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Procès Verbal - PV CM 19 juin 2024
Convocation - convocation CM 25.02.2026
Convocation - convocation CM du 25 06 2025.docx
Convocation - CONVOCATION ORDRE DU JOUR CM 25.09.2024
Convocation - Ordre du jour Convocation CM 190225
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du jour Convocation CM 190225)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Saint-Vallier Saint-Vallier, le 12 février 2025
Alain PHILIBERT
Maire
Conseiller Départemental
Vile de Saint-Vallier
Département de Saône-et-Loire
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du conseil municipal qui se tiendra,
Mercredi 19 février 2025 à 18h30
Salle du conseil municipal
| ORDRE DU JOUR |
ADMNISTRATION GENERALE
1) Désignation du secrétaire de séance
2\ Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2024
3] Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'Article L2122-22 du CGCT
ENFANCESJEUNESSE EE OR Re
4) Queulois folies 2025 - Approbation de la programmation
PATRIMOINE ET TRANSITION ECOLOGIQUE
5) Groupement achat énergies- nécessité de vérification des usages «éclairage public et assimilé »
6) Convention d'attribution d’une subvention dans le cadre du Plan d'aide à l'investissement
pour la résidence autonomie — Approbation
VIE ASSOCIATIVE
7) Convention de mise à disposition de la nouvelle buvette à titre gracieux au profit de l'association Saint Vallier Sport FINANCES
8) Compte Financier Unique 2024 - budget Ville
9) Affectation définitive du résultat de l'exercice 2024 - budget Ville
10) Compte Financier Unique 2024 - budget annexe Poste
11) Affectation définitive du résultat de l'exercice 2024 - budget annexe Poste 12) Compte de gestion 2024 - budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls 13) Compte administratif 2024 - budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls 14) Affectation du résultat 2024 - budget annexe Résidence Autonomie Les Tilleuls 15) Débat d'orientation budgétaire - Année 2025
16) Plan de financement prévisionnel du projet de micro-crèche aux Gauthereis - Approbation 17) Plan de financement prévisionnel relatif à l'acquisition d'un minibus élecirique — Approbation
18) Plan de financement prévisionnel relatif aux travaux de rénovation du cenire de loisirs — Approbation
19) Plan de financement prévisionnel relatif aux travaux d'aménagement d'un vestiaire solidaire — Approbation
20) Plan de financement prévisionnel pour l'aménagement d'un espace «sécurisé petite enfance » au pars des Tilleuls - Approbation
21) Rapport annuel des marchés publics 2024
22) Effacement de dette
23) Aide exceptionnelle au profit de Mayotte
RESSOURCES HUMAINES
24) Modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi permanent 25) Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi permanent 26) Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins saisonniers en période estivale
INFORMATIONS DIVERSES
27) Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
Alain PHILIBERT
Maire
Conseiller Départa