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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Arrêté - Publié 2023 08 16 AR Circulation Stationnement Avenue de Tohannic)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
VILLE
DE
VANNES
SERVICES
TECHNIQUES
POLICE
CIRCULATION-STATIONNEMENT
AVENUE
DE
TOHANNIC
Envoyé
en
préfecture
le
16/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/08/2023
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20230809-AR
GST 2023 027-AR
Le
Maire
de
la Ville
de
VANNES,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la
route,
Vu
larticle
R.610-5
du
code
pénal,
relatif
aux
sanctions
encourues
en
cas
de
violation
des
interdictions
ou
de
manquements
aux
obligations
édictées, Considérant
que
les
différentes
dispositions
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la sécurité
et
améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
stationnement. Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Ville,
ARRETE
Dans
la portion
de
voie
comprise
entre
la
rue
de
l'Evêché
et
le giratoire
du
Bois
Dans
la
portion
de
voie
comprise
entre
le
giratoire
du
Bois
de
Limoges
et
le
giratoire
de
l'Université,
une
voie
bus
y est
aménagée
dans
le sens
Nord-Sud.
Un
stop
est
matérialisé
au
débouché
des
rues
non
prioritaires
ci-dessous.
ARTICLE
1
Les
précédents
arrêtés
sont
abrogés.
ARTICLE
2
La
circulation
se
fait
à
double
sens.
ARTICLE
3
Le
stationnement
y est
interdit.
ARTICLE
4
de
Limoges,
la
vitesse
y est
limitée
à
30
km/h.
ARTICLE
5
Seuls
les
bus
y sont
autorisés
à
circuler.
ARTICLE
6
Obligation
est faite
à tout
véhicule
circulant
sur
la voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Avenue
de
Tohannic
Parking
école
Saint-Patern
Avenue
de
Tohannic
Rue
de
l’'Evêché
Avenue
de
Tohannic
Rue
Henri
Guillaumet
Avenue
de
Tohannic
Parking
Etang
de
Tohannic
ARTICLE
7
Des
«
cédez
le
passage
»
sont
implantés
sur
les
voies
désignées
non
prioritaires
ci-dessous.
Obligation
est faite
à tout
véhicule
circulant
sur
la voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée,
si nécessaire
et
de
céder
le passage
aux
véhicules
circulant
sur
la voie
prioritaire. Envoyé
en
préfecture
le
16/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/08/2023
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20230809-AR
GST 2023 027-AR
Voie
prioritaire
.
Voie
non prioritaire
Giratoire
Edouard
Herriot
Avenue
de
Tohannic
Giratoire
de
l'Evêché
Avenue
de
Tohannic
Giratoire
du
Bois
de
Limoges
Avenue
de
Tohannic
Giratoire
de
l’Université
Avenue
de
Tohannic
Giratoire
de
l’Université
Voie
bus
Giratoire
de
Tohannic
Avenue
de
Tohannic
ARTICLE
8
Un
«
cédez
le
passage
»
est
implanté
sur
la
voie
désignée
non
prioritaires
ci-
dessous. Obligation
est faite
à tous
les
vélos
circulant
sur
la voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée,
si
nécessaire
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Avenue
de
Tohannic
Rue
de
Bellebat
ARTICLE
9
Le
stationnement
est
interdit
et
considéré
comme
gênant.
Les
véhicules
en
infraction
seront
verbalisés,
leur
immobilisation
et
mise
en
fourrière
pourront
être
prescrites
en
application
des
articles
R.417-10
et
L.325-1
à
L.325-3,
du
code
de
la
route.
ARTICLE
10
Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
la
pose
de
la
signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux.
ARTICLE
11
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Ville
et
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié.
VANNES,
le 9 août
2023
Pour
le
Maire
et
par
délégation,
aire-Adjoint,
abien
e
Guernevé.
-
LÉ