Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024.02.18 attribution subvention associations
Déliberation - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Déliberation - 2025.36 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION SPOR
Déliberation - 12 Attribution de subventions aux associations de
Déliberation - 2024.03.12 Attribution dune subvention exceptionne
Conseil Municipal - 22 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNÉE 2025
Déliberation - 13 complement subvention association les petits pa
Déliberation - 2023.25 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION LAJO
Déliberation - 2024.23 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION LAJO
Déliberation - 12 00 Attribution subventions exceptionnelles aux
Déliberation - 22 subvention exceptionnelle association cellois handball
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 22 subvention exceptionnelle association cellois handball)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception en préfecture :
078-217801265-20230612-DEL2023-05-22-DE
Date de télétransmission : 15/06/2023
Date de réception préfecture : 15/06/2023
REPUBLIQUE FRANÇAISE Délibération n° 2023.05.22 Du 12 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DES YVELINES L'an deux mille vingt-trois, le 12 juin, à 20 heures, les membres du Conseil municipal, régulièrement convoqués à domicile le 6 juin, se sont réunis, salle du Conseil municipal de l'Hôtel
de Ville, sous la présidence de M. Olivier Delaporte, Maire.
VILLE DE
LA CELLE SAINT-CLOUD
La Celle Saint-Cloud
Objet : Subvention exceptionnelle pour le Cellois Handball
SECRETAIRE DE SEANCE :
Hélène ALEXANDRIDIS
En exercice : 35
Présents : 28
Pouvoirs : 6
Votants : 34
Pour : 34
Présents
Le Maire
Olivier DELAPORTE
Les Maires-adjoints
Sylvie d'ESTEVE
Pierre SOUDRY
Sophie TRINIAC
Jean-Christian SCHNELL
Valérie LABORDE
Benoît VIGNES
Anne-Sophie MARADEIX
Michel AUBOUIN
Dominique PAGES
Richard LEJEUNE
Les Conseillers
Mohamed KASMI
Naïma CONTE EL ALAMI
Olivier MOUSTACAS
Birgit DOMINICI
Geneviève SALSAT
Georges LEFEBURE
Bruno-Olivier BAYLE
Françoise ALBOUY
Laurent BOUMENDIL
Jean-François BARATON
Carmen OJEDA-COLLET
Olivier BLANCHARD
Hélène ALEXANDRIDIS
Philippe LERIN
Jean-François THOMAS
Andrée BLOCH
Blaise VIGNON
Absent excusé :
Stéphane MICHEL
Absents ayant donné pouvoir :
Nathalie PEYRON à Mohamed
KASMI
Vincent POUVYET à Jean-Christian
SCHNELL
Pierre QUIGNON-FLEURET à
Pierre SOUDRY
Laurent DUFOUR à Valérie
LABORDE
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2311-7 et L.2541-12,
Vu la délibération du Conseil municipal en date du 28 mars 2023 adoptant le budget primitif de la Ville pour l’exercice 2023,
Vu l’avis favorable de la commission Animation — Culture — Sport réunie le 31 mai 2023,
Considérant la demande du club de handball qui sollicite une aide couvrant une partie de ses frais de déplacement à Reims au cours duquel leur équipe première s’est brillamment qualifiée pour la finale de la Coupe de France,
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
A L’UNANIMITE des membres présents et représentés,
DECIDE :
D'attribuer une subvention exceptionnelle de 1 500 € à l’association sportive Cellois Handball.
Acte rendu exécutoire en vertu de son Ü extrait conforme au registre
dépôt en Préfecture le AS] 10€ /è 3 LES Le Maire,
nie JSlo6/23 Ê É
(.. gi ; Olivier DELAPORTE “Vice-Président de Versailles Grand Pare
ôle Administration Générale
elations aux Citoyens
Directrice di
La présente délibération fera l'objet des mesures de publicité et de transmission prévues par les textes de loi en vigueur. Elle pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Versailles dans les deux mois à compter de sa publication. Juliette DECAUDIN à Sylvie
d'ESTEVE
Marie-Pierre DELAÏGUE à
Olivier BLANCHARD