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Déliberation - 3497?key=Z3LjS5Z41Fmsw7bH8DsNeA%3D%3D
Document publié le Jeudi 24 mars 2022 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 3497?key=Z3LjS5Z41Fmsw7bH8DsNeA%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Sport,
le 7/04/2022
07/04/2022
59001 76-20220924-D122088-DE
rmentières” La métamorphose
EXTRAÏT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 24 mars 2022
Convocation du : 18 mars 2022
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 29
L’AN DEUX MILLE VINGT DEUX, le vingt-quatre mars à dix neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK, Maire.
PRESENTS: Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Laurent DERONNE, Catherine DE PARIS, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Martine DUBREU, ïIbtissam MARZACK-AFFAQOUI, Lahcem AIT EL HAJ, Rut LERNER- BERTRAND, Grégory PICKEU, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Véronique NAËEVE, Carole CASIER, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Philémon BRUNET, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Catherine HALOS, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR: Céline LEROUX, Hugues QUESTE, Thomas BLACTOT, Valérie PRINGUEZ, Sylvie DELANNOY-CUISINIER, Cristiane DELESTREZ ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Martine COBBAERT, Catherine DE PARIS, Laurent DERONNE conformément à l’article L. 2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRETAIRE DE SEANCE : Sophie TANGHE Envoyé er préfecture le G7/04/2022
ure le 07/04/2022
1 : 069-215900176-20220924-DÉ22088-DE
DE22.038
FINANCES
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
SUBVENTIONS SUPÉRIEURES A 23 000 EUROS - EXERCICE 2022
Autorisation - Approbation
(te)
Diverses demandes de subvention de fonctionnement ont été présentées par les associations ou autres organismes pour l'année 2022.
Dans le cadre du vote du budget primitif, la dotation globale dédiée au tissu associatif a été adoptée.
Il s'agit maintenant d'individualiser les subventions allouées aux associations.
L'année 2021 a très fortement bouleversé le fonctionnement des associations locales. Certaines ont continué à fonctionner, prenant une part active dans la préservation du lien social pendant les périodes de confinement ou de restriction d’activités. D’autres ont partiellement voire totalement cessé leurs activités.
La Covid-19 a donc eu très logiquement, un impact sur les budgets de nos associations. Pour autant, force est de constater que chaque situation est différente d’une association à une autre.
Ainsi, afin de cerner au mieux ces situations individuelles ainsi que les besoins de financement pour l'exercice 2022 — tout aussi bousculé que 2021 — chaque association, quelle que soit sa taille et son niveau de subvention, sera reçue et/ou entendue individuellement pour faire un point d’étape. Les premiers rendez-vous ont d’ores et déjà été enclenchés.
Dans l’attente de ces rencontres et notamment pour les associations auxquelles la ville d’Armentières verse traditionnellement ses subventions mensuellement (ou la participation en Chèques Emplois Associatifs), ou avec lesquelles elle est liée par une convention d’objectifs, il est prévu, à ce stade de la procédure, de plafonner les montants à 90 % du montant perçu en 2020.
Les rencontres individuelles permettront d'ajuster, en cours d’exercice, le montant exact à verser en 2022, compte tenu de leur situation et de leurs besoins. le 7/04/2022
07/04/2022
C'est pourquoi il est soumis à l'approbation du Conseil Municipal les versements suivants :
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
Nature Nom de Montant | Montant | Montant 1° Solde Fonction l'association | Perçu 2020 | Perçu 2021 | Proposé | Trimestre] proposé 2022 |2022 déjà| 2022
perçu
6574/33 |Le Vivat 377 441€) 346781€]|339 697€| 70 770 €| 268 927 €
6574/422 | Centre Social 161945€| 161945€) 145751€) 30365€]| 115 386€ Salengro
Centre Social | 174 730 € 157257€) 32762 €| 124 495 € les 4 Saisons 174 730 €
6574/40 |Club de loi-
sirs Léo La-
grange 227 190€) 227190 €| 204 471€] 42 598€| 161 873 € - subvention
fonctionne-
ment
Jeunesse Ath-
létique Ar-
mentiéroise
(lus 40 87 804 € (1) 87 804€, 39024€) 6463€| 32 561€ 000€ 1
d'avance sur a ® subvention
2022) versés
en 2021
- chèques em- 23 000 € 23000€! 20700€| 4313€| 16 387€ ploi associa-
tifs
Société Muni-
cipale de
Gymnastique
- Sbvention 2 091 € 2091€| 188€ 392€] 1490€
de fonction-
nement
- chèques em-
ploi associa-
tifs
31000€| 31000€) 27900€|] 5813€| 22087€
Sports Ou-
vriers Armen- 108 153 €
tiérois Basket @ 98 153€} 27 ® 2779€| 24559€ €) (plus 70
000€ d'avance
sur subven- 2) tion 2022)
versés en
2021
Ces subventions seront versées en neuf mensualités, de Avril à Décembre 2022. le 7/04/2022
07/04/2022
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver les versements ci- dessus.
ADOPTEE À LA MAJORITE :
#27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain » #06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens »
02 abstentions : groupe « Armentières en Tête ! »
N’ont pas pris part au vote :
Pour Le Vivat: Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Martine
DUBREU, Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Lahcem AIT EL HAJ, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON, Hans LANDLER.
Pour le Centre Social les 4 Saisons : Hugues QUESTE, Martine DUBREU, Carole CASIER, Christiane DELESTREZ, Lahcem AIT EL HAJ, Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON
Pour le Club de Loisirs Léo Lagrange : Jean-Louis MERTEN
Ainsi fait et délibéré Pour expéditiqn conforme, comme ci-dessus, _ LuiELe Maire,
Vice-Président de 14 Métropole Euro-
péenne de Lille