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PLU - Rapport de présentation - Partie 2
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2023
Déliberation - p9114 2
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Dury.
Lien du pdf (Déliberation - p9114 2)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Énergies, Logement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 18 DECEMBRE 2023
Délibération N° Examinée le Objet Approuvée/Rejetée
DEL_2023_12_01 18/12/2023 Construction d’un bâtiment périscolaire – autorisation de déposer un dossier de permis de construire Approuvée
DEL_2023_12_02 18/12/2023 Construction d’un bâtiment périscolaire - demande de subvention Etat au titre de la DETR et de la DSIL– exercice 2024 Approuvée
DEL_2023_12_03 18/12/2023 Construction d’un bâtiment périscolaire - demande de subvention Etat au titre de la FNADT – exercice 2024 Approuvée
DEL_2023_12_04 18/12/2023
Construction d’un bâtiment périscolaire - demande de subvention auprès
du Conseil régional Hauts-de-France au titre de la politique d’Aides aux
Communes et aux Territoires – exercice 2024
Approuvée
DEL_2023_12_05 18/12/2023
Construction d’un bâtiment périscolaire - demande de subvention auprès
du Conseil départemental de la Somme au titre du Fonds d’Appuis aux
Communes 2022 - 2024
Approuvée
DEL_2023_12_06 18/12/2023
Construction d’un bâtiment périscolaire - demande de subvention auprès
de la Caisse d’Allocations Familiales au titre de l’aide à l’investissement –
exercice 2024
Approuvée
DEL_2023_12_07 18/12/2023 Zones d’accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables (ZAEnR) – lancement de la concertation Approuvée
DEL_2023_12_08 18/12/2023 Désignation d’un référent déontologue pour les élus communaux Approuvée
DEL_2023_12_09 18/12/2023 Avenant n° 2 à la plateforme multi-services d’Amiens Métropole Approuvée
DEL_2023_12_10 18/12/2023 Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols – reprise de l’avenant n° 2 à la convention avec Amiens Métropole Approuvée
DEL_2023_12_11 18/12/2023 Renouvellement de la convention de suivi et de gestion de la Taxe locale sur la publicité extérieure Approuvée
DEL_2023_12_12 18/12/2023 Syndicat intercommunal de soins infirmiers du Sud Amiénois – modification statutaire Approuvée
DEL_2023_12_13 18/12/2023 Décision budgétaire modificative Approuvée
DEL_2023_12_14 18/12/2023 Création de poste – rectificatif Approuvée LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 18 DECEMBRE 2023
DEL_2023_12_15 18/12/2023 Dérogation au repos dominical 2024 Approuvée
DEL_2023_12_16 18/12/2023 Avis sur la demande d’enregistrement au titre des ICPE de la société Auchan Approuvée