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Procès Verbal - t6w24pa11yp4ub2
Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune de Champ-près-Froges.
Lien du pdf (Procès Verbal - t6w24pa11yp4ub2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune de Champ près Froges - Séance du 24 juin 2019 2019-04
Compte Rendu
du Conseil Municipal du 24 juin 2019
L’an deux mil dix-neuf, le vingt-quatre juin,
Le Conseil Municipal de la Commune de Champ près Froges, dûment convoqué,
S’est réuni en session ordinaire, à la Mairie de Champ près Froges,
Sous la présidence de Monsieur Gilbert REYMOND, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 13
Étaient présents : REYMOND Gilbert, JACQUIN Mylène, BRUNET-MANQUAT Jean-Paul, DEVILLARD
Jean-Luc, GUILLEMAIN Michel, JEANSELME Pascale, RIONDEL Pascal, SANTINI Christian,
VILLERMAIN Isabelle
Absents excusés : GELIOT Monique, PROST Jean-Noël et SINTUREL Pierre
Procuration de GELIOT Monique à DEVILLARD Jean-Luc Secrétaire de
séance : RIONDET Pascal À 19 h, le Maire déclare la séance ouverte.
I - Approbation du procès-verbal du 24 mai 2019
Le procès-verbal de la séance du 24 mai 2019 est adopté à l'unanimité et signé par les membres présents à la dite séance.
II - AFFAIRES FINANCIERES
> Adoption de l’avant-projet pour le remplacement des menuiseries
extérieures de la mairie (2ème tranche) et du plan de financement
La commune de CHAMP souhaite poursuivre le remplacement des menuiseries extérieures de la
mairie qui a débuté en 2018 par l’étage du bâtiment.
Plan de financement :
ADEME
REGION AUVERGNE RHONE ALPES
AUTO FINANCEMENT
1 Commune de Champ près Froges - Séance du 24 juin 2019 2019-04
Le Conseil municipal après avoir délibéré,
CONSIDERANT le montant estimatif des travaux s’élèvent à 13 141.20 € TTC,
CONSIDERANT les faibles ressources de la commune,
SOLLICITE de l’ADEME une subvention la plus élevée possible pour faire face à cette dépense, ADOPTE le plan de financement
> Adoption de l’avant-projet pour l’extension du parking de la pharmacie
Demande de subvention au département
La commune de CHAMP a pour projet l’extension du parking de la pharmacie (Place Henri Garcin ex Place de la
Fontaine).
Plan de financement :
CONSEIL GENERAL 20 %
AUTO FINANCEMENT 80 %
Le Conseil municipal après avoir délibéré,
CONSIDERANT le montant des travaux estimés à 46 913.90 € HT,
CONSIDERANT les faibles ressources de la commune,
SOLLICITE du Conseil général une subvention la plus élevée possible pour faire face à cette dépense, ADOPTE le plan de financement
III - URBANISME
> Rétrocession à la commune de CHAMP - Parc de Belledonne
2
La commune a engagé des négociations avec le groupe immobilier SINFIMMO IMMOBILIER.
Un accord est intervenu avec SINFIMMO pour acquérir à titre gratuit les parcelles ci- dessous :
Section N° Lieudit Surface
A 704 50 rue de la république 00 ha 00 a 91 ca A 700 Bas Champ 00 ha 00 a 71 ca Totale surface : 00 ha 01 a 62 ca
Le Conseil municipal après avoir délibéré,
PRECISE que l’entretien et l’aménagement resteront à la charge de la commune et que ces parcelles seront classées dans le domaine communal. Commune de Champ près Froges - Séance du 24 juin 2019 2019-04
IV - QUESTIONS DIVERSES
La kermesse s’est bien déroulée, avec les thèmes du cirque pour les maternelles et théâtre pour les primaires
Ciné Sous les Etoiles le 31/08 au Stade de Foot de Froges avec une animation lecture de 18h30 à 21h Journée du
Patrimoine le 22/09 (marche)
Repas des élus le 11/10
La prochaine séance du Conseil Municipal est fixée
au Mardi 1er octobre 2019 à 19h30
La séance est levée à 20 heures
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