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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - tableau d lib mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Adresse postale : Mairie 2, rue de l’église 68480 WOLSCHWILLER
Tél. 03 89 40 70 55 / e-mail : mairie@wolschwiller.fr
site net : www.wolschwiller.fr
COMMUNE de WOLSCHWILLER REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Haut-Rhin
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 mars 2026
ORDRE DU JOUR Décision Délib. n°
1 Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance. Approuvé 7
2 Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 janvier 2026 Approuvé 8
3 Vote du Compte Financier Unique 2025 (CFU 2025). Approuvé 9
4 Affectation du résultat 2025. Approuvé 10
5.1. Présentation de l’état annuel des indemnités des élus Prend Acte 11
5.2. Présentation des crédits allouésà la formation des élus locaux. Approuvé 12
6 Fixation des Taux d’impositions 2026. Approuvé 13
7 Vote des subventions 2026. Approuvé 14
8 Autorisation de dépenses : article 623 Publicité, Publications, Relations publiques Approuvé 15
9 Examen des propositions de travaux pour 2026. Approuvé 16
10 Présentation, examen et vote du budget 2026. Approuvé 17
11 Bois de service, d’affouage et de chauffage 2026. Approuvé 18
12 Divers – Informations – Communications. Prend Acte 19
Mis en ligne le 10 mars 2026 par M. Sylvain GABRIEL, Maire de Wolschwiller.