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Document publié le Jeudi 3 mars 2022 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 3 mars 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT DE L'ABDÈCHE
COMPTE RENDU
MAÏRIE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
D'ARCENS DU 03 MARS 2022
Président : Monsieur GIROT Thierry.
Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, CHANUT Nathalie, COURTAULT Joëlle, CHAUSSINAND
Laurent, MARMEY Martine, RIBEVRE Jean-Claude, VIGNAL Lionel.
Absents excusés : ABEL Patricia (pouvoir à Monsieur RIBEYRE Jean-Claude), CLAUZIER Brigitte (pouvoir à
Madame MARMEY Martine), ROZE Aurélien, TALARON Nadège (pouvoir à Madame
COURTAULT Joelle).
La séance du Conseil Municipal est ouverte à 18 heures.
Désignation du secrétaire de séance : Madame MARMEY Martine a été élue secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
Modification des commissions communales
Révision loyer SAS Cypack
Subvention du conseil départemental pour le déneigement des voiries communales
Questions diverses. B#bEr
1) Modification des commissions communales
Monsieur le Maire rappelle que les commissions communales sont des instances de préparation des questions
qui doivent être soumises au conseil municipal. Elles sont lieu de travail et d'étude.
Le conseil municipal souhaite apporter plus de précision à la composition des commissions communales qui a
été faite le 03 juillet 2020.
Après délibération et vote à l'unanimité, les commissions communales sont composées de la façon suivante :
Administration générale — Finances - Économie Culture - Patrimoine
M. GIROT Thierry Mme ABEL Patricia
Mme COURTAULT Joelle
Mme CLAUZIER Brigitte
M. CHAUSSINAND Laurent
Tourisme - Communication - Animation
M. RIBEYRE Jean-Claude
Mme MARMEY Martine
Mme CHANUT Nathalie
Mme COURTAULT joelle
Travaux — Voiries — Bâtiments Publics :
M. GIROT Thierry
M. CHAUSSINAND Laurent
Mme COURTAULT Joelle
M. VIGNAL Lionel
Responsables Bibliothèque : Mme CLAUZIER Brigitte
M. RIBEYRE Jean-Claude
Mme MARMEY Martine
M. VIGNAL Lionel
Social — École - Petite enfance - Jeunesse
Mme COURTAULT Joelle
Mme CHANUT Nathalie
Mme MARMEY Martine
Mme CLAUZIER Brigitte
Urbanisme :
M. GIROT Thierry
M. CHAUSSINAND Laurent
Mme COURTAULT Joelle
M. RIBEYRE Jean-Claude
Mme MARMEY Brigitte (suppléante)
Pour chaque commission, la première personne désignée sera le représentant principal de la commission.
Page 1 sur 2 2) Révision loyer SAS CYPACK
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la révision annuelle du loyer de la SAS Cypack n’a pas été
appliquée depuis la signature du bail à usage commercial au 31/03/2011.
Après en avoir délibéré et vote à l’unanimité, le Conseil municipal décide de ne pas réviser les loyers de la SAS
Cypack jusqu’à la prochaine date anniversaire soît en avril 2023.
3) Subvention du conseil départemental pour le déneigement des voiries communales
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le règlement d'aide au déneigement des voiries communales et
intercommunales adopté le 19 octobre 2008 par le Conseil Départemental.
- La nature des dépenses subventionnables porte sur l’achat de fournitures et les travaux de déneigement.
- Le montant de la subvention est de 50 % du coût TTC des travaux justifiés, si la maîtrise d'ouvrage est
communale.
- La subvention ne sera allouée que si les dépenses de déneigement représentent plus de 70 € TTC par
kilomètre de voirie communale.
Après délibération et vote à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de solliciter l’aide du Conseil
Départemental par le versement d’une subvention dans le cadre du déneigement hiver 2021/2022,
4) Questions diverses
Les points suivants ont été abordés :
Prévisions d’investissements pour l’année 2022 : rendu du travail fait en commission
Point sur le démarrage des travaux d'eau et assainissement sur la Grand’Rue
Plan Communal de Sauvegarde : préparation de son lancement en commission
Projet de création d’un site TNT
Préparation des élections présidentielles
Point sur la collecte de solidarité avec l’Ukraine AAA
AA
Dates à retenir:
> P.L.U. : enquête publique du 11 mars au 11 avril 2022
Le commissaire enquêteur recevra en mairie : les 11 mars, 26 mars et 11 avril 2022
> Réunion publique du SCOT, à Le Cheylard, le 10 mars 2022
> Signature du compromis de vente pour le bâtiment communal Rue de l'Église le samedi 19 mars 2022
La date du prochain conseil municipal est fixée au jeudi 14 avril 2022, à 18h00.
La séance est levée à 20h30.
Le Maire,
GIROT Thierry
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