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Procès Verbal - 260320 CHATILLON PVCM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtillon-Saint-Jean.
Lien du pdf (Procès Verbal - 260320 CHATILLON PVCM)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
nr CHÂTILLON Saint-Jean 120 A rue
d'Octavéon
26750
Châtillon
Saint
Jean
04 75 45
31 15
mairie@chatillonsaintjean.fr
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
mars
2026
|
L’an
deux
mille
vingt-six,
le vingt
mars,
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Châtillon-Saint-Jean,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Daniel
BARRUYER,
Maire.
Etaient
présents
: Monsieur
LODEON
de
KERMEL
Baptiste,
Madame
VILLARD
Valérie,
M.
BERTRAND
Thierry,
Madame
SEYVET
Elfi,
Adjoints
au
Maire
M.
COING
Yves,
Mme
ARDIN
Eugénie,
M.
TERPEND-BERNARDIN
David,
Mme
DAMBOURADJIAN
Véronique,
Mme
TOPOREL
Chantal,
M.
VIONNET
Samuel,
Mme
SIBUT
Colette,
M.
BENEZET
Damien,
Mme
GAY
Corine,
M.
CALATAYUD
Renaud,
Conseillers
Municipaux.
Etaient
excusés
:
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
Présents
:
15
Votants:
15
Date
de
la convocation
: 16
mars
2026
Séance
: publique
Scrutin
: À
main
levée
Secrétaire
de
séance
: Samuel
VIONNET
Rapporteur
: Daniel
BARRUYER
La
séance
est
ouverte
à
18h30
M.
le
MAIRE
fait
part
à
l'assemblée
que
le conseil
municipal
est
enregistré
pour
les
besoins
administratifs
et
que
tout
autre
enregistrement
doit
être
signalé.
M.
le
Maire
invite
le
conseil
municipal
à
se
prononcer
sur
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
janvier
2026
qui
est
approuvé
à
l'unanimité,
Un
vote
a
lieu,
M.
Samuel
VIONNET
est
désigné
secrétaire
de
séance
par
ses
pairs.
KKKKKKKKKAK
I
-
ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
ET
D'UN
CONSEILLER
DELEGUE
(se
référer
au
Procès
Verbal
ci-après
annexé)
1)
Installation
des
Conseillers
Municipaux
:
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Daniel
BARRUYER,
Maire,
qui
a
déclaré
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Monsieur
Samuel
VIONNET
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal
(art.
L2121-15
du
CGCT)
2)
Election
du
Maire
:
2.1)
Présidence
de
l’Assemblée
:
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal
a
pris
la
présidence
de
Procès-verbal
du
conseil municipal-Séance
du
20
mars
2026
1 l'assemblée
(art.
L.2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil,
a
dénombré
quinze
(15)
conseillers
présents
et
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l'article
10
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
était
remplie.
2.2)
Constitution
du
bureau
:
Le
Conseil
Municipal
a
désigné
deux
assesseurs
:
Madame
Elfi
SEYVET
et
Monsieur
Renaud
CALATAYUD.
2.3)
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
(Voir
PV
ci-après
annexé)
2.4)
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
(Voir
PV
ci-après
annexé)
2.5)
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
(néant)
2.6)
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
(néant)
2.7)
Proclamation
de
l'élection
du
Maire
Monsieur
Daniel
BARRUYER
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
Ce
dernier
remercie
chaleureusement
l'ensemble
du
conseil
municipal
sortant
pour
le
travail
accompli,
son
engagement
et
son
dévouement
au
service
de
notre
commune.
Il
adresse
également
ses
sincères
remerciements
à
la
nouvelle
équipe
pour
la
confiance
qu'elle
lui
accorde.
«
Ensemble,
poursuivons
avec
détermination
notre
engagement
au
service
de
tous
».
3)
Election
des
Adjoints
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
BARRUYER
Daniel
élu
Maire,
en
application
de
l’article
L.2122-17
du
CGCT),
le
Conseil
Municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
Adjoints. 3,1)
Nombre
d’Adijoints
(DCM-010
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.212-1
et
L.2122-2
du
CGCT,
la
Commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
soit
quatre
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
Commune
disposait,
à
ce
jour,
de
trois
adjoints
et
de
2
conseillers
délégués.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal
a
fixé
à
quatre
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
de
la
Commune
3.2)
Liste
des
candidats
(Voir
PV)
3,3)
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
(Voir
PV)
3.4)
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
(néant)
3.5)
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
(néant)
3.4)
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurants
sur
la
liste
conduite
par
Monsieur
Baptiste
LODEON
de
KERMEL.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe :
Monsieur
LODEON
de
KERMEL
Baptiste
: 1%
Adjoint,
Madame
VILLARD
Valérie
: 2ème
Adjointe,
Monsieur
BERTRAND
Thierry
: 3ème
Adjoint
Madame
SEYVET
Elfi
: 4éme
Adjointe
Lecture
de
la
charte
de
l'élu
par
M,
le
Maire
après
la
remise
d’une
copie
à
chaque
élu.
Procès-verbal
du
conseil municipal-Séance
du
20
mars
2026
2 II
-
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(DCM-011)
M.
Baptiste
LODEON
de
KERMEL,
ier
adjoint
au
Maire
expose
qu'afin
de
faciliter
l'administration
de
la
commune
le
Conseil
Municipal
peut
déléguer
certaines
de
ses
attributions
au
Maire,
Ces
délégations
sont
accordées
au
Maire
pour
la
durée
de
son
mandat
et
entrainent
le
dessaisissement
du
conseil
municipal.
Néanmoins,
le
Conseil
Municipal
peut
mettre
fin
à
la
délégation,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L2122-23
du
CGCT.
De
plus,
le
Maire
doit
rendre
compte
au
Conseil
Municipal
de
toutes
les
décisions
qu'il
a
prises
dans
le
cadre
de
ces
délégations.
Après
avoir
entendu
l'exposé,
et
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2122-22
du
CGCT,
Le
Conseil
Municipal
:
Après
en
avoir
délibéré
adopte
par
15
voix
POUR
les
délégations
d'attribution
du
conseil
municipal
au
maire.
ITT
—
Indemnités
des
Elus
(DCM-012)
À
compter
du
16
mars,
le
montant
de
l'indemnité
de
fonction
du
Maire
est
fixé
par
défaut
au
niveau
du
barème
prévu
à
: 55,70
%
(2289,56
€)
de
l'indice
brut
1027
terminal
de
la
fonction
publique
(4110,52
€).
Conformément
au
barème
applicable
aux
communes
de
la
strate
démographique
1000
à
3499
habitants.
Ce
n'est
que
si
le
maire
demande
une
indemnité
inférieure
que
le
conseil
municipal
est
amené
à
délibérer
en
ce
sens.
À
sa
demande,
il souhaite
bénéficier
d'une
indemnité
inférieure
fixée
à
40,70%
soit
1672,98
€
brut
mensuel.
À
compter
du
16
mars,
le
montant
de
l'indemnité
de
fonction
des
Adjoints
est
fixé
à
21,38
%
(878,83
€)
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique,
Compte
tenu
du
nombre
d'adjoints,
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
les
montants
d'indemnités
suivants
:
Adjoint
1
Taux
18%
soit
739,89
€
brut
mensuel
Adjoint
2
Taux
10%
soit
411,06
€
brut
mensuel
Adjoint
3
Taux
10%
soit
411,06
€
brut
mensuel
Adjoint
4
Taux
10%
soit
411,06
€
brut
mensuel
Ces
indemnités
sont
versées
dans
le
respect
de
l'enveloppe
indemnitaire
globale.
À
compter
du
16
mars,
le
montant
de
l'indemnité
de
fonction
du
Conseiller
municipal
délégué
est
fixé
à
6%
de
l'indice
soit
243,63
€
brut
mensuel.
Ces
indemnités
sont
versées
dans
le
respect
de
l'enveloppe
indemnitaire
globale. IV
-
Divers
—
agenda
M,
le
Maire
porte
à
la
connaissance
de
l'assemblée
les
différentes
dates
et
les
événements
à
venir :
-
19/03/26
T.A.
Grenoble
dossier
malfaçons
agrandissement
de
la
salle
des
fêtes
-
20/03/26
RDV
élagage
et
abattage
arbres
impasse
des
Molhens
- 23/03/26
à
18h30
inauguration
du
salon
l'ivre
jeunesse
- 24/03/26
à
18h30
conseil
municipal
-
27/03/26
à
15h00
remise
de
l'audit
sécurité
par
le
référent
sureté
Gendarmerie
- 27/03/26
à
19h30
soirée
privée
salon
du
livre
à Triors
(réponse
pour
le
20
mars
!)
- 30/03/26
à
09h00
et
pour
toute
la journée,
problématique
réseaux
EP
existants
partie
urbaine,
et
ruissellements
ruraux.
- 01/04/26
à
18h00
réunion
préparatoire
conseit
communautaire
Technocite
Valence
Procès-verbal
du
conseil municipal-Séance
du
20
mars
2026
3 -
02/04/26
à
14h00
Réunion
«
Joyeuse
»
à
Pizançon
(CCTP)
- 07/04/26
à
17h30
Installation
conseil
communautaire
à
Portes
les
Valence
- 08/04/26
à
09h00
Tribunal
Judiciaire
(ADIS)
démolition
ténement
Rambaud
- 07/04/26
-
17/04/26
installation
brasseurs
d'air
écoles
+
Chatikids
et
changement
porte
cuisine
Chatikids
-
23/04/26
à
18h30
conseil
municipal
(vote
budget...)
-
29/04/26
à
09h00
Me
Barnasson
cessions
parcelles
au
centre
médical
- PCS
et
DICRIM
à
mettre
à jour
rapidement
La
séance
est
levée
à
19H30
Prochain
conseil
municipal
mardi
24
mars
2026
à
18h30
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Daniel
BARRUYER
Samuel
VIONNET
Procès-verbal
du
conseil municipal-Séance
du
20
mars
2026