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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - db2025 041 30 06 2025 alouettes section bi signe
Document publié le Lundi 30 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - db2025 041 30 06 2025 alouettes section bi signe)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Union Européenne,
TDET ET O ER eeA VD R ET ETee Con ET ES ET OT elle ele Division en volumes - Métrologie - Aménagement : Lasergrammétrie - Lotissement - (ot) eat —_ a0ag
Géomètres-Experts
BORDEREAU D'ENVOI Date
: 26juin 2025 CC LE GRAND CHAROLAIS
Réf. affaire : PA25053 32 rue Louis Desrichard
Votre correspondant : Angeline BARROT 71600 PARAY-LE-MONIAL
Agence de : Paray-le-Monial
Concernant l'affaire citée en référence, veuillez trouver ci-joint :
Désignation des pièces Nombre Observations
- Copie de l’extrait du plan cadastral 1 Ces documents sont à conserver dans vos archives.
numéroté.
- Copie du plan de division foncière mis à 1
jour des nouveaux numéros de
parcelles.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d’agréer l'expression de mes sentiments distingués.
Erik PAIN
COURRIER CCLGC L
ARRIVE 9g MIN 2025 | LE : a
F Ni : DESTINATAIRE : à
COPIE :
= +. Roanne: =, Charlieu = Paray-le-Moniallt® Moulins MALTE) Dans" CAGE TMS au’capitallde
255 560 € - SIRET : 35047775800089 - Code APE : ATEN LeeuuntEnrete :1FR40350477758 — RCS de Roanne : D350477758
Agence de Paray-le-Monial - 1, rue du Val d ‘Or - 71600 Paray-le-Monial
Ÿ 03.85.81.53.72 - [2 paray@adage.pro - & #ww.adage.pro A Paray le Monial
Par Alain Duffe
Géomètre
Signé
Principal
SDIF DE MACON
ANTENNE PTGC DE PARAY LE MONIAL
1, rue Lathuilière
71604 PARAY LE MONIAL
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires =
a été établi (1 Q): 58?
A - D'après les indications qu'ils ont fournies au &
B - En confomité d'un piquetage : nc effectué sur le terrain ;
C - D'après un plan d'arpentage eue mage dont copie ci-jointe, dressé
le par géomètre à
Les propriétaires deg. avoir pris connaissance des informations portées
au dos de a ise 6463.
, le
Téléphone : 03 85 81 91 07
sdif.saone-et-loire@dgfip.finances.gouv.fr
ARC
N°?
Commune : DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES [sci 8 DIGOIN €176) À + TS Feuille(s) : 000 BI 01 EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL Qualité du plan : Plan régulier avant
Numéro d'ordre du document . 20/03/1880 d'arpentage : 1842 < Echelle d'origine : 1/2000 CERTIFICATION . 1€ Échelle d'édition : 1/1000 Document vérifié et numéroté le 19/06/2025 (Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955) SY Date de l'édition : 19/06/2025
és (3) Support numérique :
dressé
Par
Réf. :
Le
D'après le document d'arpentage
ADAGE-ERIK PAIN (2)
(2) Qualité de La personne agrèée (géamétre expert, Inspecteur, Permet cure, ar = ete | 43) Précisez lon noms et qualité du signataire a met détèrent du wsité
(1) Rayer los mentierm inutiles. La formule À n'es applicable que dans le cas d'une esquanss (pan néon par voie die trame à jour). Dans Le terms Fi, les propriétaires peuvent avoir offeciué eux mêmes le plquetage.
1776600 1776500
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Coordonnées des sommets $ Le ] $ G A BP37 - 71600 Paray le Monial
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FONCIERE 1_[1776616.13/6141943.90 he Es aray@adage.pro - 1 # S taragnore
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: Créalion d'un accès au Slade municipal
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& Propriétaire des parcelles Bl n° 14 et n° 367 Acquéreur de la parcelles Bi n° 14p
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° 367 A —:— Limite incertaine dessinée par application cadastrale &O { . É non définie contradictoirement et non garontie. 4 471 /
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