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Déliberation - 10874?key=3hdMjLLm66rwLsrH97xapA%3D%3D
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 10874?key=3hdMjLLm66rwLsrH97xapA%3D%3D)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
le 02/10/2023
0202023
Pubiié le
1 : 069-215900176-20280928-DE23129-DE
rmentières* La métamorphose
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 28 septembre 2023
. [Convocation du : 22 septembre 2023
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 26
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le vingt-huit septembre à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS : Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIÉ, Céline LEROUX, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Philippe CATTOIRE, Dominique BAILLEUL, Véronique NAËEYE, Carole CASIER, Sophie TANGHE, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON- BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mylène MERAD, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Laurent DERONNE, Catherine DE PARIS,
Hugues QUESTE, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Lahcem AIT EL HAJ, Alexis
DEBUISSON, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Philémon BRUNET, ont
délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Jean-Louis MERTEN, Martine COBBAERT, Dominique BAILLEUL, Arnaud MARIE, Céline LEROUX, Martine DUBREU, conformément à Particle L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Sophie TANGHE Depuis le vote du budget primitif, il y a lieu de procéder à quelques ajustements en
DE23.129
Pub le
ID : 069-215900176-20280
Le &
.23129-DE
DECISION MODIFICATIVE N°2
EXERCICE 2023
Autorisation - Approbation
HD
sections d’investissement et de fonctionnement.
Opération Fonc.
33
77
400
16
315
71
88
600
16
32
75
61
411
020
212
212
324
020
020
212
212
020
Nature
21318
2031
2138
21312
2031
21318
21318
21318
21312
21312
21311
INVESTISSEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS REELS
Libellé
Autres bâtiments publics
Service en faveur des personnes âgées
Frais d’étude
Salle de sport, gymnases
Autres constructions
Administration générale de la collectivité
Bâtiments scolaires
Ecoles primaires
Frais d'étude
Écoles primaires
Autres bâtiments publics
Administration générale de la collectivité
Autres bâtiments publics
Autres bâtiments publics
Bâtiments scolaires
Ecoles primaires
Bâtiments scolaires
Ecoles primaires
Hôtel de ville
Administration générale de la collectivité
Montant
-3 117,00
-6937,00
-438 634,46
108 288,00
5 800,00
25 281,08
16 473,60
-369 627,52
46 643,32
45 203,32
464 702,84 200 020 2188
42 823 2188
67 414 2128
66 414 2128
400 64 2184
36 64 2184
400 64 2031
36 64 2031
72 026 21316
36 64 2184
13 o1 13251
Chap/Op. Fonc. Nature
040 o1 13913
72 26 2188
Autre immobilisations corporelles
Administration générale de la collectivité
Autre immobilisations corporelles
Espaces verts urbains
Autres agencements et aménagement
Autres équipements sportif et de loisirs
Autres agencements et aménagement
Autres équipements sportifs et de loisirs
Mobilier
Crèches et garderies
Mobilier
Crèches et garderies
Frais d’études
Crèches et garderies
Frais d’études
Crèches et garderies
Equipements du cimetière
Cimetières et pompes funèbres
Mobilier
Crèches et garderies
GFP de rattachements
Opérations non ventilables
INVESTISSEMENT - DEPENSES
MOUVEMENTS D'ORDRE
Libellé
Etat et établissements nationaux
Opérations non ventilables
Autres immobilisations corporelles
Opérations non ventilables
Envoyé en préfecture le 02/10/2023
Reçu en p re le 02102025 à $
Publié le me ke
1 : 069-215900176-20280928-DE23129-DE
-37 830,00
15 000,00
7 830,00
15 000,00
3 500,00
3 500,00
-5 860,00
9 860,00
-1 300,00
1300,00
196 330.46
TOTAL 0.00
Montant
1 000,00
-1 000,00
TOTAL 0,00 Le & Pubtié le s
ID : 069-215900176-20280 23129-DE
FONCTIONNEMENT — DEPENSES
MOUVEMENTS REELS
Chap. Fonc. Nature Libellé Montant
65 50 6574 Donne de nent aux associations et autres 2 940,00
oil 4il 60632 Sales de soon em 2 940,00
65 522 6574 anna de ne nt aux associations et autres 277500
on 823 61521 Fans verts urbains -2715,00
Go en fn erneeeaméien) 2000010
o11 ol éli Contrats de prestations de service -74 450,00 Opérations non ventilables
TOTAL 0,00
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver ces ajustements.
ADOPTÉEE A LA MAJORITE :
-27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain » -06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens »
-02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! »
Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme, comme ci- = Le Maire, ‘
7 Su
Sophie TANGHE À "7 Bernard HAESEBRÔECK
Conseiller Municipal Vice-Président de la Métropole Secrétaire de Séance Européenne de Lille