Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 10.12.2020 Montreverd

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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 10.12.2020 Montreverd Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 par la commune de Montréverd. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 10.12.2020 Montreverd)Thèmes du document : Budget, Santé, Institutions publiques, Le 03 décembre 2020,

A L’ATTENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Objet : Conseil Municipal

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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Les points suivants sont inscrits à l’ordre du jour :

Commune de MONTRÉVERD :

 Désignation du secrétaire de séance ;

 Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 29 octobre 2020 ;

 Informations des Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.;

 Gestion statutaire :

 Recours aux services de la Médecine préventive du centre de Gestion de la Vendée ;

 Affaire générales - Finances – Marchés publics :

 Acquisition parcelle « Chêne Chapelle », à Saint-Sulpice-Le-Verdon;  Validation règlement d’utilisation des salles communales ;

 Vote tarification des salles communales ;

 Validation résultats consultation assurances Montréverd;

 Vote PFAC applicable à compter du 1er janvier 2021 ;

 Vote décision modificative n°3 - Budget Général, ouverture de crédit Chapitre 12 ;  Vote ouverture de crédits Budget Général, opération n°12 ;

 Vote de l’apurement des créances éteintes sur le Budget Assainissement ;  Vote de subventions exceptionnelles aux associations afin de tenir compte du COVID ;  Vote exonération loyers commerces et cafés, locataire d’un bâtiment communal, fermé du fait du COVID-19 ;

 Vote demande D.E.T.R. 2021, au titre de la réalisation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Montréverd ;

 Informations intercommunales ;

 Mise en place Base Adresse Local Montréverd et suppression des doubles adressages ;

 Point commissions communales et questions diverses

Damien GRASSET, Maire

1, rue de la Mairie

Saint-André-Treize-Voies

85260 MONTRÉVERD

Tél. 02 51 42 80 65 – Fax : 02 51 42 82 13

mairie@montreverd.fr

Jeudi 10 décembre 2020

A 20 H 00 – SALLE SAINT-ANDRÉ, RUE DES BATTAGES

A SAINT-ANDRÉ-TREIZE-VOIES

A 20 H 00 – Mairie déléguée de Saint-André-Treize-Voies