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Compte-Rendu - compte rendu 30 mars
Document publié le Mercredi 30 mars 2016 par la commune de Champey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 30 mars)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RẺPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE LA HAUTE SAONE
COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL de la commune de CHAMPEY
Séance du 30 Mars 2016
Nombre de
conseillers :
- en exercice : 15
- présents : 12
Date de
convocation :
24/03/2016
Date d’affichage :
05/04/2016
L’an deux mil seize et le trente mars à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur VALLEY Jean, Maire.
Présents : MM. VALLEY - DUVERNOY - PERRIN - Mme GENTER -MM. LEBOURG - BONNET - Mmes HASENFRATZ - NGUYEN VAN TUE - DEL TORCHIO - MM. THIEBAUT - PRADA PRADA - HENRY.
Absents excusés : Mme ZISKA - MM. DEPOIRE et GASIOR.
M. GASIOR a donné procuration à M. LEBOURG Roland.
Mme GENTER Colette a été nommée secrétaire.
1 – Travaux accessibilité Mairie/École
1.1 : Entreprise pour étude de sol
Suite aux propositions reçues après consultation, le maire présente au conseil municipal le tableau d’analyse des offres concernant l’étude de sol.
Après étude des offres concernant l'étude de sol des entreprises ALIOS, HYDROGEOTECHNIQUE et FONDASOL et après délibération, le conseil municipal retient l’offre de ALIOS mieux-disant pour un montant de 2 340 € € HT et autorise le maire à signer les pièces se rapportant à l’objet.
1.2 : Diagnostics amiante
Suite aux propositions reçues après consultation, le maire présente au conseil municipal le tableau d’analyse des offres concernant le repérage amiante
Après étude des offres des cabinets GROBOST, AD DIAGNOSTIC et APAVE, le conseil municipal, après délibération, retient l’offre d’AD DIAGNOSTIC mieux-disant pour un montant de 480 € HT et autorise le maire à signer les pièces se rapportant à l’objet.
1.3 : Bureau de contrôle
Suite aux propositions reçues après consultation, le maire présente au conseil municipal le tableau d’analyse des offres pour le bureau de contrôle concernant les missions d'évaluation des risques techniques et environnementaux.
Après en avoir étudié les offres reçues de APAVE et SOCOTEC, le conseil municipal retient l’offre de SOCOTEC mieux-disant pour un montant de 2 250 € € HT et autorise le maire à signer les pièces se rapportant à l’objet.
1.4 : Coordinateur SPS
Suite aux propositions reçues après consultation, le maire présente au conseil municipal le tableau d’analyse des offres concernant le bureau de coordinateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé) . Après étude des offres des bureaux SOCOTEC, APAVE et 2SPS, le conseil municipal, après délibération retient l’offre de 2SPS de VIEUX-CHARMONT mieux-disant pour un montant de 1 092 € HT et autorise le maire à signer les pièces se rapportant à l’objet. 2 – Comptes administratifs 2015 des différents budgets
En Euros
Fonctionnement Investissement Total général
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes
COMMUNE 410 098,27 599 727,15 388 451,65 457 204,03
943 614,75 1 171 626,18 Restes à réaliser - 21 000,00 114 695,00
Report 2014 - 124 064,83
Résultat commune 189 628,88 38 382,55 228 011,43
FORÊTS 20 660,62 36 758,00 4 362,60 14 597,75
39 620,97 56 455,87 Restes à réaliser - 14 597,75
Report 2014 5 100,12
Résultat forêts 21 197,50 - 4 362,60 16 834,90
EAU/ASSAINISSEMENT 83 145,72 82 623,69 7 717,28 26 392,44 110 863,00 223 246,31
Restes à réaliser 20 000,00 1 590,00
Report 2014 13 190,32 99 449,86
Résultat eau /
assainissement 12 668,29 99 715,02 112 383,31 CHAUFFERIE 45 550,42 46 774,40 37 566,51 11 207,96
164 924,37 107 982,36 Restes à réaliser 50 000,00
Report 2014 - 81 807,44
Résultat
chaufferie 1 223,98 - 58 165,99 - 56 942,01 LOTISSEMENT 46 899,80 74 493,00 29 693,00 17 206,80 94 711,95 185 509,59
Report 2014 93 809,79 - 18 119,15
Résultat
lotissement 121 402,99 - 30 605,35 90 797,64
3 – Approbation des comptes de gestion 2015 (commune, chaufferie, forêts, eau/assainissement et lotissement) dressés par M. THIEBAUD, receveur de la perception d'Héricourt) Le Conseil Municipal déclare que les comptes de gestion dressés pour l’exercice 2015 par le receveur, visés et certifiés conforme par l’ordonnateur, n’appellent ni observation, ni réserve de sa part.