Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - PV
unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - Lis
unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - PV
unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - PV
unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - PV
unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - PV
unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - PV
unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - Con
unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - PV
unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - PV
unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - Liste des deliberations du CC du 14.12.2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Isle Double Landais - Liste des deliberations du CC du 14.12.2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Loisirs, Budget,
Séance du Conseil communautaire du 14 décembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
2023-196 DECISION MODIFICATIVE N°05– BUDGET PRINCIPAL 2023 Adoptée
2023-197 DECISION MODIFICATIVE N°02– AUGMENTATION DE CREDITS Budget Centre de loisirs de Montpon– Exercice 2023
Adoptée
2023-198 DECISION MODIFICATIVE N°01– AUGMENTATION DE CREDITS Budget Centre de loisirs de Moulin Neuf– Exercice 2023
Adoptée
2023-199 DECISION MODIFICATIVE N°01– AAGV 2023
Virement de crédits
Annule et remplace la délibération n° 2023-184 du 14/09/2023
Adoptée
2023-200 BUDGET CRECHE– Exercice 2023
Augmentation de crédits Chapitre 011- Inscriptions budgétaires
Chapitres 040/042
Adoptée
2023-201 CLOTURE DU BUDGET ANNEXE
« CENTRE DE LOISIRS DE MOULIN-NEUF »
Adoptée
2023-202 SUBVENTIONS DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES Adoptée
2023-203 OUVERTURE DE CREDITS BUDGETAIRES – SECTION INVESTISSEMENT- BUDGET PRINCIPAL
Adoptée
2023-204 AMENAGEMENT DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE A MONTPON- MENESTEROL-DEMANDE DE FINANCEMENT
Adoptée
2023-205 RETABLISSEMENT DE LA CONTINUITE ECOLOGIQUE DES CANAUX ET ECLUSES DE LA RIVIERE ISLE-MONTPON-MENESTEROL/PORCHERES
Adoptée
2023-206 RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES PAR L’INTERMEDIRAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA DORDOGNE
Adoptée
2023-207 CESSION D’UN TERRAIN SUR LA ZAE DE LA COMMUNE DE LE PIZOU Adoptée
2023-208 FIN DE LA MISE A DISPOSITION DE CERTAINS MATERIELS PROPRIETE
DE LA COMMUNE DE MONTPON MENESTEROL
Adoptée
2023-209 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA CCIDL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE DE MONTPON
Adoptée 2023-210 APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DES PLU DES COMMUNES DE MONTPON-
MENESTEROL ET SAINT-MARTIALD’ARTENSET / PROJET DE PARC
AGRIVOLTAÏQUE DE LA CONTIE
Adoptée
2023-211 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE.EXERCICE 2022
Adoptée
2023-212 SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022
Approuvée
2023-213 MOTION POUR LE NOUVEAU PROJET D’AMENAGEMENT GLOBAL DE LA VOIE DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE
Adoptée
2023-214 FIN DE LA MISE A DISPOSITION DE LA GABARRE AU PROFIT DE LA CCIDL
Adoptée
2023-215 SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES-MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
Adoptée