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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 mars 2023 1
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 20 mars 2023 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Logement, Fiscalité,
WORNEX
MAIRIE
D'ORNEX
Commune
du
Pays
de
Gex
République
Française
- Département
de
l'Ain
wo NUS EE BE BB © Madame,
Monsieur,
Je
vous
serais
reconnaissant
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
en
salle
du
Conseil
municipal
Lundi
20
mars
2023
à 19h30
Les
points
à l’ordre
du
jour
sont
les
suivants
:
Finances
— Compte
de
gestion
2022
Finances
— Compte
administratif
2022
Finances
- Affectation
du
résultat
Fiscalité
— Vote
des
taux
d'imposition
Finances
— Budget
Primitif
2023
Finances
— Autorisations
de
programme
/ crédits
de
paiement
Marchés
publics
- Attribution
du
marché
pour
l'installation
de
la salle
de
visio-conférence
en
mairie
Marchés
publics
— Avenants
au
marché
d’agrandissement
du
Centre
Technique
Municipal
Ressources
humaines
— Modification
du
tableau
des
effectifs
. Ressources
humaines
— Attribution
d’une
indemnité
de
stage
à Célie
EYRAUD
. Social
— Convention
pour
la mise
à disposition
du
terrain
du
jardin
partagé
à l'association
« Bérouette
et
cueillette
»
12.
Aménagement
— Validation
du
dossier
d'installation
d’une
antenne
Free
rue
de
Vésegnin
13.
Aménagement
— Convention
avec
Cefimmo
pour
la gestion
technique,
financière
et
foncière
du
trottoir
rue
de
Villard
en
direction
de
l’école
Arc
en
ciel
14.
Urbanisme
-— Autorisation
du
Maire
de
déposer
le permis
de
construire
de
la Maison
Paulo
15.
Environnement
— Convention
de
partenariat
avec
la ligue
de
protection
des
oiseaux
(LPO)
16.
Patrimoine
— Don
de
mobilier
de
la famille
MICHAUD
pour
la maison
Paulo
17.
Patrimoine
- Adoption
du
nom
du
gymnase
d'Ornex
18.
Patrimoine
— Adoption
du
nom
de
la maison
Paulo
19.
Décisions
prises
par
délégation
du
Maire
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Ornex,
le 14
mars
2023
Le
Maire,
Jean-François
OBEZ
DV
A2
45
rue
de
Béjoud
—
01210
ORNEX
-— Tél
04.50.40.59.40.
— Fax
04.50.40.93.02.
— mairie@ornex.fr
— www.ornex.fr