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Conseil Municipal - 2013 10
Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 10)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Vieillesse, Consommateurs,
Convocation
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la Mairie
le
jeudi
17
octobre
2013
à
18H30.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
1 - Analyse
de
la clôture
des
comptes
financiers
2013.
Solde
du
Prêt
relais.
2
- Maison
de
retraite
"Paul
Oddo”
de
l'ONAC
à
Barbazan.
Informations
sur
une
cession
en
perspective
(appel
d'offre
à
l'étude).
3
- Situation
du
projet
d'extension
du
nouveau
cimetière.
4 - Cession
d'un
terrain
Communal,
avenue
de
Pradaoux
(RD
26c).
5
- Crue
de
la
Garonne
du
"18
Juin
2013".
Situation
actuelle,
organisation
de
rencontres
avec
les
sinistrés.
- Prise
en
charge
financière
des
dégâts
sur
la
patrimoine
communal.
6 - Casino
de
Barbazan.
Renouvellement
quinquenal
d'autorisations
des
jeux.
Décision
modificative
sur
l'abattement
supplémentaire
2010-2011.
7
- Gendarmerie
de
Barbazan.
Renouvellement
du
baïl
3x6x9.
Annualation
du
titre
2007.
8
- Sécurité
: - Organisation
de
la
distribution
de
cachets
d'iode.
Plan
de
sauvegarde.
Police
civile
feu
d'artifice.
(annulation
du
mandat).
9
- Travaux
d'urbanisation
de
l'année
2007
(RD
26
avenue
du
lac
- Décision
modificative
d'une
écriture
financière).
10
- Questions
Diverses.
Fait
à
BARBAZAN,
le
vendredi
11
octobre
2013