Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 9 avril 2026

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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 9 avril 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Amboise. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 9 avril 2026)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL

DU

09 avril 2026 à 19h00

Liste des délibérations présentées

26-045 : Installation d'un nouveau Conseiller Municipal - approuvée

26-046 : Délégation de compétence du conseil municipal au maire - approuvée

26-047 : Création et composition des commissions municipales - approuvée

26- 048 : Modification du règlement du conseil municipal - approuvée

26-049 : Fixation des indemnités de fonction aux élus - approuvée

26-050 : Majoration du versement des indemnités de fonction aux élus - approuvée

26-051 : Dépôt des listes dans le cadre de l’élection des membres de la commission d’appel d’offre

(CAO) - approuvée

26-052 : Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offre (CAO) - approuvée

26-053 : Dépôt des listes : commission de délégation de service public (DSP) - approuvée

26-054 : Élection des membres de la commission de délégation de service public (DSP) - approuvée

26-055 : Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

- approuvée

26-056 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein des Conseils d’Administration des collèges

et lycées - approuvée

26-057 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein des conseils d’école - approuvée

26-058 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein du pôle des arts Paul Gaudet - approuvée

26-059 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein de l’association « structure

intergénérationnelle MARPA – école de Souvigny de Touraine » - approuvée

26-060 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein de l’association des communes en zone

argileuse d’Indre et Loire - approuvée

26-061 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein du conseil de surveillance du centre

hospitalier intercommunal Amboise Château Renault - approuvée

26-062 : Représentation de la Ville d’Amboise à la conférence sanitaire du centre hospitalier

intercommunal Amboise Château Renault - approuvée

26-063 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein du GIP RECIA - approuvée

26-064 : Représentation de la Ville d’Amboise au sein de SET ENERGIE - approuvée26-065 : Représentation de la Ville d’Amboise au Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et

Loire - approuvée

26-066 : Représentation de la Ville d’Amboise dans le Syndicat de transport scolaire Noizay

Nazelles-Négron - approuvée

26-067 : Représentation de la Ville d’Amboise dans le Syndicat Intercommunal de Transport

Scolaire des Deux Vallées - approuvée

26-068 : Représentation de la Ville d’Amboise dans le Syndicat Intercommunal pour la surveillance

des cavités souterraines et masses rocheuses instables - approuvée

26-069 : Désignation du Correspondant Défense - approuvée

26-070 : Prise en charge par la commune d’un sinistre subi par un agent dans le cadre de ses

fonctions - approuvée

26-071 : Mise à disposition d’un local pour deux groupes d’opposition - approuvée

26-072 : Frais de représentation du maire mandat - approuvée

26-073 : Autorisation de recrutement de deux collaborateurs de cabinet - approuvée

26-074 : Création d’un comité social territorial commun entre la ville d’Amboise et le CCAS -

approuvée

26-075 : Fixation du nombre de représentants au comité social territorial et décision du recueil

d’avis des représentants des collectivités - approuvée

26-076 : Modification du tableau des effectifs - approuvée

26-077 : Mise à jour du règlement du camping - approuvée

26-078 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le petit train touristique -

approuvée

26-079 : Mise à jour de la liste des associations amboisiennes ou d’utilité publique utilisatrices à titre

gratuit des salles de la Maison des Associations, de la Citoyenneté et de la transition Ecologique -

approuvée

26-080 : Subvention à l’association Livre Passerelle - approuvée

26-081 : Vœux relatif à la fermeture de classes et à la suppression de postes d’enseignants -

approuvé