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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - N° 001 2025 Vote DES Tarifs Sejour 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
N° 001/ 2025
sur-orge
OR ADORE
SOUS-PRÉFECTURE DE PALAISEAU ESSONNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATION 1 6 JAN 2025
DE LA CAISSE DES ECOLES. : ARRIVÉE
Date de convocation : 17 décembre 2024
Objet : Vote des tarifs du séjour des classes de découverte
Mairie de Longpont-sur-Orge
Nombre de membres : 17
Présents : … 1]
VOTants : scene 11
L'an DEUX MILLE vingt-cinq, le neuf janvier à dix-huit heures trente. La commission administrative de la Caisse Des Ecoles légalement convoquée, s'est réunie en mairie sous la présidence de M. Alain LAMOUR, Président de la Caisse des Ecoles.
Membres présents :
M. Alain LAMOUR Président
Mme Emilie GASPAR Conseillère municipale Mme Christelle POULIQUEN Conseillère municipale Mme Karine HUSSENOT Représentante IEN Mme Cécile GAMET Directrice Ecole primaire Jean Ferrat Mme Caroline GAZQUEZ Directrice Ecole élémentaire de Lormoy M. Alexandre SALAÜN Directeur Ecole maternelle de Lormoy Mme Emilie RENON Membre élu par l'assemblée générale Mme Elodie DENIS Membre élu par l'assemblée générale Mme Hawa TANDJIGORA Membre élu par l'assemblée générale M. Thierry RIEUX Membre élu par l'assemblée générale
Membres absents :
M. Claude DELVILLE Représentant du préfet Mme Charlène BADINA Maire-Adijoint aux affaires scolaires Mme Elisabeth LOPES Conseillère municipale
Mme Laëtitia SIMONS Directrice Ecole élémentaire des Echassons M. Noureddine ZRHARI Directeur Ecole maternelle des Echassons Mme Caroline GROULT Membre élu par l'assemblée générale
MAIRIE— Piace des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge —T. 01 69 O1 68 18—F. 01 69 O1 48 94- accuel@maiieongpont?1.fr LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE LA CAISSE DES ECOLES,
VU la décision des membres de la commission administrative en date du 14 novembre 2023 pour l'attribution de l'accord-cadre des séjours en classes de découverte,
Après en avoir délibéré,
A L'UNANIMITE
VOTE le choix du prestataire UCPA - TOOTAZIMUT.
APPROUVE les tarifs du séjour des classes de découverte sur la base du calcul du Taux de Participation Individualisé (TPI) mis en place par la commune par délibération N° 039-2020, le séjour concernant trois classes de l'école primaire Jean Ferrat qui se déroulera du 5 au 9 mai
2025,
- | Coût total du SD sr
TPI minimum (6,2%) 27,90 422,10 450
TPI maximum (50%) 225 225 450
Hors commune 450 0 450
PRECISE qu'un coût supplémentaire de 10 % du tarif par enfant sera demandé aux familles dont le TPI est égal ou supérieur à 25 %;
DECIDE une dégressivité de tarif de -20 % pour le deuxième enfant pour les familles concernées;
INDIQUE que la recette sera inscrite au budget 2025 chapitre 70 article 7067.
Fait et délibéré, le jeudi 9 janvier 2025
Extrait conforme à l'original,
AU registre sont les signatures,
RÉFECTURE DE PALAISEAU
ESSONNE
SOUS-P
ARRIVÉE
des Ecoles,
[T-SUR-ORGE
Adopté par [11 voix)
11 POUR : M. Alain LAMOUR, Mme Karine HUSSENOT, Mme Emilie GASPAR, Mme Christelle POULIQUEN, Mme Caroline GAZQUEZ, Mme Cécile GAMET, M. Alexandre SALAÜN, Mme Emilie RENON, Mme Elodie DENIS, Mme Hawa TANDJIGORA, M. Thierry RIEUX.
O CONTRE
O ABSENTION
MAIRIE - Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge -T. O1 69 O1 68 18—F. 01 69 01 48 94- accuel@maiiedongpont®1.fr