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Procès Verbal - CRCM DU 28 JUIN 2022
Procès Verbal - CRCM DU 02 FEVRIER 2022
Document publié le Mercredi 2 février 2022 par la commune de Rochegude.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM DU 02 FEVRIER 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Budget,
Mairie
de
ROCHEGUDE COMPTE-RENDU
VALANT
PROCES
VERBAL
Conseil
Municipal
du
02
février
2022
à 19h00
Présents
:
Maire
:
Adjoints
au
Maire
:
Conseillers
municipaux
:
Procurations
:
Absents
:
BESNIER
Didier,
président
de
séance
CANESTRARI
Véronique
- GROUILLER
Elodie
- SOUCHE
Antony
SAVINAS
Gaëlle
- COULLOMB
Fabien
- AYMARD
Jean-Pierre
- BOYER
Marc
- MEILHAC
Eaurent
MEYNIER
Laurent
- SAVELLI
Eric
- LABEILLE
Séverine
LEVARDON
Michel
à BESNIER
Didier
PONÇON
Lydie
à CANESTRARI
Véronique
COLLOCA
Cindy
à SOUCHE
Antony
BLANGERO
Nathalie
à COULLOMB
Fabien
BOUR
Lydie
à GROUILEER
Elodie
SAPLANA
Javier
- CHAMBOVET
Cyrielle
M.
Antony
SOUCHE
est
désigné
secrétaire
de
séance
par
le Conseil
Municipal.
M.
le Maire
ouvre
la séance
à 19h00.
Arrivée
de
M.
SAPLANA
à 20h00
ORDRE
DU
JOUR
1. Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
13
décembre
2021
2. SIFA
avis
retrait
communes
de
Mondragon
Mornas
Piolenc
3. Modification
du
tableau
des
effectifs
4. Renouvellement
convention
médiation
de
l'eau
5. Attribution
du
marché
de
travaux
pour
la salle
associative
6. Ouverture
des
crédits
avant
le vote
du
budget
7. Dotations
DETR/DSIL
: peinture
groupe
scolaire,
incendie,
rampes
escaliers
accessibilité,
vidéo
protection
8. Questions
diverses 4. Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
21
septembre
2021
Comme
à chaque
point
à l’ordre
du
jour,
M.
te Maire
demande
s’il
y a
des
questions.
En
l'absence
de
remarques,
il
met
le compte
rendu
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
a approuvé
à la
majorité
Une
abstention.de
M:Mare
BOYER.
2. SIFA
avis
retrait
communes
de
Mondragon
Mornss
Piolenc
M.
le Maire
indique
que
les
communes
de
Mondragon,
Mornas
et
Piolenc
ont
souhaité
se
retirer
du
Syndicat
intercommunal
de
la Fourrière
Animalière
{SIFA).
Il rappelle
que
le comité
syndical
du
SIFA
avait
à se
prononcer
sur
cette
demande,
ce
qu’il
a fait
le 06
décembre
2021
en
approuvant
ce
retrait.
M.
le Maire
précise
que
les
communes
ont
également
à se
prononcer
sur
cette
demande.
Pour
une
complète
information
du
conseil
municipal,
M.
le Maire
fait
lecture
du
bilan
du
SIFA
sur
l’année
écoulée
et
rappelle
la situation
dans
laquelle
il se
trouvait
encore
en
octobre
2020.
M.
le Maire
souligne
les
efforts
conjugués
du
comité
syndical
depuis
sa
mise
en
place
avec
les
services
d'Etat
pour
arriver
au
bilan
positif
actuel.
I rappelle
l'importance
que
revêt
la présence
des
délégués
des
communes
aux
réunions
et
Comités
Syndicaux
du
SIFA.
M.
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
ce
retrait
et
propose
de
ne
pas
approuver
le retrait
des
Communes
de
Mondragon,
Mornas
et
Piolenc
{Vaucluse}
du
SIFA
et
demander
leur
maintien
dans
le syndicat.
Le
Conseil
Municipal
a approuvé
à l’unanimité.
3. Modification
du
tableau
des
effectifs
M.
le Maire
indique
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à temps
complet
et
à temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Il rappelle
que
l'avancement
de
grade
est
possible
par
voie
d'inscription
à un
tableau
annuel
d'avancement
établi
et
qu’un
agent
peut
être
proposé
pour
une
promotion
au
grade
supérieur. Considérant
que
le grade
à créer
est
en
adéquation
avec
les
fonctions
assurées
par
l’agent
concerné,
M.
le Maire
propose
de
:
- Créer
le poste
d’Adjoint
technique
principal
de
2Ÿ"
classe,
permanent
à temps
complet,
35h
hebdomadaires,
afin
de
promouvoir
un
agent
à compter
du
1°
mars
2022,
- Supprimer
le poste
d’Adjoint
technique,
permanent
à temps
complet,
35h
hebdomadaires.
Le
Conseil
Municipal
a approuvé
à l'unanimité,
4,
Renouvellement
convention
médiation
de
l’eau
M.
le Maire
rappelle
que
la commune
est
gestionnaire
du
service
public
de
lassainissement
collectif,
que
la
compétence
eau
appartient
au
Syndicat
Rhône-Aygues-Ouvèze
et
qu'il
a lui-même
signé
un
contrat
de
délégation
de
service
publique
au
délégataire
SAUR.
M.
le Maire
rappelle
également
l'obligation
faite
aux
communes
de
garantir
aux
consommateurs
la possibilité
d'un
recours
gratuit
à un
dispositif
de
médiation
et
de
les
informer
de
cette
possibilité
de
recours
et
de
ses
modalités.
M.
le Maire
indique
qu’une
structure
nommée
« Médiation
de
l’eau
», seule
médiateur
existant
pour
les
services
de
Peau
et
assainissement,
a été
créée
en
partenariat
avec
l'AMF
et
l’ADCF
et
qu’elle
a pour
but
de
faciliter
le règlement
amiable
des
litiges
portant
sur
l’exécution
du
service
public
de
l’eau
ou
de
l'assainissement
et
opposant
un
consommateur
au
service
qui
le gère.
Ainsi,
M.
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'approuver
l'adhésion
à la
« Médiation
de
l’eau
» pour
le seul
service
public
de
l’assainissement
collectif
et
rappelle
que
la gestion
de
l’eau
est
portée
par
le syndicat
RAO,.
Le
Conseil
Münicipala
approuvé
à l'unanimité. 5. Attribution
du
marché
de
travaux
pour
la salle
associative
M.
le Maire
rappelle
à l'assemblée
le projet
de
construction
d'une
salle
associative.
Qu’une
consultation
a été
réalisée
suivant
la procédure
adaptée
du
04
octobre
au
05
novembre
2021,
les
offres
reçues
et
les
négociations
réalisées
avec
les
candidats.
M.
le Maire
expose
le rapport
d’analyse
des
offres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres.
Ainsi,
il est
indiqué
que
les
offres
reçues
et
les
négociations
réalisées
avec
les
candidats,
les
entreprises
suivantes
ont
été
retenues
aux
prix
HT
suivants
:
Lot
1 |
Parois,
soutènements
RE
DECRON
La
Fare-les-Oliviers
13
58
460,00
€
Lot
2 |
Terrassement,
VRD,
SUZE
BATIMENTS
Suze-La-Rousse
26
!
250839,83€
Lot
3 |
Charpente
bois
couverture
tuiles
|
SAS
REBOULET
Livron
26
47
314,12
€
Lot
4 |
Couverture
cuivre
zinguerie
SARL
BOISSY
Saint
Peray
07
28
702,98
€
Lot
5 |
Etanchéité
EGGE
43
Valence
26
4 176,19
€
Lot
7 |
Menuiseries
intérieures
SARL
BACCOU
Beaumes
De
Venise
84
32
265,86
€
Lot
8 |
Platrerie
peinture
SARL
SOLELEC
Avignon
84
58
680,46
€
Lot
9 |
Revêtements
sols
faïences
SAS
ANGELINO
& FILS
Saint
Donat
26
23
737,40
€
Lot
10
|
Façades
SPEF
Montélimar
26
7177,34
€
Lot
11
| Electricité
pps
Bollène
84
32
807,00
€
Lot
12
| Chauffage
ventilation
plomberie
|
SAS
REBOUE
COTTE
CLIMATIQUE
|
Montélimar
26
58
081,15
€
Ilest
souligné
que
le lot
6 est
rendu
infructueux
et
fera
l'objet
d’un
nouvel
appel
d’offres,
M.
le Maire
expose
aux
élus
l’évolution
du
marché
depuis
son
lancement
en
soulignant
que
les
montants
de
marchés
ont
évolué
en
fonction
d’une
conjoncture
économique
particulière
et
essentiellement
liée
à la
crise
sanitaire.
Outre
le temps
perdu,
il est
constaté
des
contraintes
comme
l’augmentation
de
matières
premières
(bois
et
acier
par
exemple}
et
par
ailleurs
un
marché
dopé
à la
sortie
de
crise
par
le plan
de
relance
notamment.
Ainsi,
depuis
un
APD
estimé
à 537.000€
HT
le marché
se
présente
à 667.242€
HT
hors
honoraires
de
l'architecte
avec
des
dotations
globalisées
à 434.000
€, soit
un
financement
de
la commune
à hauteur
de
233.000€,
hors
honoraires
d'architecte. M.
le Maire
précise
qu’à
ce
stade
du
projet
et
des
arbitrages
du
budget
2022,
il n’est
pas
encore
indiqué
si ce
projet
sera
financé
en
totalité
sur
l’autofinancement
de
la commune.
L'arbitrage
se
fera
en
fonction
des
autres
programmes
d'investissement. A la
question
ne
faisant
pas
l’objet
de
la délibération
doit-on
ou
pas
poursuivre
ce
projet
compte-tenu
de
l'augmentation
de
son
coût
financier,
Mme
Elodie
GROUILLER
et
M.
Marc
BOYER
s’abstiennent.
Le
Conseil
Municipal
à
la majorité
décide
de
poursuivre.
M.
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
l'attribution
du
marché
tel
que
précité.
Le
Conseil
Municipal
a approuvé
à la
majorité
= Deux
abstentions
de
Mme
Elodie
GROUILLER
et
de
M.
Marc
BOYER.
6. Ouverture
des
crédits
autorisant
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
M.
le Maire
rappelle
que
:
- Dans
l’attente
du
vote
du
budget,
l’exécutif
peut
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
de
la section
de
fonctionnement
pour
lexercice
2022,
-
Le
Maire
peut,
sur
autorisation
du
Conseil,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférant
au
remboursement
de
la dette,
- L'autorisation
du
Conseil
Municipal
doit
être
précise
quant
au
montant
et
à l'affectation
de
ces
crédits,
M.
le Maire
indique
que
le montant
des
dépenses
d'investissement
inscrites
au
budget
principal
est
égal
à
1.599.840
€, le
montant
d'ouverture
des
crédits
budgétaires
ne
peut
être
supérieur
à 399.960
€. M.
le Maire
demande
que
le Conseil
Municipal
puisse
l’autoriser
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
de
2022
avant
le vote
du
budget
principal
de
l’exercice
2022
pour
un
montant
maximum
de
399.960
€,
étant
entendu
que
les
dépenses
d’investissements
concernées
sont
notamment
les
suivantes
:
- Travaux
de
géomètre
et
acquisitions
- Travaux
Eglise
- Travaux
salle
associative
Le
Conseil
Municipal
a approuvé
à l’unanimité.
7. Dotations
DETR/DSIL
: peinture
groupe
scolaire,
incendie,
rampes
escaliers
accessibilité,
vidéo
protection
M.
le Maire
rappelle
les
modalités
d'attribution
de
la Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
{DETR}
et
de
la
Dotation
de
Soutien
à l’Investissement
public
Local
(DSIL}
pour
l’année
2022,
et
les
projets
de
la commune
pouvant
s'inscrire
dans
ce
cadre.
1 souligne
les
différents
financements
projetés
sur
les
différents
projets
et
indique
au
Conseil
Municipal
sollicitera
VEtat,
le cas
échéant,
pour
l'obtention
de
subventions
maximum
au
titre
de
la DETR
et
de
la DSIL
pour
l’année
2022.
8. Questions
et
informations
diverses
e
DIA M.
le Maire
indique
qu'il
n’a
pas
fait
valoir
son
droit
de
préemption
sur
cinq
DIA
concernant
des
biens
immobiliers
à la
vente.
+
Informations
— questions
diverses
A.
M.le
Maire
informe
les
élus
de
l'ouverture
de
l'enquête
publique
portant
le démantèlement
de
l'installation
nucléaire
de
base
nommée
« Base
Chaude
Opérationnelle
du
Tricastin
» BCOT
présentée
par
la société
EDF,
usine
située
sur
le site
nucléaire
du
Tricastin
sur
la commune
de
Bollène,
Ilindique
que
cette
enquête
publique
se
déroulera
du
15
février
à 9h00
au
17
mars
2022
inclus
à 17h00.
Les
élus
et
le public
sont
invités
à prendre
connaissance
de
l’arrêté
interpréfectoral
portant
l'ouverture
de
cette
enquête
publique. B.
M.le
Maire
rappelle
que
le moment
des
demandes
de
subventions
pour
les
associations
est
arrivé
et
qu’il
n’y
aura
pas
cette
année
de
dérogation
aux
dispositions
prises
pour
l'attribution
des
subventions
et
notamment
sur
la
forme
et
la complétude
et
les
délais
de
dépôt
des
dossiers.
€.
M.le
Maire
invite
M.
Antony
SOUCHE,
adjoint
en
charge
des
travaux,
à présenter
la reprogrammation
des
travaux
de
la restauration
de
l’église
Ste
Anne.
M.
Antony
SOUCHE
présente
le programme
phasé
en
4 à
5 tranches
suivants
les
besoins
et
les
financements
avec
notamment
:
1
_tranche/2022
portant
les
travaux
d'urgence
de
consolidation
et
rénovation
du
clocher
et
le renfort
de
la
charpente
pour
un
montant
de
130.800€,
2éme
tranche/2023
portant
les
travaux
remise
en
valeur
jardin,
ruelle
et
façade
Sud-Est
pour
un
montant
de
207.800€, 3ème
tranche/2024
portant
la finalisation
des
extérieurs
et
notamment
des
trois
autres
façades,
de
l'accessibilité
PMR
et
de
la rénovation
de
l'escalier
pour
un
montant
de
192.500€,
ame
tranche
et
éventuellement
5"
tranche
portant
sur
la rénovation
de
l’intérieur
de
l’église.
Un
diagnostic
complet
à été
fait
et
va
permettre
non
seulement
de
faire
une
projection
chiffrée
mais
surtout
de
faire
les
arbitrages
sur
ce
qui
est
nécessaire
de
restaurer
où
pas.
D.
Après
la présentation
à deux
reprises
par
les
porteurs
du
projet
de
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
des
communes
de
Bouchet,
Suze
La
Rousse
et
La
Baume
de
Transit,
M.
le Maire
fait
un
bref
rappel
du
projet
et
des
conditions
pour
l'intégrer.
Il précise
que
les
éléments
financiers
ne
peuvent
être
connus
avec
précision
à ce
stade
du
projet,
pour
des
raisons
liées
aux
marchés
publics
notamment
et
aux
financements
divers
susceptibles
de
venir en
dotation
du
projet.
Il rappelle
aux
élus
l'importance
de
se
projeter
sur
l’avenir
dans
l'intérêt
des
administrés
et
demande
à chacun
de
se
souvenir,
à l’échelle
5 à
10
ans,
de
la position
prise
aujourd’hui.
M.
le Maire
ouvre
le débat
sur
la question
posée
aux
élus
de
Rochegude
: La
commune
de
Rochegude
souhaite-t-
elle
intégrer
le projet
à ce
stade
de
la réflexion
?
Il indique
par
ailleurs
que
si l’offre
de
santé
est
à ce
jour
sur
Rochegude
satisfaisante,
elle
ne
s'inscrit
pas
malgré
tout
dans
un
schéma
pérenne.
Les
échanges,
parfois
réalistes
ou
ramenés
à la
simple
échelle
budgétaire,
voire
passionnés
ou
idéologiques
mènent
à la
position
suivante
des
18
élus
présents
ou
représentés
(P)
:
Voix
POUR
Voix
CONTRE
ABSTENTIONS
BESNIER
Didier
GROUILLER
Elodie
CANESTRARI
Véronique
SAPLANA
Javier
SAVINAS
Gaëlle
LEVARDON
Michel
(P)
SOUCHE
Antony
COULLOMB
Fabien
MEYNIER
Laurent
COLLOCA
Cindy
(P)
SAVELLI
Eric
MEILHAC
Laurent
AYMARD
Jean-Pierre
LABEILLE
Séverine
PONÇON
Lydie
(P)
BOUR
Lydie
(P)
BLANGERO
Nathalie
(P)
P pour
procuration
BOYER
Marc
Sans
réel
majorité,
la démarche
visant
à intégrer
le projet
de
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaires
est
rejetée.
E.
Mme
Séverine
LABEILLE
intervient
pour
demander
l'installation
d’un
cendrier
à proximité
de
la salle
polyvalente
requête
formulée
par
les
parents
et
les
enfants
dans
le cadre
du
projet
« Nettoyons
la Nature
».
M.
le Maire
indique
être
favorable
à la
pose
d’un
cendrier
pour
répondre
à une
demande
émanant
des
enfants
en
précisant
qu’il
ne
se
fait
pas
d’illusion
sur
l’utilisation
dudit
cendrier
qui
servira
parfois
de
poubelle
et
peu
de
cendrier.
Il souligne
que
régulièrement,
le personnel
des
services
techniques
est
appelé
à nettoyer
l’aire
de
jeux
des
plus
petits
et
notamment
à ramasser
les
mégots
de
cigarettes
alors
même
qu'un
panneau
interdit
de
fumer
sur
cet
espace.
Il rappelle
également
qu'il
est
interdit
de
fumer
devant
l’école
et
malgré
le bon
sens
de
la mesure,
certains
parents
continuent
de
fumer
se
montrant
parfois
agressifs
à la
moindre
remarque
sur
le sujet.
F.
Mme
Séverine
LABEILLE
évoque
certains
problèmes
liés
au
chauffage
du
groupe
scolaire.
Il est
suggéré
de
mener
une
étude
dans
les
mois
à venir
pour
voir
la nécessité
de
remplacer
l'équipement
actuel
et
relativement
ancien
dans
la perspective
d'améliorer
le confort
des
enfants,
dans
la mesure
des
possibilités
budgétaires.
Dans
les
échanges
il est
souligné
que
l'installation
d’une
climatisation
n’est
pas
forcément
recommandée
dans
un
groupe
scolaire
pour
différentes
raisons
d'hygiène,
d’entretien
et
de
coût
notamment.
G.
M.
Marc
BOYER
demande
s’il
est
envisagé
de
contacter
l'INRAP
(Institut
Nationale
de
Recherches
Archéologiques)
dans
le cadre
des
travaux
du
local
associatif.
Une
démarche
est
prévue
en
ce
sens,
M.
Antony
SOUCHE
prendre
attache
de
l’INRAP
dans
les
prochains
jours.
H.
M.
Fabien
COULLOMB
rappelle
les
élections
présidentielles
et
législatives
prochaines
et
les
obligations
faites
aux
élus
en
pareille
circonstance.
LM.
Laurent
MEYNIER
interroge
M.
le Maire
pour
avoir
des
informations
supplémentaires
sur
le véhicule
transport
en
commun
9 places
partagé
à plusieurs
communes.
Il indique
se
faire
le relai
d’une
société
contactée
pour
participer
à cette
action.
M.
le Maire
indique
qu’il
conseille
aux
annonceurs
sollicités
pour
cette
démarche
de
le contacter
directement
si
des
questions
particulières
subsistent
après
le contact
avec
la société
porteuse
du
projet.
Séance
levée
à 21h30.
Le
Secrétaire
de
séance,
“Antony
SOUCHE