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Procès Verbal - 568 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-Géraux.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCÈS-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Qi
FEVRIER
2023
Présents:
LUCAS
Georges,
JUHEL
Sandrine,
GOUPIL
Denis,
RICHEUX
Isabelle,
SIMON
Pierre,
L'HERMITTE
Pascal,
BEAUCHAMP
Frédérie,
HAYCOX
Caroline,
PETIFPAS
Brigitte,
PACE
Christophe,
PERON
Frédéric,
HENNOTE
Virginie,
THIBAULT
Anne,
MALLET
Marie,
BUCAILEE
Céline
Secrétaire
de
séance
: BUCAILLE
Céline
Ordre
du
jour
: acter
la démission
de
Mr
le Maire,
élection
du
nouveau
maire,
élection
des
adjoints
Etant
doyen
d'âge
des
membres
du
conseil
municipal,
Mr
LUCAS
Georges
assume
la présidence
de
l'assemblée
et
déclare
la séance
ouverte.
Mr
LUCAS
Georges
propose
de
désigner
Céline
BUCAILEE
comme
Secrétaire
de
séance,
elle
va
procéder
à l'appel
nominal
des
membres
du
conseil.
Mr
LUCAS
Georges
annonce
l’ordre
du
jour
et
donne
lecture
de
la prise
en
compte
de
la lettre
de
démission
du
Maire,
LUCAS
Georges,
par
le Préfet.
L'ensemble
des
Membres
du
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la démission
de
Mr
LUCAS
Georges
de
ses
fonctions
de
Maire,
il reste
Conseiller
Municipal.
Election
du
Maire
Mr
LUCAS
Georges
propose
de
désigner
les
deux
assesseurs
suivants
: Mme
Anne
THIBAULT
et
Mme
Marie
MALEET.
Mr
LUCAS
Georges
rappelle
qu’en
application
des
articles
L.2122-4
et
L. 2122-7
du
CGCT,
le Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu. La
liste
« Les
Champs
pour
tous
» propose
la candidature
de
Mme
IUHEL
Sandrine.
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
va
s'approcher
de
la table
de
vote,
fait
constater
qu'H
n’est
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la mairie
et
la dépose
dans
l’urne.
1%
tour
de
scrutin
: le dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
: 15
Bulletin
blanc
: 0
Suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
À obtenu
: JUHEL
Sandrine,
15
voix.
Ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés,
Mme
JUHEL
Sandrine
a été
proclamée
Maire
et
a été
immédiatement
installée
dans
sa
fonction.
Election
des
adjoints
Le
maire,
JUHEL
Sandrine,
rappelle
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
à ce
jour,
de
3 Adjoints.
Je
vous
propose
de
rester
avec
3 adjoints,
y-a-t-il
des
oppositions,
des
abstentions
?
Une
liste
d'Adjoints
a été
déposée
et
est
en
possession
de
Mme
le Maire. Le
maire,
JUHEL
Sandrine,
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Sur
chacune
des
listes,
l’écart
entre
le nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à un
sans
qu'il
y ait
obligation
d’alternance
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus
(art.
L.2122-4
et
L.2122-7-2
du
CGCT)
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
va
s'approcher
de
la table
de
vote,
fait
constater
qu'il
n’est
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la mairie
et
la dépose
dans
l’urne.
1%
tour
de
scrutin
: le dépouillement
du
vote
a donné
le résultat
suivant
:
Nombre
de
bulletins
: 15
Bulletin
blanc
: O
Suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Ont
été
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la liste
"Les
Champs-
Géraux
pour
tous".
Ils ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste
tels
qu'ils
figurent
sur
la feuille
de
proclamation
: 1°
adjoint
: Denis
GOUPIL,
2"
adjoint
: Isabelle
RICHEUX,
3*"°
adjointe
: Caroline
HAYCOX. Avant
de
lever
la séance,
Le
maire,
JUHEL
Sandrine,
confirme
que
le prochain
Conseil
Municipal
aura
lieu
le MARDI
14
FEVRIER
2023
afin
d'informer
sur
les
fonctions
de
chaque
adjoint,
de
créer
les
postes
de
Conseillers
Délégués
et
de
constituer
les
commissions.