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Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - LISTE DELIBERATIONS 04 MAI 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 mai 2023
N° délibération Intitulé délibération Résultat du vote
2023-05-01 Appel à projet - Département du Rhône local des aînés | 23 pour, 0 contre
2023-05-02 Demande de subvention La Fabrik 24 pour, 0 contre
Approbation de conventions de servitude avec le
2028-05-08 | DER - AC 635 Rue de l'Hôtel Dieu 26 pour, 0 contre
2023-05-04 Autorisation à l'OPAC de vendre des logements Val
d'Orzon 26 pour, 0 contre