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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Coulanges-la-Vineuse Le
18/11/2022
Madame
le
Maire,
Odile
MALTOFF
Aux
Conseillers
Municipaux
Chers
Collègues,
Vous
êtes
conviés
à
la prochaine
réunion
du
conseil
municipal :
Jeudi
24
novembre
2022
À
49h00
à
la
Mairie
Ordre
du
jour
>
ECOLE
PRIMAIRE
:
-
Classe
découverte
>
COMPTABILITE:
-
Mise
en
non-valeur
-
Point
budgétaire
>
VIE
PUBLIQUE
:
-
INSEE
-__
Associations
: Paiements
charges
chauffage
-
Musée :
Horaires
et tarifs
2023
-
Arbre
cour
Mairie
>
DIVERS
Je
vous
prie
d’agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Madame
Le
Maire
Odile
MALTOFF
Conseil
Municipal
du
24/11/2022 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt
deux,
le
24/11/2022
19
heures
00
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
MALTOFF
Odile,
Maire.
Etaient
présents
:,
Mme
MALTOFF
Odile;
M.
POISSON
Jean-Baptiste;
Mme
BERNARD
Magali
;
Mme
CHAMFORT
Aurélie;
M.
DUCHEMIN
Philippe;
Mme
GAUTHIER
Liliane;
M.
GUIBERT
Jean-
Paul ; Absents
excusés:
M.
MOUY
Christophe,
M.
CARBONNEAUX
Jacques,
Mme
LiPS
Elisabeth,
M.
DUFOUR
Damien
; Mme
LEPROUST
Marie-Ange
; M.
MOUSSU
Noël
Pouvoirs
: M.
MOUY
Christophe
donne
pouvoir
à
M.
POISSON
Jean-Baptiste
M.
CARBONNEAUX
Jacques
donne
son
pouvoir
à
Mme
MALTOFF
Odile:
Mme
LIPS
Elisabeth
donne
pouvoir
à
Mme
CHAMFORT
Aurélie
Secrétaire
: Mme
CHAMFORT
Aurélie
BR) Sos
Le
compte-rendu
de
Conseil
Municipal
du
27
octobre
2022
est
lu
par
Mme
le
Maire
et
approuvé.
Vote
10
pour
ECOLE
PRIMAIRE
|
1}
CLASSE
DECOUVERTE
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
que
M.
Marandon,
directeur
de
l’école
élémentaire,
reste
dans
l'objectif
de
proposer
la
possibilité
à
tous
les
élèves
de
l'école
de
partir
en
classe
découverte
1
fois
dans
la
scolarité.
Le
voyage
aura
lieu
du
27
février
au
3
mars
2028.
Ce
dernier
est
donc
venu
présenter
un
projet
de
classe
découverte,
pour
début
2023,
lors
d’une
réunion
d'adjoints,
en
présence
de
l'ensemble
des
maires
du
RPI.
Les
élèves
concernés
sont
les
classes
de
CM1
et
CM?
soit
42
élèves.
Jusqu'à
présent,
la
participation
était
partagée
entre
les
parents,
l'école
avec
l'association
enfance
buis-
sonnière
et
les
mairies
à hauteur
d'1/3
chacun.
Le
départ
en
voyage
pour
1/3
des
42
élèves
scolarisés
en
CM1
et
CM2
représenterait
environ
selon
les
devis,
une
montant
de
8
400
€
pour
les
communes.
Celui-ci
se
répartit
pour
les
mairies
au
prorata
des
élèves
qu'elles
scolarisent
:
- Pour
Coulanges
: 18
élèves
soit
environ
3
300
€
- Pour
Escolives
: 19
élèves
soit
environ
3 500
€
- Pour
Jussy
: 3
élèves
soit
environ
600
€
Reste
à
voir
pour
les
communes
de
Vincelles
: 600
€
pour
3
élèves
et
Prégilbert
: 200
€
pour
1
élève,
une
demande
sera
faite
auprès
de
ces
2
communes Conseil
Municipal
du
24/11/2022 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
La
part
restant
aux
familles
par
enfant
est
d'environ
180
€
L'équipe
d'animation
des
parents
va
mettre
en
place
un
groupe
whatsapp
et/ou
une
journée
d’animation
pour
récolter
des
tenues
de
ski
pour
les
enfants
(prêts,
dons,
échanges.….).
La
problématique
principale
relevée
par
le
M.
le
maire
d'Escolives
portait
essentiellement
sur
les
enca-
drants.
En
effet,
6
encadrants
sont
nécessaires
pour
effectuer
cette
sortie.
M.
Marandon,
qui
est
responsable
de
l'ensemble
des
enfants
lors
de
cette
classe
découverte,
a
fait
savoir
qu'il
souhaite
prendre
2
animateurs
du
périscolaires.
Il
a
été
acté
que
les
animateurs
participeront
au
voyage,
le
montant
financier
de
600
€
hors
taxes
concernant
ces
encadrants
sera
prise
en
charge
par
la
Spl. Une
réunion
d'information
mi-décembre
ou
début
janvier
aura
lieu
pour
informer
les
parents
des
détails
pratiques. Le
conseil
municipal
répond
favorablement
à
cette
demande
de
financement
pour
le
voyage
scolaire
2023. Vote
10
pour COMPTABILITÉ
|
2)
Admission
en
non-
valeur
de
créances
pour
l'exercice
2022
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil,
que
Monsieur
le
Trésorier
sollicite,
pour
l'exercice
2022,
l'admission
en
non-valeur
des
sommes
indiquées
ci-dessous.
Pour
l'ensemble
de
ces
demandes,
Monsieur
le
Trésorier
a justifié
le
motif
d'irrécouvrabilité,
débiteur
par
débiteur,
et
indiqué
les
poursuites
réalisées.
La
liste
adressée
présente
une
synthèse
des
créances
de
2005
à
2016.
Les
admissions
en
non-valeur
s'élèvent
globalement
pour
toutes
ces
années
à
8
521,28
€.
Mme
le
Maire
propose
de
prendre
en
charge
pour
2022
le
montant
de
4
065,01
€
reprenant
ainsi
les
non
valeurs
de
2005
à
2012
inclus.
Il
sera
donc
inscrit
au
budget
2023
la
somme
de
4
456,27
€
soldant
ainsi
les
non
valeurs
de
2013
à
2016.
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
d'approuver
les
admissions
en
non-vaieur
pour
l'exercice
2022
d'un
montant
de
4
065,01
€,
étant
précisé
que
les
crédits
sont
inscrits
au
compte
6541
«
créances
admises
en
non-valeur
»
du
budget
de
fonctionnement.
Vote
pour
10
3)
Point
budgétaire
Mme
le
maire
présente
un
point
à
date
des
budgets
fonctionnement
et
investissement.
La
hausse
du
prix
des
fluides
à
impacté
fortement
le
budget
fonctionnement,
il
est
demandé
à
tous
les
services
et
associations
de
veiller
à
réduire
les
consommations
d'énergies
des
bâtiments
communaux.
1! faudra
sur
le
budget
2023
tenir
compte
de
ces
hausses
et
par
obligation
réduire
d’autres
postes,
afin
de 3
Conseil
Municipal
du
24/11/2022 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
FYonne
pouvoir
équilibrer
celui-ci.
Une
présentation
est
faite
concernant
les
fluides
sur
les
points
de
livraison
communaux.
VIE
PUBLIQUE
)
1)
INSEE
Afin
de
mener
à
bien
le
recensement
2023
demandé
par
FINSEE,
deux
agents
recenseurs
sont
nommés
sur
la
commune
pour
effectuer
ce
recensement.
Une
somme
d'un
montant
de
1 427
euros
étant
allouée
à
la
commune
pour
effectuer
ce
recensement,
il
est
proposé
aux
conseillers
de
rémunérer
les
agents
recenseurs
comme
tel
:1
427
euros
/ 386
foyers
X
nombre
de
foyers
collectés.
Les
deux
agents
recenseurs
nommés
pour
effectuer
ce
recensement
2023,
sont
:
-
Jean-Pierre
DUFRENE
-
Eric
DOUX
Vote
pour
10
2)
OCCUPATION
SALLES
MUNICIPALES
PAR
LES
ASSOCIATIONS
: CHAUFFAGE
Mme
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
que
les
salles
municipales
(salle
des
fête
et
salle
du
judo),
sont
prêtées
à
titre
gracieux
aux
associations.
Cependant
avec
la
hausse
non
négligeable
du
prix
du
gaz,
la
commune
se
doit
de
prendre
des
dispositions
afin
de
limiter
au
maximum
l'impact
de
cette
hausse
de
prix
sur
le
budget
de
fonctionnement.
Plusieurs
solutions
peuvent
être
trouvées
comme
installer
les
associa-
tions
dans
des
salles
déjà
chauffées,
ou
demander
une
participation
aux
associations.
Après
discussion,
le
conseil
ne
souhaite
pas
demander
de
participation
aux
associations
pour
les
frais
de
chauffage,
ni
en
changer
les
lieux
dans
l'immédiat.
En
revanche,
il
demande
qu'une
attention
particulière
soit
portée
aux
gestes
de
bon
sens
et
d'économies.
3)
Musée
: Horaires
et
tarifs
2023
Rappel,
pour
la
saison
2022,
le
musée
était
ouvert
du
15/03/2022
au
15/11/2022,
sur
rendez-vous
du
lundi
au
samedi.
Les
horaires
: de
9h00
à
12h00
et
de
14h00
à
18h00
Fermé
le
dimanche et
jours
fériés
* Tarif
groupes
à
partir
de
10
pers
: 3,00
€
pour
Musée
du
Pressoir
(gratuit
pour
les
moins
de
12
ans)
* Tarif
groupes
à
partir
de
10
pers
: 5,00
€
pour
Musée
du
Pressoir
et
Maison
Renaissance
(gratuit
pour
les
moins
de
12
ans)
Tarif
groupes
scolaires
: 1,00
€
par
enfant
Décision
du
conseil
pour
2023
: idem
à
2022
Conseil
Municipal
du
24/11/2022 Mairie
Ms
COULANGES-LA-VINEUSE
=
)
Département
de
l'Yonne
Vote
pour
10
4)
Mairie
: Arbre
L'arbre
situé
dans
la
cour
de
la
Mairie
en
entrant
à
gauche
est
presque
mort,
pour
cause
de
champi-
gnons.
|| faut
l’arracher
et
le
remplacer
par
un
nouvel
arbre
(épicéa
au
printemps
sans
doute).
Vote
10
pour
[
DIVERS
}
1) 3) 4) 5)
Jardin
des
Dames
: Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
d’un
devis
transmis
par
la
société
Plai-
sance
pour
le
raccordement
complémentaire
Rue
aux
Dames
(places
de
stationnement).
Ces
tra-
vaux
ont
été
omis
dans
le
marché
de
base
et
sont
obligatoires.
Le
montant
est
de
1
094.30
€
HT
soit
1 313.16
€ TTC.
Voie
douce
: Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
que
la
subvention
DETR
d'un
montant
de
92
008
€
a
été
accordée.
Au
total,
ce
projet
est
donc
financé
à
hauteur
de
275
008
€
(153
000
€
PETR
+
30
000
€
Villages
Yonne
+
92
008
€
DETR).
L'ordre
de
service
doit
être
fait
avant
le
31/12/22
dans
le
cadre
du
PETR.
Toiture
Pressoir
: Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
que
la
subvention
demandée
au
titre
de
Villages
Yonne
pour
un
montant
de
22
086.40
€
a
été
acceptée.
Le
montant
total
des
travaux
est
de
55
216
€
(maître
d'œuvre
+
travaux)
et
le
montant
total
des
subventions
est
de
41
770.40
€
(dont
19
091
€
de
la
DRAC).
Les
travaux
seront
exécutés
dans
le
1°
semestre
2023
Date
des
vœux
2023
: dimanche
15
janvier
à
11
h
à
la
salle
des
fêtes
Comité
des
fêtes
: point
sur
la
réunion
tenue
le
23
novembre.
Il est
prévu
de
faire
une
assemblée
générale
en
début
d'année
pour
décider
de
l'avenir
du
comité.
Le
comité
des
fêtes
va
organiser
les
festivités
de
fin
d'année
avec
l'aide
de
Coulangeois
bénévoles.
Repas
des
aînés
:_Il
a
eu
lieu
le
lundi
21
novembre
au
restaurant
JMCA
avec
la
participation
de
61
personnes
et
4
conseillers.
La
séance
est
levée
à
22h.
Le
Maire,
Odile
MALTOFF
ouMaere
Conseil
Municipal
du
24/11/2022 Mairie
Ms
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Délibérations
prises
au
cours
du
Conseil
Municipal
ordinaire
du
24/11/2022
:
DÉL
n° 2022-056
: Admission
en
non-valeur
2022
DEL
n°
2022-0857
: Insee
DEL
n°
2022-058
: Tarifs
et
horaires
du
Musée
Prochain
conseil
municipal
Jeudi
22
DECEMBRE
2022
À
19h00
à
la
MAIRIE
Conseil
Municipal
du
24/11/2022 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Signatures
des
membres
du
Conseïl
Municipal
Ordinaire
présents
à
la séance
du
24/14/2022
Mme
MALTOFF
Odile
:
M.
POISSON
Jean-Baptiste :
Mme
BERNARD
Magali
:
MME
CHAMFORT
Aurélie
:
M.
DUCHEMIN
Phitippe :
MME
GAUTHIER
Éiliane :
M.
GUIBERT
Jean-Paul
: Conseil
Municipal
du
24/11/2022