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Compte-Rendu - azuylyliejdlfpn
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - azuylyliejdlfpn)
Thèmes du document : Banque, Jeunesse, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
06
MAI
2013
Est
absent
et a donné
procuration :
Monsieur
Pierre-Yves
ADMENT
à Monsieur
Yves
GERTH
;
Monsieur
Jacques
LHOSTE
à Monsieur
Pierre
HOENEN
;
Monsieur
Claude
LORENTZ
à Monsieur
Jean-Louis
BITSCH
Monsieur
Jean-Claude
DOILLON
à Monsieur
Claude
HOENEN.
Sont
absentes
excusées
:
Madame
Véronique
ROSA.
Madame
Anne-Dominique
ELGER.
La
séance
est
ouverte
à 20H05
;
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
deux
points
à l’ordre
du jour,
à
savoir
:
-
La
conclusion
d’une
convention
pour
mise
en
souterrain
du
réseau
des
télécommunications,
rue
de
l’Église
à BEHALENHEIM
;
- L’acceptation
d’un
chèque
au titre du fleurissement
2012.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
AVRIL
2013.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
8 AVRIL
2013
est approuvé
avec
19
voix
pour
et 2
abstentions
(absents
lors
de
la séance).
2)
REVISION
ALLEGEE
N°2
DU
PLU
- CHOIX
DU
BUREAU
D’ETUDE.
Monsieur
Le
Maire
propose,
après
présentation
de
la
révision
envisagée
par
Monsieur
Henri
WEISS,
Adjoint
en
charge
de
l’urbanisme,
de
retenir
l'offre
faite
par
le
SDAU
pour
un
montant
de 3 375
€ HT
pour
la révision
du PLU,
offre
économiquement
la plus
avantageuse.
La proposition
est adoptée
à l'UNANIMITE.
3)
PRESCRIPTION
DE
LA
REVISION
ALLEGEE
N°2
ET
DEFINITION
DES
MODALITES
DE
LA
CONCERTATION.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
qu’une
erreur
matérielle
est
actuellement
présente
dans
les
documents
du
P.L.U
et
doit
être
rectifiée.
Cette
erreur
ne
peut
être
régularisée
que
par
une
procédure
de révision
allégée.
Monsieur
Le
Maire
est
autorisé
par
le
Conseil
à
conclure
la
convention
pour
lancer
et
suivre
la
révision
allégée
du
PLU
avec
la
mise
en
conformité
des
distances.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 4)
MISE
EN
PLACE
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC,
IMPASSE
DES
SAULES
ET
RUE
DES
EGLANTIERS
A
TRUCHTERSHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’harmoniser
les luminaires
de
l’impasse
des
saules
et de
confier
cette
mission
à
la
société
Bouygues
Energies
et
Services
pour
un
montant
de
4 400,00
€
HT,
offre
économiquement
la plus
avantageuse
parmi
les quatre
candidates.
Monsieur
Le
Maire
propose
également
de
remplacer
les
luminaires
rue
des
églantiers
par
des
luminaires
« led
»
en
confiant
cette
installation
à
la
société
SOBECA
pour
un
montant
de
9 468,00
€ HT,
offre
économiquement
la plus
avantageuse,
parmi
les
quatre
candidates.
La
proposition
est acceptée
l’'UNANIMITE.
5)
RENOVATION_ET
__EXTENSION__
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
__
DE
TRUCHTERSHEIM
- REATTRIBUTION
DU
LOT
15.
Monsieur
Le
Maire
informe
que
la société
SCHREPFER
PASCAL
CARRELAGE
détentrice
du
lot
15
« Chape/Carrelage
» a été placée
en
liquidation judiciaire.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
trois
entreprises
ont
été
consultées
pour
prendre
en
charge
le
marché
avec
la plus-value
de
la prise
en
charge
du
hall
d’entrée.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
faite
par
la
société
ENTREPRISE
DE
L’EST
pour
un
montant
de
12
069,00
€
HT,
offre
économiquement
la plus
avantageuse.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
AVENANT
AU
MARCHE
DE
RENOVATION
ET
D'EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
DE
TRUCHTERSHEIM
AVEC
L'ENTREPRISE
DECOPEINT
- LOT
6.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
conclure
un
avenant
avec
l’entreprise
DECOPEINT
pour
des
travaux
supplémentaires
sur l’ancien
bâtiment
d’un
montant
de
3 500
€ HT.
Le
marché
était
d’un
montant
de
34
270,00
€ HT
et est de
ce
fait porté
à 37
770
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
AVENANT
AU
MARCHE
D’AMENAGEMENT
D’UNE
VOIE
D’ACCES
A
UNE
ZONE
DE
LOISIRS
« EPERON
DU
KOCHERSBERG
» - AVEC
L'ENTREPRISE
DENNI
LEGOLL
LOT
1.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
conclure
un
avenant
au
marché
d'aménagement
d’une
voie
d’accès
en
raison
de
travaux
supplémentaires.
Ces
travaux
supplémentaires
sont
estimés
à
un
montant
de
6 715
€.
Le
montant
initial
du
marché
était
de
137
437,20
€
HT
et est
donc
porté
à
144
152,20
€
HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
- AVEC
L'ENTREPRISE
SOBECA
— LOT
2 « RESEAUX
SECS
»
Monsieur
Le
Maire
propose
de
conclure
un
avenant
au
marché
d'aménagement
d’une
voie
d’accès
en
raison
de
la nécessité
de
poser
moins
d’enrobé
qu’initialement
prévu
au
marché. Ces
travaux
diminuent
le
marché
d’un
montant
de
1
300
€
HT.
Le
montant
initial
du
marché
était
de
29
551,30
€
HT
et
est
donc
porté
à 28
251,30
€
HT.
La
proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITE.
8)
ACQUISITION
D'UN
CHEMIN
D'EXPLOITATION.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’acquérir
de
l’association
foncière
de
TRUCHTERSHEIM
un
chemin
d’exploitation
référencé
Section
34
Parcelle
(1)/205
d’une
superficie
de
29,48
ares
à
l’euro
symbolique.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
9)
GARANTIE
COMMUNALE
POUR
LE
PRET
DE
L’ASSOCIATION
FONCIERE,
Monsieur
Le
Maire
propose
que
la
Commune
se
porte
garante
d’un
prêt
que
doit
conclure
l’association
foncière
pour
financer
des
travaux
de
rénovation
du
chemin
d’exploitation
cadastré
section
32 n°339
pour
un montant
de 40
000
€.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
10)
ACQUISITION
__ D'UN
__COLUMBARIUM__
POUR
_
LE
_CIMETIERE
_DE
BEHLENHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose,
après
avoir
cédé
la
parole
à
Monsieur
Christian
KIEFFER,
représentant
du
village
de
BEHLENHEIM,
d’acquérir
un
colombarium
auprès
de
la
société
MUNIER
COLOMBARIUMS
pour
un
montant
de
9
512,73
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
11)
REFECTION
DES
CHEMINS
AU
PARC
ECO
- PEDAGOGIQUE.
Monsieur
Le
Maire
propose
que
dans
le
cadre
de
la
future
manifestation
« du
Relais
Pour
La
Vie
», une
réfection
des
chemins
du
parc
éco-pédagogique
soit
entreprise.
Trois
entreprises
ont
soumissionné
et
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
faite
par
l’entreprise
THIERRY
MULLER,
comme
étant
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse.
La
proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITE. 12)
CREATION
D’EMPLOIS
D’ADJOINTS
TECHNIQUES
DE
2ème
CLASSE
NON-TITULAIRES.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
créer
4
emplois
d’adjoint
Technique
de
2°"
classe
à
temps
complet
pour
faire
face
à
l’accroissement
de
l’activité
pendant
la
période
estivale,
création
dont
pourrait
profiter
4 jeunes
de
la Commune.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE,
13)
AFFAIRE
DE
PERSONNEL
- CREATION
DE
POSTES.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
supprimer
deux
emplois
à temps
complet
d’adjoint
technique
territorial
de
1*°
Classe
et de
créer
deux
emplois
permanents
à temps
complet
d’ ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
PRINCIPAL
de 2°"
Classe,
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
14)
ACCEPTATION
D’UNE
INDEMNITE
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
les
indemnités
de
sinistre
suivantes
:
- 432,95
€ pour
la détérioration
de
la barrière
florale
Rue
du
Feu
à TRUCHTERSHEIM ;
- 725,94
€ pour
le remplacement
de l’arbre
détérioré
Rue
de la Gare
à TRUCHTERSHEIM.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
15)
RUE
DE
L’EGLISE
À
BEHLENHEIM
CONVENTION
POUR
MISE
EN
SOUTERRAIN
DU
RESEAU
DES
TELECOMMUNICATIONS.
Monsieur
Le
Maire
présente
les
modalités
financières
et
juridiques
de
la
mise
en
souterrain
intégral
des
lignes
de
télécommunication
de
la
Rue
de
l’Eglise
à BEHLENHEIM.
Il
propose
de
signer
une
convention
avec
France
Télécom
pour
un
montant
de
travaux
de
câblage
de
3 200
€
HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
16)
FLEURISSEMENT
2012
— ACCEPTATION
D'UN
CHEQUE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
un
chèque
d’un
montant
de
300
€
versé
par
le
Comité
Régional
du
Tourisme
d’Alsace
en
raison
du
prix
obtenu
en
2012
pour
la
1°
fleur
de
BEHLENHEIM L’ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
22h00. Rendez-vous
est pris
pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
lundi
10 juin
2013.
, le 05
JUIN
2013