Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 13 fevrier 20
Compte-Rendu - 0002 Compte rendu du conseil municipal du 13 fevri
Procès Verbal - 001 Approbation du Proces Verbal de la seance du C
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 9
Compte-Rendu - 0001 Compte rendu du conseil municipal du 16 janvi
Compte-Rendu - cr conseil municipal du 27.01.2022
Déliberation - Liste deliberations 14 11 24
Déliberation - 22 259 Representation de la Ville aux conseils d e
Déliberation - Liste Deliberation CM 03 07 25
Déliberation - Deliberation du conseil municipal du 23.01.2026
Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL affichage
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL affichage)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
DU
Vendredi 25 novembre 2022
19h00
ORDRE DU JOUR
Liste des délibérations présentées
AFFAIRES GÉNÉRALES
22-114 : Convention de mise à disposition de parcelles à l’association des Jardins ouvriers d’Amboise
22-115 : Dénomination – Adressage – Rue Édouard André
22-116 : Apposition d’une plaque lors de la cérémonie du Centenaire de la Société des Membres de La Légion d’Honneur
22-117 : Convention de groupement de commandes Transport avec Nazelles-Négron 22-118 : Désignation Correspondant Défense
22-119 : Désignation des représentants de la Ville d’Amboise au sein du Conseil d’Administration du Lycée Agricole d’Amboise
22-120 : Convention de formation au maniement des armes Police Municipale 22-121 : Coordination de coordination entre la Police Municipale et la Gendarmerie Nationale 22-122 : Déplacement des élus au Congrès national des Maires
22-123 : Mise à disposition de salle et matériel - APE Les P’tits Jules
22-124 : Mise à disposition de salle – Avenir Amboise Badminton
22-125 : Mise à disposition de salle – Avenir Amboise Badminton
22-126 : Mise à disposition de salle – Avenir Amboise Gymnastique
22-127 : Mise à disposition de salle – Aïkido Club Amboise
22-128 : Mise à disposition de salle – Aïkido Club Amboise
22-129 : Mise à disposition de matériel - ANPTS PROD
22-130 : Mise à disposition de salle - Les Archers du Club d’Amboise
22-131 : Mise à disposition de salle – Judo Club Amboise
22-132 : Mise à disposition de salle – Les Mousquetons
22-133 : Mise à disposition de salle - Amboise ROLLER CLUB
22-134 : Mise à disposition de matériel
22-135 : Mise à disposition de salle - Amboise Twirling Bâton
22-136 : Mise à disposition de salle - Amboise Twirling Bâton
22-137 : Mise à disposition de salle - Amboise Twirling Bâton
22-138 : Mise à disposition de salle - Amboise Twirling Bâton
22-139 : Mise à disposition de salle - Avenir Amboise Gymnastique
22-140 : Mise à disposition de salle – ACAN Basket
22-141 : Prêt de matériel Association Prise d’Assos
22-142 : Prêt de matériel Avenir Amboise Gymnastique
22-143 : Prêt de matériel Les Archers d’Amboise
22-144 : Prêt de matériel Les Mousquetons d’Amboise
22-145 : Mise à disposition d’un local pour un groupe d’opposition
Marchés – attribution : 22-146 : Délibération d’attribution des lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 9, 10, 11 et 12 de la consultation 1438- 22 « Travaux de reconstruction de l’Ecole Élémentaire Rabelais - Richelieu suite à la survenance de sinistres de dégâts des eaux et d’incendie »
22-147 : Délibérations d’attribution de la consultation 1435-22 « Assistance technique et animation d’une campagne de ravalement des façades de la ville d’Amboise »
22-148 : Délibération relative à la conclusion d’un avenant n°1 au marché 1411-21 « Liaisons fibres optiques très hauts débits »
22-149 : Support de diffusion numérique kidiklik.fr
22-150 : Insertions publicitaires PROG
22-151 : Insertions publicitaires TMV
22-152 : Renouvellement abonnement Cashmag
22-153 : Remplacement appareil d’encaissement
22-154 : Règlement des droits CNM – Concert de Cœur de Pirate du 28 juillet 2022 22-155 : Location d’un camion 20m3 avec haillon
22-156 : Achat paire de chaussures
22-157 : Autolaveuse
22-158 : Modification réseau DATA et électrique
22-159 : Mise en conformité incendie
22-160 : Contrôle Aire de jeux
22-161 : Achat de litière pour la Fourrière
22-162 : Achat de sacs de terreau
22-163 : Remplacements végétaux
22-164 : Stabilisation des végétaux - Sapinière
22-165 : Stabilisation des végétaux - Ecole G. Sand
22-166 : Stabilisation des végétaux - Pinasseau
22-167 : Destruction nids de frelons asiatiques
22-168 : Achat de produits pharmaceutiques
22-169 : Achat de plaques gravées
22-170 : Achat d’une scie sauteuse
22-171 : Achat d’un appareil de réglage de suspension
22-172 : Achat de pneus
22-173 : Achat d’une ceinture de sécurité et de balais d’essuie-glace
22-174 : Contre visite du contrôle technique
22-175 : Achat levier de frein
22-176 : Mise à disposition sanitaire mobile
22-177 : Achat d’équipements pour scène mobile
22-178 : Illuminations fêtes de fin d’année 2022
22-179 : Vérification initiale des installations électriques
22-180 : Achat de stores – LE GARAGE
22-181 : Audit centrale de traitement de l’air – Ecole Rabelais Richelieu
22-182 : Achat de produits pharmaceutiques
22-183 : Réparation de véhicule
22-184 : Avenant n°3 au lot 2 - marché 1390/19
22-185 : Changement gouttière église Saint Florentin
22-186 : Achat de deux caméras piétons
22-187 : Achat de six certificats RGS*
22-188 : Réussite éducative - Achat pour atelier numérique
22-189 : Achat fournitures pour les projets de Noël Service périscolaire
22-190 : Achat d’un sac de frappe, gants et support mural
22-191 : Achat de fournitures scolaires, livres, petit matériel pour les écoles
22-192 : Achat alimentaire pour les « cafés des parents » 22-193 : Achats pédagogiques pour les animations périscolaires
22-194 : Achat de prestations de services pour les écoles
22-195 : Achat de packs d’eau pour les écoles chez l’hypermarché Leclerc
22-196 : Achat de matériel pour la fabrication de gaspillomètres
22-197 : Achat fournitures pédagogiques pour les écoles
22-198 : Achat fournitures - Service périscolaire
22-199 : Achat de fournitures – services techniques
22-200 : Achat de béton
22-201 : Location d’une mini pelle
22-202 : Achat de fournitures – services techniques
22-203 : Dispositif prévisionnel de secours
22-204 : Achat de joint d’échappement
22-205 : Achat de fournitures - maçonnerie
22-206 : Achat de semelles symétriques
22-207 : Achat de ciment et de semelles
22-208 : Achat de fournitures – services techniques
22-209 : Achat de béton – stade Georges Boulogne
22-210 : Achat de béton – Espace Pinasseau
22-211 : CahsMag Abonnement - LE GARAGE
Marchés – lancement :
22-212 : Délibération en vue d’approuver le lancement de la consultations 1451-22 relative à la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre en vue de la création d’une épicerie sociale à Amboise 22-213 : Délibération en vue d’approuver le lancement de la consultations 1453-22 relative à la réalisation d’un diagnostic amiante et plomb avant travaux pour la création d’une épicerie sociale à Amboise
22-214 : Sortie du Conseil Municipal des Enfants au palais des congrès à Tours 22-215 : Impression de l'agenda culturel et de loisirs Amboise rayonnante, couvrant la période de janvier à mai 2023
22-216 : Lancement de la consultation publique pour la patinoire synthétique mobile
RESSOURCES HUMAINES
22-217 : Adhésion de principe à la médiation préalable obligatoire proposée par le Centre de Gestion d’Indre et Loire
22-218 : Renouvellement de la mise à disposition d’un agent communal auprès du CCAS au poste d’assistante de direction
22-219 : Actualisation du barème de remboursement relatif aux frais de déplacements et modalités de versement
22-220 : Avenants aux conventions de mise à disposition individuelles ascendantes et descendantes de plein droit de personnel enfance-jeunesse entre la ville d’Amboise et la CCVA 22-221 : Versement d’une subvention à l’APECA
22-222 : Signature de la convention financière de la formation au CFA d’un apprenti du secteur public
22-223 : Engagement d’un bon de commande pour la formation continue obligatoire d’un agent de police municipale
22-224 : Engagement d’un bon de commande pour la formation d’entrainement au maniement des armes d’un agent de police municipale
FINANCES
22-225 : Décision Modificative n°2-2022 22-226 : Relais SEPIA – Soutien financier de la Ville d’Amboise
22-227 : Réalisation d’un emprunt
22-228 : Octroi d’une garantie d’emprunt à CDC Habitat Social pour l’opération « construction de 5 logements individuels PLS situés 108 rue Saint-Denis à Amboise – Hameau des Lys » 22-229 : Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
POLITIQUE DE LA VILLE
22-230 : Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Subvention à la Maison des Droits de l’Enfant en Touraine (Croix Rouge Française)
22-231 : Subvention de fonctionnement à l’association Ass Pro Santé
CULTURE
22-232 : Convention de partenariat avec l’association Quinte et Sens - programmation du concert « Vivaldi l’âge d’or » dans le cadre de la saison culturelle
22-233 : Politique de régulation des collections et définition des critères et modalités d’élimination des documents n’ayant plus leur place au sein des collections de la Médiathèque Aimé 22-234 : Aide au projet complémentaire pour l’orchestre Camerata Ambacia – saison 2022 22-235 : Adhésion à la ligue de l’enseignement 37
22-236 : Convention de partenariat et prestation de service entre la Ville d’Amboise et la Communauté de Communes du Val d’Amboise : programmation culturelle décentralisée 2023 22-237 : Mise à disposition de salles à l’association Les Historiales Amboisiennes 22-238 : Mise à disposition de la salle des fêtes Francis Poulenc, à la MJC d’Amboise 22-239 : Mise à disposition de la salle Clément MAROT à l’association AC Tennis Amboise 22-240 : Mise à disposition de la salle des fêtes Francis Poulenc, à l’association AVF 22-241 : Mise à disposition de la salle des fêtes Francis Poulenc, à l’ACA Natation/ Assemblée Générale
22-242 : Mise à disposition de la salle de la salle Molière, pour la Direction Régionale de L’INSEE Centre Val de Loire
22-243 : Mise à disposition de la salle Clément MAROT, à l’APE Ecole G. Sand
SPORTS
22-244 : Convention de partenariat avec l’Union des Commerçants du Val d’Amboise – Ville d’Amboise
ESPACES NATURELS
22-245 : Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette 2023 – Bois de la Moutonnerie
INFORMATIONS AUX ÉLUS
Contrat de ville : rapport d’activité 2021
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) : rapport d’activité 2021
INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS
QUESTIONS DIVERSES