'heure (20h les week end sans manifestation)

Stand GCE / jour | 100,00 € / jour

Prestation de main d'oeuvre | 20€ / heure

Forfait nettoyage après manifestation 1 500,00 €

* toute heure entamée est due

La modification des installations donnera lieu à une tarification précisée dans la convention de mise à disposition, basée sur les tarifs horaires suivants :

— 180€ pour l'agglomération

— 250€ hors agglomération

Elle prendra en compte les aménagements nécessaires à la manifestation et les tarifs des prestataires.

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2494Annexe 2

Tarifs Stadium Jean-Pellez

Les espaces suivants sont accessibles aux association sportives sur réservation :

Tarif Tarif

INSTALLATION Agglomération | Tarif réduit Hors agglomération

heure" journée“ heure” heure” journée"

ESPACES SPORTIFS

PISTE | 47€ 158€ 23€ 95€ 315€ échauffement 11€ 34 € 6€ 16€ 68 €

60 où 80m 12€ 35 € 6€ 17€ 69 €

| anneau (200m) _ 11€ 34€ 6€ 16€ 68€ SAUTOIRS 11€ 34 € 6€ 16€ 68 € | longueur | 11€ 34€ 6€ 16€ 68€ hauteur 11€ 34 € 6 € 16 € 68 €

perche | 11€ 34€ 6€ 16€ 68€

POIDS 11€ 29 € 6€ 16€ 68 € MUSCULATION | 40€ | 22€ 100€ SAUNA 40 € 55 € SALLES

LUCIEN ANDRE 32 € | 42 €

CHAMBRE D'APPEL 16€ 32 €

CHRONOMÉTRIE 30 € 40 €

BAR ME. | | 16€

P.C. Sécurité 16€ 32 € INFIRMERIE 30 € 50 € LOCAL ANTI DOPAGE | 10€ | | 20€

TRIBUNES | 10€ | | 20€

VESTIAIRE 10€ 20 € CELLULES | 16€ | | 20€

PARKINGS

Parking VIP (22 places) | | 10€ | | | 150€ Parking côté est (40 places) 150 € 225 € Parking rue des Meuniers (80 places) | 200 € 300 € MATERIEL DIFFUSION

Matériel de diffusion image et/ou son

(Udéoprojecteur, sono mobile, écran 32 € 50 €

Mdéo...)

L'édition d'une carte d'acces est facturée 2€.

Conformément à la politique sportive communautaire, les écoles primaires et les associations scolaires de l'agglomération bénéficient d'un accès gratuit aux équipements sportifs. Les écoles primaires situées hors agglomération ainsi que les établissements d'enseignement secondaire et supérieur, bénéficient d'une réduction sur les tarifs appliqués aux associations sportives.

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2494Entrainement individuel Agglomération Hors agglomération

Tarifs / an / athlète 300,00 € 600,00 €

Stages : Le tarif Varie en fonction de la durée et du nombre de participants, il est appliqué aux utilisateurs déjà couverts par une convention de mise à disposition des installations de l'équipement.

Durée du stage Accès Tarifs / jour / athlète

1 à 7 jours Comprend l'accès salle sportive, à la 10,00 € salle de musculation et/ou hammam

8 jours et + | Nombre d'athlètes Forfait journalier

1 à 10 athlètes | 150,00 €

11 à 20 athlètes 200,00 €

21 athlètes et + 250,00 €

Manifestations

Agglomération Hors agglomération

1° manifestation gratuite

Manifestation sportive athlétisme (préparation incluse) 300 € / jour sans modification des installations 150 € / jour 700.00 €

saison sportive

Manifestation sportive hors athlétisme 250 € / jour 400 € / jour sans modification des installations

Manifestation non sportive 180 €/heure 250 € / heure

Dépassement horaire* à partir de 22h 60 € / heure 72€ l'heure (20h les week end sans manifestation)

Stand 63€ / jour 105 € / jour

Prestation de main d'oeuvre 20 € / heure

Forfait nettoyage après manifestation 1 500,00 €

* toute heure entamée est due

La modification des installations donnera lieu à une tarification précisée dans la convention de mise à disposition, basée sur les tarifs horaires suivants :

— 180€ pour l'agglomération

— 250€ hors agglomération

Elle prendra en compte les aménagements nécessaires à la manifestation et les tarifs des prestataires.

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2494Annexe 3

Tarifs stade Gabriel-Montpied

Heure

Salle Sancy 300 m° 95 €

Salle Chauvin 350 m° 110 €

Espaces Partenaires 50 m° 32 €

DOJO 370 m°

Salle Musculation 205 m°

Vestiaires judo (4)

Vestiaires usiteurs

Vestiaires lever de rideau

Terrain d'Honneur

Terrains annexes

Vestiaires annexes

Sauna Hammam+vestiaires 16 €

Parking (par 5 places: 50 m°)

Tribune d'Honneur

Loges

Stand sur parvis (de 10 à 30 m°)

> Journée

263 €

294 €

84 €

210 €

116 €

35 €

32 €

21 €

1313 €

95 €

21€

84 €

105 €

63 €

Journée

630 €

735 €

137 €

420 €

231 €

69 €

63 €

42 €

2 625 €

168 €

42€

110 €

116 €

1 050 €

158 €

105 €

Conformément à la politique sportive communautaire, les écoles primaires et les associations scolaires de l'agglomération bénéficient d'un accès gratuit aux équipements sportifs.

Les écoles primaires situées hors agglomération ainsi que les établissements d'enseignement secondaire et supérieur, bénéficient d'une réduction de 50% sur les tarifs appliqués aux associations sportives.

Toute heure entamée est due.

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2494FORFAITS ASTREINTES POUR 1 MATCH (hors dimanche et

jour ferie) *

Forfait astreinte electrique 315 €

Nettoyage avant et après match 2 820.00 €

Astreinte idéo 840 €

Astreinte téléphonique 465,00 €

Nacelle 15 mètres 525 €

* ces tarifs sont donnés sous réserve de l'augmentation

des prix des prestataires

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Direction Générale du Sport

Dossier suivi par MQ / 2494