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unknown - Publié 2023 08 16 AR Circulation Stationnement Rue des hautes plaines
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
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Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
VILLE
DE
VANNES
SERVICES
TECHNIQUES
POLICE
CIRCULATION-STATIONNEMENT
RUE
DES
HAUTES
PLAINES
Envoyé
en
préfecture
le
16/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/08/2023
Affiché
le
:
1D::056-215602608-20230809-AR
GST
2023
024-AR
Le
Maire
de
la
Le
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la
route,
Vu
larticle
R.610-5
du
code
pénal,
relatif
aux
sanctions
encourues
en
cas
de
violation
des
interdictions
ou
de
manquements
aux
obligations
édictées, Considérant
que
les
différentes
dispositions
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la
sécurité
et
améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
stationnement. Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville,
Dans
la
portion
de
voie
comprise
entre
la
rue
Yves
Mainguy
et
l'allée
Louis
Dans
la
portion
de
voie
comprise
entre
l'allée
Louis
Auber
et
le
numéro
13,
la
circulation
se
fait
à
sens
unique,
dans
le
sens
Ouest-Est.
Dans
la
portion
de
voie
comprise
entre
le
numéro
13
et
la
rue
Yves
Mainguy,
ARRETE
ARTICLE
1
Les
précédents
arrêtés
sont
abrogés.
ARTICLE
2
Aubert,
la circulation
se
fait à double
sens.
ARTICLE
3
ARTICLE
4
la circulation
se
fait
à double
sens.
ARTICLE
5
Le
stationnement
y
est
interdit,
hors
alvéoles.
ARTICLE
6
La
vitesse
y est
limitée
à
30
km/h.
ARTICLE
7
Un
«
stop
»
est
matérialisé
au
débouché
des
rues
non
prioritaires
ci-dessous.
Obligation
est
faite
à
tout
véhicule
circulant
sur
la
voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Rue
Yves
Mainguy
Rue
des
Hautes
Plaines
(sortie
Nord)
Rue
Yves
Mainguy
Rue
des
Hautes
Plaines
(sortie
Est)
ARTICLE
8
ARTICLE
9
Le
stationnement
hors
alvéoles
est
interdit
et
considéré
comme
gênant.
Les
véhicules
en
infraction
seront
verbalisés,
leur
immobilisation
et
mise
en
fourrière
pourront
être
prescrites
en
application
des
articles
R.417-10
et
L.325-
1
à
L.325-3,
du
code
de
la
route.
Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
la
pose
de
la
signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux. Envoyé
en
préfecture
le
16/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/08/2023
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20230809-AR
GST 2023 024-AR
ARTICLE
10
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
et
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié.
VANNES,
le 9 août
2023