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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16octobre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
WORNEX
MAIRIE
D'ORNEX
Commune
du
Pays
de
Gex
République
Française
- Département
de
l'Ain
Qu Mi LR SIN ES æ Madame,
Monsieur,
Je
vous
serais
reconnaissant
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
en
salle
du
Conseil
municipal
Lundi
16
octobre
2023
à 19h30
Les
points
à l’ordre
du
jour
sont
les
suivants
:
Instances
— Présentation
du
rapport
d’activité
de
Pays
de
Gex
Agglo
Instance
— Désignation
d’un
représentant
à la
SPL
Terr’Innov
Finances
— Subvention
complémentaire
pour
l’amicale
des
collègues
d'Ornex
Ressources
humaines
— Modification
du
tableau
des
effectifs
Marchés
publics
— Attribution
du
marché
des
photocopieurs
Marchés
publics
— Achat
d’un
véhicule
de
service
Marché
publics
- Attribution
du
marché
de
maintenance
des
Equipements
de
chauffage
et
traitement
d'air
Marchés
publics
- Budget
participatif
— fourniture
de
4 stations
de
réparation
de
vélo
Foncier
—
Convention
de
servitude
pour
la pose
d'ouvrages
d’alimentation
électrique
avec
ENEDIS
AD
123
et
AD131
—-route
de
Villard
10.
Foncier
— Convention
de
servitude
pour
la création
d'ouvrage
de
réseaux
gaz
avec
GRDF
— B
1989
et
B 1946
— rue
des
Charbonnières
11.
Foncier
— Convention
de
servitude
et
de
mise
à disposition
pour
la pose
de
câbles
souterrains
avec
ENEDIS
— AK
13
rue
de
Vesegnin
12.
Foncier
— Convention
de
servitude
pour
la pose
de
câbles
souterrains
et
coffrets
et
de
mise
à
disposition
du
poste
de
transformation
avec
ENEDIS
— B
1946
- rue
des
charbonnières
13.
Foncier
— Convention
de
servitude
pour
la pose
de
câbles
souterrains
avec
ENEDIS
— AO
372,
374
et
376
14.
Urbanisme
— Acquisition
de
la parcelle
AS10
15.
Urbanisme
— Autorisation
du
Maire
à déposer
la déclaration
préalable
pour
la création
d’un
abri
pour
les
Jardins
Partagés
16.
Décisions
prises
par
délégation
du
Maire
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
D’
SE
QS
Ornex,
le 10
octobre
2023
45
rue
de
Béjoud
— 01210
ORNEX
-— Tél
04.50.40.59.40.
— Fax
04.50.40.93.02.
— mairie@ornex.fr
- www.ornex.fr