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Compte-Rendu - CR CM 2023 05.12
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Sermentizon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2023 05.12)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Vieillesse,
L’an deux mil vingt-trois, le 12 mai à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué le 05 mai 2023, s’est réuni à la salle du Conseil sous la présidence de M. Serge THEALLIER, Maire.
PRESENTS :
Mmes Emilie BILISARI / Christiane CHAMPILOU / Audrey CHAVAROT / Audrey COURBON / Christiane DEFFRADAS. MM. Stéphane FAURE / Christophe JOHNSSON / Renaud MARTEL / Julien PIREYRE / Serge THÉALLIER / Gilles VAYSSIERE.
ABSENTS :
Mme Elisabeth FRESNEAU-LABARRE a donné pouvoir à M. Serge THÉALLIER. Mme Paméla PICARD.
M. Sylvain BARRY.
M. Jérémy COLZANI.
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du conseil précédent.
2. Avis sur le projet d’extension de la carrière.
3. Acceptation de legs.
4. Achat de terrains.
5. SIASD désignation des délégués.
6. Suivi des dossiers.
7. SI et commissions.
8. Demandes d’urbanisme.
9. Questions diverses.
En ouverture de séance, Renaud MARTEL est élu secrétaire et l’ordre du jour proposé est adopté.
Ordre du jour
1) Approbation du compte-rendu du conseil précédent :
Compte rendu du conseil municipal du 07 avril 2023.
2) Avis sur le projet d’extension de la carrière : (D n°2023_15).
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le projet d’extension de la carrière Millereau située sur les communes de Courpière et Sermentizon.
Il précise que le conseil municipal doit donner un avis sur ce dossier.
Le Conseil municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés :
• Décide d’émettre un avis favorable à l’extension de la carrière Millereau pour des raisons économiques.
• Demande que l’exploitant ait un point de vigilance important quant à la propreté de la route départementale n°152 en sortie de carrière, en installant par exemple un dispositif pour nettoyer les roues des véhicules qui accèdent à cette voirie.
En exercice : 15, Présents : 11, Votants : 12, Pour : 12, Contre : 0, Abstention : 0
3) Acceptation de legs : (D n°2023_16).
Monsieur le Maire présente à l’assemblée une partie des dispositions testamentaires de M. Stojan MARKOVLJEV, décédé à BIGANOS (33380) le 17 septembre 2022.
Il précise que M. Stojan MARKOVLJEV a souhaité léguer à la commune de Sermentizon la somme de cinquante mille euros (50 000,00€) pour l’entretien du cimetière de la commune.
Il rappelle qu’en début de mandat, le conseil avait donné pouvoir au maire pour accepter les dons et legs non grevés de conditions.
Comme dans le cas présent il s’agit d’un legs grevé de condition, il est nécessaire d’avoir l’accord du conseil municipal. Le Conseil municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés :
• Décide d’accepter le legs de cinquante mille euros (50 000,00€) avec les conditions liées. • Charge le maire de réaliser les formalités liées à ce dossier.
En exercice : 15, Présents : 11, Votants : 12, Pour : 12, Contre : 0, Abstention : 0
4) Achat terrain :
2 parcelles appartenant à Mme SARRE ZH38 ZH39 attente retour agence immobilière.
5) SIAD désignation des délégués : (D n°2023_17).
Monsieur le Maire présente la demande du Syndicat Intercommunal d’Aide et de Soins à Domicile des secteurs de Lezoux, Maringues et Vertaizon pour désigner un délégué titulaire et deux délégués suppléants suite à la modification des statuts
Le Conseil municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés :
• Désigne : Gilles VAYSSIERE, délégué titulaire
Serge THEALLIER, délégué suppléant
Christiane DEFFRADAS, déléguée suppléante.
En exercice : 15, Présents : 11, Votants : 12, Pour : 12, Contre : 0, Abstention : 0
6) Suivi des dossiers :
Local commercial coiffeur. Recherche coiffeur
Réunion association le 22 mai à 18h30
Jeux enfants validations de la modification de devis.
7) SI et Commission :
Adressage réunion vendredi 2 juin 2023 à 18h30.
SIVU : extrait du registre des délibérations du Syndicat Intercommunal de Cylindrage et de débroussaillage du Canton de Courpière plus planning prévisionnel d’intervention année 2023.
Réunion Frelons asiatiques environ 70 personnes.
Chemin entre Provarelle et Bournoux pour évacuation du bois d’exploitation. SIGEP
8) Demande d’urbanisme :
Permis de construire déposé par Mme Sandrine PHEULPIN pour construction d’une terrasse (La Forerie). Déclaration préalable déposée par Mme Sylvie VALLART pour réparation de la couverture tuiles et démolition de 2 têtes de cheminée (Le Bourg).
Déclaration préalable déposée par M. Stéphane FAURE pour ravalement de façade en chaux couleur pisé (Fontana-Est).
9) Questions et infos diverses
9.1) Territoires énergies mise en conformité des commandes pour extinction des éclairages. 9.2) Concerts de Vollore 15 juillet 2023 à 20h30
9.3) Info FCTVA 2023.
9.4) orchestres de St Dier au marché du 1er juillet 2023.
9.5) 4A samedi 17 juin journée portes ouvertes journées des familles. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 45.
S. THÉALLIER E. FRESNEAU-LABARRE C. CHAMPILOU R. MARTEL S. BARRY A donné pouvoir à
M. Serge THÉALLIER
E. BILISARI A. CHAVAROT J. COLZANI A. COURBON C. DEFFRADAS
S. FAURE C. JOHNSSON P. PICARD J. PIREYRE G. VAYSSIÈRE