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Conseil Municipal - Délibérations CM 2023.01.24
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 00h22 par la commune de Puget-Théniers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délibérations CM 2023.01.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Union Européenne,
au
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUGET-THENIERS
-
06260
Séance
du
24 janvier
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
24
janvier,
à
dix-huit
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
PUGET-THENIERS,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de :
M.
Pierre
CORPORANDY,
Maire.
Date
de
convocation
: 17
janvier
2023
Nombre
de
membres
:
-
En
exercice
: 19
-
Présents
: 13
Présents
M.M.
:
CORPORANDY
P.-
FACCHINI
M.-
REDELSPERGER
A.M.-
LIONS
A.-
JACQUEMOUD
P.-
MICOL
G.-
RAYBAUD
G.-
DROGREY
C.-
ZATILLA
A.-
LOMBARD
M.-
VIOLA
B.-
DEROO
C.-
MARTINS.
Pouvoirs
M.M.
:
DAVID
J.P
à
CORPORANDY
P.
PEYRE
J.
à
REDELSPERGER
A.M.
Absents
M.M.
:
NAISONDARD
J.-
COLLE
E.-
MASSOLO
L.-
DURAND
I.
Secrétaire
de
Séance
: Anita
LIONS
1.
DCM
N°
2023/75
—
Dotation
Cantonale
d'Aménagement
2017.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
par
délibération
n°
2022/43
du
27
juillet
2022,
le
Conseil
Municipal
a
confié
la
Délégation
de
Maîtrise
d'Ouvrage
des
travaux
de
Dotation
Cantonale
d'Aménagement
2017
à
la
Communauté
des
Communes
Alpes
d'Azur.
Il
dépose
sur
le
bureau
le
dossier
des
travaux,
élaboré
par
la
Communauté
de
Communes
Alpes
d'Azur,
qu'il
serait
souhaitable
de
voir effectués,
à savoir :
Page
1
sur
2
AR
Prefecture
006-210600995-20230124-202375-DE Reçu le
26/01/2023 N°
de
Prix
Désignation
Unité
Quantité
RE
Total Euros
HT
4
AMENAGEMENT
BD Miss
Pell
PEAU
ot
&
À
Gestion
des
Eaux
de
ruisselement
et
aménagement
de
l'espace
public
5
INSTALLATION
DE
CHANTIER
TRAVAUX
>
50
000
EHT
F
1,00
2 000,00
€
2 000,00
€|
15
TUBES
PVC
CR8
- diam
200
mm
ML
22,00
143,00
€
3
146,00
€]
16
TUBES
PVC
CR8
- diam
250
mm
ML
28,00
153,00
el
4
284,00
€
24
CANIVEAU
CC1
ML
52,00
48,00
€
2 496,00
€
31
BORDURES
BETON
PREFA
TYPE
T2
ML
2,00
55,00
€
110,00
€
32
BORDURES
BETON
PREFA
TYPE
T2
BASSE
M3
24,00
53,00
€
1 272,00
€
41
NEZ
DE
MARCHE
EN
PIERRES
ML
5,00
265,00
€
1 325,00
€
we
af
md
ose
47
REGARD-GRILLE
400
X 400
CLASSE
C
250
U
4,00
550,00
€
2 200,00
€
48
REGARD-GRILLE
500
X 500
CLASSE
C
250
U
1,00
600,00
€
600,00
€
53
REGARD
TAMPON
400
X 400
CLASSE
D400
U
4,00
550,00
€
2 200,00
€|
69
DECAISSEMENT
DE
CHAUSSEE
(TOUTE
NATURE)
M3
112,00
39,00
€
4 368,00
€]
75
COUCHE
D'ACCROCHAGE
A
L'EMULSION
PROPRE
M2
410,00
9,00
€
3 690,00
€]
83
BB
0/10
- BETON
BITUMINEUX
EN
MISE
EN
OEUVRE
MANUELLE
T
56,25
210,00
€
11
812,50
€]
70
GEOTEXTILE
NON
TISSE
M2
200,00
2,20
el
440,00
EI
90
ENROBES
A
FROID
EN
VRAC
T
0,32
195,00
€]
62,40
€
116
FOURGON
EQUIPE
POUR
PETITS
TRAVAUX
DE
MACONNERIE
J
2,00
1 085,00
€
2
170,00
€
118
DEMOLITION
DE
MACONNERIE
ET
BETON
M3
1,00
80,00
€]
80,00
€
141
LONGRINE
BETON
ARME
M3
1,20
615,00
€
738,00
€
144
CHAPE
CIMENT
M2
198,00
50,00
€|
9 900,00
€
146
REALISATION
D'UN
DALLAGE
EN
PIERRE
M2
198,00
165,00
€
32
670,00
€
181
MARQUAGE
CASE
PARKING
U
7,00
23,80
€
166,60
€]
211
GARDE
CORPS
TYPE
S8
ML
14,00
280,00
€
3 920,00 €l
TOTALH.T.
98 915,50 €
Le
coût
total
de
ces
travaux
a
été
estimé
à
98
915.50
€
HT.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
d'approuver
le
projet
de
Dotation
Cantonale
d'Aménagement
2017
et
de
solliciter
du
Conseil
départemental
des
Alpes-Maritimes
une
subvention
la plus
élevée
possible.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
projet
de
Dotation
Cantonale
d'Aménagement
2017
2017
d'un
montant
de
98
915.50
€
H.T.
SOLLICITE
du
Conseil
départemental
des
Alpes-Maritimes
une
subvention
la
plus
élevée
possible.
Pierre
CORPORANDY.
Page
2
sur
2
AR
Prefecture
006-210600995-20230124-202375-DE Reçu le
26/01/2023 ”
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUGET-THENIERS
- 06260
Séance
du
24 janvier
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
24
janvier,
à
dix-huit
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
PUGET-THENIERS,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de :
M.
Pierre
CORPORANDY,
Maire.
Date
de
convocation
: 17
janvier
2023
Nombre
de
membres
:
-
En
exercice
: 19
-
Présents
: 13
Présents
M.M.
:
CORPORANDY
P.-
FACCHINI
M.-
REDELSPERGER
A.M.-
LIONS
A.-
JACQUEMOUD
P.-
MICOL
G.-
RAYBAUD
G.-
DROGREY
C.-
ZATILLA
A.-
LOMBARD
M.-
VIOLA
B.-
DEROO
C.-
MARTINS.
Pouvoirs
M.M.
:
DAVID
J.P
à
CORPORANDY
P.
PEYRE
J.
à
REDELSPERGER
A.M.
Absents
M.M.
:
NAISONDARD
J.-
COLLE
E.-
MASSOLO
L.-
DURAND
I.
Secrétaire
de
Séance
: Anita
LIONS
2.
DCM
N°
2023/76
—
Dotation
Cantonale
d'Aménagement
2020.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
par
délibération
n°
2022/43
du
27
juillet
2022,
le
Conseil
Municipal
a
confié
la
Délégation
de
Maîtrise
d'Ouvrage
des
travaux
de
Dotation
Cantonale
d'Aménagement
2020
à la Communauté
des
Communes
Alpes
d'Azur.
Il
dépose
sur
le
bureau
le
dossier
des
travaux,
élaboré
par
la
Communauté
de
Communes
Alpes
d'Azur,
qu'il
serait
souhaitable
de
voir
effectués,
à savoir :
Page
1
sur
3
AR
Prefecture
006-210600995-20230124-202376-DE Reçu le
26/01/2023 Prix
unitaire
N°
de
Prix
Désignation
Unité
Quantité
Euros
HT
Total Euros
HT
1741
CHEMIN
DU
GRALET
ê
Réfection
de
chaussée
MBC
bee
en
- CCAA
Génie
Civil
Lot
2
- Devis
ENS
1,00
58
094,20
€
58
094,20
€
58
094,20
€
CHEMIN
DU
PLANET
- P.R.
0+000
à
0+050
Réfection
de
chaussée
- Traitement
accotement
MBC
Ne
Te
ag
anes
- CCAA
Génie
Civil
Lot
2
- Devis
ENS
1,00
9
210,80
€
9
210,80
€
9
210,80
€
CENTRE VILLAGE
MERENSRNENRRE
PES
MNE TR
RE
Set
el
OR
ENOS
EEE
EN
EERNEE
4
[INSTALLATION
DE
CHANTIER
TRAVAUX>
10
000
EHT
50
000
EHT
F
1,00]
2
350,00
€
2
350,00
€|
PLACE
A.
CONIL
- Eaux
Pluviales
49
REGARD
GRILLE
600
x
600
CLASSE
C250
U
2,00
630,00
€
1
260,00
€
45
|ERROULLABLE LARGEUR 400 MM
ML
70
54504
sas
67
SCIAGE
DES
ENROBES
ML
12,00
8,00
€
96,00
€
68
FRAISAGE
M2
10,00
7,00
€
70,00
€
75
COUCHE
D'ACCROCHE
A
L'EMULSION
"PROPRE"
M2
10,00
9,00
€
90,00
€
83
BB
0/10
- BETON
BITUMINEUX
EN
MISE
EN
OEUVRE
MANUELLE
T
2,50
210,00
€
525,00
€
116
FOURGON
EQUIPE
POUR
PETITS
TRAVAUX
DE
MACONNERIE
J
1,00
1 085,00
€
1
085,00
€]
RUE
DU
PÈRE
EDOUARD
- Eaux
Pluviales
|
17
TUBES
PVC
CR
- diam
300
mm
ML
17,00
178,00
€
3
026,00
€]
116
FOURGON
EQUIPE
POUR
PETITS
TRAVAUX
DE
MACONNERIE
J
1,00
1
085,00
€
1
085,00
€
RUE
DE
VERDUN
- Eaux
Puviales
45
NERROULIABLE LARGEUR 400 MM
ML
200
545004
16m
47
REGARD
GRILLE
400
x
400
CLASSE
C250
U
1,00
550,00
€
550,00
€
51
REGARD
GRILLE
800
x
800
CLASSE
C250
U
1,00
950,00
€
950,00
€
17
TUBES
PVC
CR8
- diam
300
mm
ML
12,00
178,00
€
2
136,00
€
116
FOURGON
EQUIPE
POUR
PETITS
TRAVAUX
DE
MACONNERIE
J
1,00
1
085,00
€
1
085,00
€
19
758,00
€
CHEMIN
DES ECOLES
érQures
DD
ES
|
VE
K
FAN
Reprise
Canal
5
15
TUBES
PVC
CR
- diam
200
mm
ML
40,00
143,00
€
5
720,00
€
83
BB
0/10
- BETON
BITUMINEUX
EN
MISE
EN
OEUVRE
MANUELLE
T
5,25
210,00
€
1 102,0 4
116
FOURGON
EQUIPE
POUR
PETITS
TRAVAUX
DE
MACONNERIE
J
3,00
1
085,00
€
3
255,00
€]
218
DÉPOSE
DE
GARDE
CORPS
ML
4,00
43,00
€
172,00
€|
HM
REPOSE
DES
GARDES
CORPS
MIS
EN
STOCK
U
4,00
43,00
€
172,00 €]
HM
FOURNITURE
ET
POSE
BARRIERE
VILLE
CROIX
ST
ANDRE
U
3,00
300,00
€
900,00 €]
11
321,50
€
Total
HT
|
98 384,50 €
Le
coût
total
de
ces
travaux
a
été
estimé
à
98
384.50
€
H.T.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
d'approuver
le
projet
de
Dotation
Cantonale
d'Aménagement
2020
et
de
solliciter
du
Conseil
départemental
des
Alpes-Maritimes
une
subvention
la plus
élevée
possible.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
projet
de
Dotation
Cantonale
d'Aménagement
2020
d'un
montant
de
98
324.50
€
HT.
Page
2
sur
3
AR
Prefecture
006-210600995-20230124-202376-DE Reçu le
26/01/2023 SOLLICITE
du
Conseil
départemental
des
Alpes-Maritimes
une
subvention
la
plus
élevée
possible.
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Page
3
sur
3
AR
Prefecture
006-210600995-20230124-202376-DE Reçu le
26/01/2023 :
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUGET-THENIERS
- 06260
Séance
du
24 janvier
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
24
janvier,
à
dix-huit
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
PUGET-THENIERS,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de :
M.
Pierre
CORPORANDY,
Maire.
Date
de
convocation
: 17
janvier
2023
Nombre
de
membres
:
-
En
exercice
: 19
-
Présents
: 13
Présents
M.M.
:
CORPORANDY
P.-
FACCHINI
M.-
REDELSPERGER
A.M.-
LIONS
A.-
JACQUEMOUD
P.-
MICOL
G.-
RAYBAUD
G.-
DROGREY
C.-
ZATILLA
A.-
LOMBARD
M.-
VIOLA
B.-
DEROO
C.-
MARTINS.
Pouvoirs
M.M.
:
DAVID
J.P
à
CORPORANDY
P.
PEYRE
J.
à
REDELSPERGER
A.M.
Absents
M.M.
:
NAISONDARD
J.-
COLLE
E.-
MASSOLO
L.-
DURAND
I.
Secrétaire
de
Séance
: Anita
LIONS
3.
DCM
N°
2023/77
—
Modalités
d'attribution
d’un
cadeau
«
Naissance
»
pour
les
agents.
Monsieur
Le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu'une
délibération
est
nécessaire
afin
que
la
commune
puisse
octroyer
un
cadeau
de
naissance
à
son
personnel.
A
cet
effet,
M.
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
afin
d'offrir
un
cadeau
aux
agents
titulaires
ou
non
titulaires
lors
d’une
naissance.
Le
cadeau,
sous
forme
de
chèques
Cadhoc,
sera
d'une
valeur
maximum
de
250,00
€.
M.
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Après
en
avoir
délibéré,
Page
1 sur
2
AR
Prefecture
006-210600995-20230124-202377-DE Reçu le
26/01/2023 DECIDE
de
valider
le
principe
d'un
cadeau
offert
aux
agents
titulaires
ou
non
titulaires
lors
d'une
naissance
dans
la
limite
de
250,00
€,
sous
forme
de
chèque
Cadhoc.
PRECISE
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
chapitre
011
(compte
623)
du
Budget
Primitif.
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Pierre
CORPORANDY.
Page
2 sur
2
AR
Prefecture
006-210600995-20230124-202377-DE Reçu le
26/01/2023