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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - N° 001 2024 Vote DES Tarifs Sejours 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
N° 001/ 2024
longpont I
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA CAISSE DES ECOLES.
SOUS-PRÉFECTURE DE PALAISEAU
ESSONNE
1 2 MARS 2024
Date de convocation : 19 janvier 2024
Objet : Vote des tarifs des séjours des classes de découverte
Mairie de Longpont-sur-Orge ARRIVÉ Nombre de membres : 17 BE Présents ncennssenmenneeanenenenene 10
Votants : 10
L'an DEUX MILLE vingt-quatre, le vingt-sept février à dix-huit heures trente. La commission administrative de la Caisse Des Ecoles légalement convoquée, s'est réunie en mairie sous la présidence de M. Alain LAMOUR, Président de la Caisse des Ecoles.
Membres présents :
M. Alain LAMOUR Président
Mme Charlène BADINA Maire-Adjoint aux affaires scolaires Mme Emilie GASPAR Conseillère municipale Mme Elisabeth LOPES Conseillère municipale Mme Caroline GAZQUEZ Directrice Ecole élémentaire de Lormoy Mme Martine CALLEWAERT Directrice Ecole élémentaire des Echassons M. Noureddine ZRHARI Directeur Ecole maternelle des Echassons Mme Emilie RENON Membre élu par l'assemblée générale M. Alain LAMBRISSET Membre élu par l'assemblée générale M. Thierry RIEUX Membre élu par l'assemblée générale
Membres absents :
M. Claude DELVILLE Représentant du préfet Mme Karine HUSSENOT Représentante INE Mme Christelle POULIQUEN Conseillère municipale Mme Cécile GAMET Directrice Ecole primaire Jean Ferrat M. Alexandre SALAÜN Directeur Ecole maternelle de Lormoy Mme Caroline GROULT Membre élu par l'assemblée générale Mme Elodie DENIS Membre élu par l'assemblée générale
MAIRIE - Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge -T. 01 69 O1 68 18-F. 01 69 01 48 94- accueil@maiieongpont®1.fr Obijet : Vote des tarifs des séjours des classes de découverte
LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE LA CAISSE DES ECOLES,
VU la décision des membres de la commission administrative en date du 14 novembre 2023 pour l'attribution de l'accord-cadre des séjours en classes de découverte,
Après en avoir délibéré,
A L'UNANIMITE
APPROUVE les tarifs du séjour des classes de découverte sur la base du calcul du Taux de Participation Individualisé {TPI} mis en place par la commune par délibération N° 039-202, les séjours concernant deux classes de l'école élémentaire des Echassons [du prestataire Evasion 78) qui se dérouleront du 6 au 8 mai 2024,
TPI minimum (6,2%) 22,01
TPI maximum (50%) 177,50
Hors commune 335 0 355
et pour deux classes de l'école de Lormoy (du prestataire Evasion 78) qui se dérouleront du 5 au 7 juin 2024,
Farif par enfant
TPI minimum (6,2%) 22,71 314,23 335
TPI maximum (50%) 167,50 167,50 335
Hors commune 335 0 335
DECIDE une dégressivité de tarif de -20 % pour le deuxième ge r_ les familles concernées, SOUS-PRÉFECTURE DE PALAISEAU
PRECISE que la recette sera inscrite au budget 2024 chapitre 70 article 7067. 12 MARS 2024
Fait et délibéré, le mardi 27 février 2024 LL Extrait conforme à l'original, ARRIVEE AU registre sont les signatures, ES
Alain LAMOUR\|
Président ee e des Ecoles,
Maire de LONGPONT-SUR-ORGE
Adopté par {10 voix)
10 POUR: M. Alain LAMOUR, Mme Charlène BADINA, Mme Emilie GASPAR, Mme Elisabeth LOPES, Mme Caroline GAZQUEZ, Mme Martine CALLEWAERT, M. Noureddine ZRHARI, Mme Emilie RENON, M. Alain LAMBRISSET, M. Thierry RIEUX.
O CONTRE
O ABSENTION
MAIRIE — Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge -T. O1 69 01 68 18—F. 01 69 O1 48 94- accuel@maiietongpont®1.fr