Procès Verbal - doc9870

Documents similaires

Procès Verbal - pv088decembre2020 3703

Procès Verbal - pv0315mars2017 2681

Compte-Rendu - doc5971

Compte-Rendu - doc2601

Procès Verbal - C2023 0172

Procès Verbal - doc6708

Convocation - c2022 0139 convocation 3951

Procès Verbal - doc6593

Procès Verbal - pv0517juin2021 3765

Procès Verbal - pv0616septembre2019 3298

Procès Verbal - doc9870 Document publié le Mercredi 15 octobre 2014 par la commune d'Écuillé. Lien du pdf (Procès Verbal - doc9870)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique, 1

PV 10 15 octobre 2014

Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 15 octobre 2014

L'an deux mil quatorze, le quinze du mois d’octobre, à vingt heures trente, le Conseil municipal dûment convoqué en date du neuf octobre deux mil quatorze, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Maire.

Membres présents :

Monsieur Paul ABELARD, Monsieur David BARAIZE, Isabelle CHEVE, Madame Maria DANIEL, Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Monsieur Julien GILLES, Madame Cécile HUET, Monsieur Sébastien LANDEAU-TROTTIER, Monsieur Mickaël LAURENT-BERTHONNEAU, Monsieur Bernard LE HIR, Monsieur Fabrice LEPAGE, Madame Sandra PELLETIER, Madame Marie-Claire SACHET, Madame Ophélie SAULDUBOIS. Conseillers municipaux.

Membres absents excusés :

Madame Gwennola CHAUDET donne pouvoir à Madame Ophélie SAULDUBOIS ;

Membres absents non excusés :

Secrétaire de séance : Monsieur Sébastien LANDEAU-TROTTIER

1) Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 17 septembre 2014 ;

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

2) Le Clos du Charron

Point

20h38, arrivée de M. BARAIZE.

Le planning mis en place au début du chantier est respecté à l’exception du mur de soutènement. En effet il n’est pas conforme à la commande (la pente n’est pas respectée).

Mme TOUCHET, propriétaire de la parcelle A 743, jouxtant le Clos du Charron, souhaite être présente le jour de l’intervention sur la conduite d’eau (la conduite d’eau passe par sa parcelle).

20h40, arrivée de M. ABELARD.

Vente des parcelles :

Des options ont été posées sur 2 parcelles du lotissement.

Point financier :

Les travaux concernant le chemin piétonnier commenceraient au mois de novembre (busage). L’avancement de la date de début des travaux présente l’avantage d’économiser le bi-couche entre les deux phases. Le planning du chemin piétonnier est à l’étude et nous sera prochainement communiqué.

Les finitions de la Route de Champigné ne seront effectuées que lorsque les constructions seront terminées.

L’entrée du Clos du Charron est faite, les engins passent dorénavant par cette entrée.

Provisionnement des crédits budgétaires sur les exercices 2014 et 2015

Objet : Clos du charron : Provisionnement des crédits budgétaires sur les exercices 2014 et 2015 délib 2014-63

VU le Code général des collectivités territoriales ;

VU le budget principal 2014 ;

VU le budget annexe « Clos du Charron » 2014 ;

VU les délibérations n° 2014-21, 2014-42, 2014-46 ;

VU l’arrêté accordant le permis d’aménager n° 049 130 14 A0001 du 29 mai 2014 ;

CONSIDERANT la vente des parcelles du Clos du Charron ;2

PV 10 15 octobre 2014

CONSIDERANT le projet Clos du Charron ;

Le Conseil municipal :

PREVOIT les crédits nécessaires à l’opération « Clos du Charron » pour les exercices 2014 et 2015 et décide d’imputer sur lesdits budgets, les sommes nécessaires aux travaux de finition des voiries et réseaux divers ;

AUTORISE Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer cette délibération ainsi que tous les documents se rapportant à ce dossier, notamment tous avant-contrats de ventes des lots et tous actes de vente définitifs, conformément à la grille des prix approuvée suivant délibération 2014-42 du 21 mai 2014.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.

3) Finances

Objet : Modification des statuts de la régie de recettes

Objet : Modification des statuts de la régie de recettes délib 2014-64

VU décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, et notamment l'article 22 ;

VU le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs;

VU les articles R.1617-1 à R.1617-18 du Code général des collectivités territoriales relatifs à la création des régies de recettes, des régies d’avances et des régies de recettes et d’avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics locaux ;

VU l’arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l’indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs d’avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents ;

VU la délibération du Conseil municipal en date du 9 septembre 2010 autorisant le Maire à créer des régies communales en application de l’article L 2122-22 al. 7 du Code général des collectivités territoriales ;

VU la délibération 2012-50 du 18 octobre 2012 ;

VU l’avis conforme du comptable public assignataire en date du 13 août 2012 ;

VU la délibération n°2014-60 du 17 septembre 2014 ;

VU la délibération n°2014-56 du 17 septembre 2014 ;

DECIDE

ARTICLE PREMIER - Il est institué une régie de recettes auprès du service administratif de la commune d’Écuillé (2)

ARTICLE 2 - Cette régie est installée à la mairie d’Écuillé, 2 rue de la mairie (3).

ARTICLE 3 - La régie encaisse les produits suivants (4) :

1° : location de chaises ;

2° : location de tables et tréteaux ;

3° : photocopies. ;

4°: location de la salle polyvalente.

ARTICLE 4 - Les recettes désignées à l’article 4 sont encaissées selon les modes de recouvrement suivants (4) :3

PV 10 15 octobre 2014

1° : numéraire ;

2° : chèque ;

Elles sont perçues contre remise à l'usager d’une quittance du carnet à souche (5) :

ARTICLE 5 - La date limite d’encaissement par le régisseur des recettes désignées à l’article 4 est fixée au trimestre

ARTICLE 6 - L’intervention d’un (de) mandataire(s) a lieu dans les conditions fixées par son (leur) acte de nomination.

ARTICLE 7 - Un fonds de caisse d’un montant de 20 € est mis à disposition du régisseur.

ARTICLE 8 - Le montant maximum de l’encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à 200 €.

ARTICLE 9 - Le régisseur est tenu de verser au Comptable assignataire le montant de l’encaisse dès que celui-ci atteint le maximum fixé à l’article 11 et tous les trimestres (7)

ARTICLE 10 - Le régisseur verse auprès du Comptable assignataire (7) la totalité des justificatifs des opérations de recettes tous les trimestres (8)

ARTICLE 11 - Le régisseur n’est pas assujetti à un cautionnement selon la réglementation en vigueur ;

ARTICLE 12 - Le régisseur percevra une indemnité de responsabilité dont le taux est précisé dans l’acte de nomination selon la réglementation en vigueur ;

ARTICLE 13 - Le mandataire suppléant ne percevra pas d’indemnité de responsabilité selon la réglementation en vigueur ;

ARTICLE 14 – Le Maire (1) et le Comptable public assignataire de Châteauneuf sur Sarthe sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution de la présente décision.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité. (1) Désignation de l’autorité qualifiée pour créer la régie ;

(2) Désignation du service public auprès duquel est créée la régie ;

(3) Adresse du siège de la régie ;

(4) A préciser de manière exhaustive et limitative ;

(5) A préciser de manière exhaustive et limitative ;

(6) ticket ou formule assimilée, facture, quittance, ….

(7) Indication du destinataire du versement. En principe, à la caisse du comptable public assignataire, exceptionnellement à la caisse d’un autre comptable public ;

(8) Versement éventuellement en cours de mois ;

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.

S.I.E.M.L. : Achat d’infrastructures de recharge de véhicules électriques

Objet : Finances - S.I.E.M.L. : Achat d’infrastructures de recharge de véhicules électriques délib 2014-65

Le S.I.E.M.L. porte au niveau de l’ensemble du département du Maine-et-Loire le dossier relatif au déploiement d’une infrastructure de recharge des véhicules électriques.

Ce projet s’inscrit dans une démarche nationale et régionale sans précédent afin d’équiper l’ensemble du pays de bornes de recharge et de lever enfin le principal frein à l’usage des véhicules électriques.

A la suite du Comité Syndical du 20 mai, les membres du Bureau ont statué le 10 juin sur les paramètres du modèle économique de ce projet important pour notre territoire, ainsi que sur le schéma d’implantation des bornes.

La commune d’Écuillé a été retenue parmi la liste des communes de Maine-et-Loire pour accueillir une ou plusieurs bornes.4

PV 10 15 octobre 2014

L’ensemble du projet est conditionné à l’obtention des subventions versées par l’A.D.E.M.E. dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (A.M.I.).

Les membres du Bureau du S.I.E.M.L. ont décidé que, compte tenu de l’absence de perspective d’équilibre économique du projet avant plusieurs années, les frais de fonctionnement seraient intégralement pris en charge par le Syndicat. En revanche, une participation communale de 25% du coût d’installation de chaque borne sera demandée en investissement.

Le coût de la borne dite accélérée (22kVA) avec deux prises de branchement, est estimé aujourd’hui à 10 635 € H.T. Dans ces conditions, la participation financière des communes s’élèverait à 2 650 € H.T. pour une borne de ce type. S’agissant d’une borne de même puissance avec quatre prises de branchement, le coût est évalué à 13 708 € H.T., soit une participation de 3 450 € H.T.

VU le Code général des collectivités territoriales ;

VU les statuts du S.I.E.M.L.;

VU le courrier du S.I.E.M.L. en date du 20 juin 2014 ;

CONSIDERANT la demande du S.I.E.M.L. portant sur le déploiement au sein de la commune d’Écuillé d’une borne de recharge de véhicule électrique

Le Conseil municipal :

N’ADHERE PAS au projet porté par le S.I.E.M.L. ;

AUTORISE Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer cette délibération ainsi que tous les documents se rapportant à ce dossier.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.

Finances - S.I.E.M.L. : Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation d'appareils accidentés du réseau de l'éclairage public.

Objet : Finances - S.I.E.M.L. : Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation d'appareils accidentés du réseau de l'éclairage public (H-38) délib 2014-66

VU l'article L 5212-26 du Code général des collectivités territoriales ;

VU la délibération du Comité Syndical du S.I.E.M.L. en date du 12 octobre 2011 décidant les conditions de mise en place d'un fonds de concours ;

ARTICLE 1

La commune d’Écuillé par délibération du Conseil municipal en date du 15 octobre 2014 décide de verser un fonds de concours de 75% au profit du S.I.E.M.L. pour l'opération suivante :

- Réparation du réseau de l'éclairage public :

montant de la dépense : 342,05 euros H.T. ;

taux du fonds de concours : 75% ;

montant du fond de concours à verser au S.I.E.M.L. : 256,54 euros H.T.

Les modalités de versement du fond de concours seront conformes aux dispositions du règlement financier arrêté par le S.I.E.M.L. le 12 octobre 2011.

ARTICLE 2

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.

ARTICLE 3

Le Président du SIEML ;5

PV 10 15 octobre 2014

Le Maire de la commune d’Ecuillé ;

Le Comptable de la commune d’Ecuillé ;

Le Conseil municipal :

ADOPTE la présente délibération ;

AUTORISE Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer cette délibération ainsi que tous les documents se rapportant à ce dossier.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.

Finances - S.I.E.M.L. : Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation d'appareils accidentés du réseau de l'éclairage public.

Objet : Finances - S.I.E.M.L. : Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation d'appareils accidentés du réseau de l'éclairage public délib 2014-67

VU l'article L 5212-26 du Code général des collectivités territoriales ;

VU la délibération du Comité Syndical du S.I.E.M.L. en date du 12 octobre 2011 décidant les conditions de mise en place d'un fonds de concours ;

ARTICLE 1

La commune d’Écuillé par délibération du Conseil municipal en date du 15 octobre 2014 décide de verser un fonds de concours de 75% au profit du S.I.E.M.L. pour l'opération suivante :

- Réparation du réseau de l'éclairage public :

montant de la dépense : 267,59 euros HT ;

taux du fonds de concours : 75% ;

montant du fond de concours à verser au SIEML : 200,69 euros HT.

Les modalités de versement du fonds de concours seront conformes aux dispositions du règlement financier arrêté par le S.I.E.M.L. le 12 octobre 2011.

ARTICLE 2

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.

ARTICLE 3

Le Président du SIEML ;

Le Maire de la commune d’Ecuillé ;

Le Comptable de la commune d’Ecuillé ;

Le Conseil municipal :

ADOPTE la présente délibération ;

AUTORISE Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer cette délibération ainsi que tous les documents se rapportant à ce dossier.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.

Objet : Finances – ALM – Adhésion aux groupements de commandes – Fournitures courantes/Prestations de services/Fournitures et prestations informatiques/Prestations intellectuelles/Fournitures, services et travaux d’espaces verts6

PV 10 15 octobre 2014

Objet : Finances – ALM – Adhésion aux groupements de commandes – Fournitures courantes/Prestations de services/Fournitures et prestations informatiques/Prestations intellectuelles/Fournitures, services et travaux d’espaces verts

Sont constitués cinq groupements de commandes constitués d’un groupement de commandes « Fournitures courantes », « Prestations de services », « Fournitures et prestations informatiques », « Prestations intellectuelles », « Fournitures, services et travaux d’espaces verts » par les membres fondateurs désignés ci-dessous :

L’E.P.C.I. Angers Loire Métropole et la Ville d’Angers.

Ce groupement a notamment pour objectifs d'optimiser la démarche de réduction des coûts par la massification des achats, de faire bénéficier à l’ensemble des membres de l’expertise du coordonnateur et de mutualiser le coût des procédures de marché public. Le groupement permet également une simplification des formalités administratives.

Le groupement est réputé constitué, à la date de la dernière signature de la convention par les membres fondateurs pour la durée du mandat électif du membre coordonnateur, augmentée de 12 mois.

L’E.P.C.I. Angers Loire Métropole est le coordonnateur de ce groupement.

A ce titre il est notamment chargé :

De conseiller les membres dans la définition de leurs besoins et les centraliser ;

D’appliquer les procédures de consultation, dans le respect des règles du Code des marchés publics ;

D’élaborer ou participer à l’élaboration de l’ensemble du ou des dossiers de consultation des entreprises en fonction des besoins définis par les membres ;

D’assurer l’ensemble des opérations jusqu’à l’avis d’attribution du marché dans le respect du process convenu entre les membres ainsi que les étapes de la vie du contrat pour lesquelles il est missionné ;

D’organiser le cas échéant la tenue de revues périodiques avec les titulaires des contrats ;

D’ester en justice au nom et pour le compte des membres du groupement pour les procédures dont il a la charge ;

Le représentant du coordonnateur est autorisé à signer tous les contrats et tous les actes nécessaires aux missions du coordonnateur ainsi que les avenants intéressant tous les membres, dans le respect de leurs budgets, sans autre formalité que la signature de la convention.

La Commission d’Appel d’Offre de groupement sera celle de l’E.P.C.I. Angers Loire Métropole, Coordonnateur du groupement.

VU le Code général des collectivités territoriales ;

VU le Code des marchés publics et notamment son article 8 relatif aux groupements de commandes ;

CONSIDERANT l'intérêt de constituer un groupement de commandes pour harmoniser les achats et pour simplifier les formalités administratives liées aux groupements ;

Le Conseil municipal :

AUTORISE Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer les conventions de groupements de commandes « Fournitures courantes », « Prestations de services », « Fournitures et prestations informatiques », « Prestations intellectuelles », « Fournitures, services et travaux d’espaces verts » étant rappelé qu’Angers Loire Métropole en est le coordonnateur ;7

PV 10 15 octobre 2014

AUTORISE Monsieur le Maire dans le respect du budget, à prendre toute décision concernant l’opportunité d’être partie aux contrats sur les familles d’achats proposées par le Coordonnateur dans le cadre du groupement ;

AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toutes les décisions sollicitées par le coordonnateur dans le cadre de la passation des contrats et les actes d’exécution prévus à la convention ;

IMPUTE les dépenses (ou recettes) au budget de l’exercice 2014 et suivants

Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.

4) Ecole

Compte-rendu de la réunion avec l’EPARC le 7 octobre 2014

Une rencontre a été organisée le 7 octobre, entre la Direction de l’EPARC, les parents d’élèves, la municipalité et les agents périscolaires.

Un seul parent, en dehors des parents-élus était présent (entre 60 et 70 enfants mangent au restaurant scolaire tous les jours).

L’EPARC a expliqué sa philosophie, son fonctionnement et ses valeurs.

Sur le fait qu’il n’y ait pas eu de parents, on peut penser que les parents sont satisfaits de la prestation offerte.

Une animation va être proposée prochainement sur le thème du gaspillage. Elle est aussi proposée aux enseignants par le biais d’un intervenant et d’une exposition.

Le compte-rendu a été diffusé aux parents.

L’EPARC propose une formation aux agents communaux le 24 octobre.

5) Questions diverses ;

Petit déjeuner des anciens

Le petit-déjeuner est prévu samedi 18 octobre à 10h30. Il est organisé par le C.C.A.S.

Les personnes invitées l’ont été à partir de 60 ans avec leurs conjoints. Cela sera un moment d’échanges convivial sur les envies et les attentes de chacun.

Mme PELLETIER propose que la Commission vie locale soit intégrée à ce type de projet car elle souhaite organiser une activité intergénérationnelle, exemple : exposition de photographies de mariage…

Angers Loire Métropole

Les intercommunalités doivent prendre une taille différente, un texte de Loi est en cours de préparation (intercommunalités de minimum 20 000 habitants).

Pays Loire Angers : Schéma de Cohérence Territoriale, des éléments vous seront prochainement donnés.

Rencontre des quatre communes du secteur : proposition pour une vraie cohérence entre les communes dans l’implantation et l’utilisation de leurs équipements.

Tour de table :

Mme DANIEL : La Route de Cheffes est dangereuse.

M. BARAIZE : L’installation d’un passage piéton est en cours de réflexion avec le Conseil général, compétent sur cet axe.

Mme DANIEL :8

PV 10 15 octobre 2014

Réunion RAM : l’animatrice ne souhaite pas que les enfants dorment sur place lors des matinées rencontre. Nous allons contacter la Mutualité de l’Anjou.

M. LANDEAU-TROTTIER :

Clos du Charron : Les terrains sont proposés à la vente par Antoine immobilier sur le bon coin.

Cependant, ils sont grevés des frais d’agence sans que cela soit précisé clairement. Nous allons prendre contact avec Antoine Immobilier.

M. BARAIZE :

Commission urbanisme : le compte-rendu va être envoyé prochainement. Le P.L.U. sera étudié lors d’une réunion consacrée à ce thème le 19 novembre à 20h30.

La réflexion portera sur les 30 prochaines années avec la définition des zonages (grandes lignes définies avant la fin 2014).

Mise en conformité électrique des E.R.P. : il faut continuer le programme.

En 2015 : école, local technique, une partie de la mairie et une partie de l’église.

M. LE HIR : projet informatique, les entreprises mettent beaucoup de temps à nous donner des devis.

Mme PELLETIER : Commission vie locale et proximité, le compte-rendu est en ligne.

Le bulletin municipal paraitra deux fois par an (janvier et juin).

La thématique du prochain bulletin sera : la présentation de la commune du point de vue géographique, démographique et économique.

Projet culturel communal : Programmation d’une réunion autour des besoins des habitants et des associations pour décider, entre autre :

- Des choix concernant le réaménagement des bâtiments communaux,

- De l'achat et de l'adaptation d'un bâtiment existant (Clos des plantes) ou de la construction d'un nouveau bâtiment

Pour répondre au mieux à ces besoins dans un avenir plus ou moins éloigné.

Proposition de logo avec le compte-rendu.

Date prochain conseil : Mercredi 12 novembre à 20h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h35.

15/10/2014 2014-63 Clos du charron : Provisionnement des crédits budgétaires sur les exercices 2014 et 2015

15/10/2014 2014-64 Finances – Régie de recettes : Modification des statuts

15/10/2014 2014-65 Finances - S.I.E.M.L. : Achat d’infrastructures de recharge de véhicules électriques

15/10/2014 2014-66 Finances - S.I.E.M.L. : Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation

d'appareils accidentés du réseau de l'éclairage public.

15/10/2014 2014-67 Finances - S.I.E.M.L. : Versement d'un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation

d'appareils accidentés du réseau de l'éclairage public.

15/10/2014 2014-68 Finances – ALM – Adhésion aux groupements de commandes – Fournitures courantes/Prestations de

services/Fournitures et prestations informatiques/Prestations intellectuelles/Fournitures, services et travaux d’espaces verts

M. ABELARD M. BARAIZE9

PV 10 15 octobre 2014

Mme CHAUDET Donne pouvoir à Mme SAULDUBOIS Mme CHEVE

Mme DANIEL M. DEMOIS

M. GILLES Mme HUET

M. LANDEAU-

TROTTIER M. LAURENT- BERTHONNEAU

M. LE HIR M. LEPAGE

Mme PELLETIER Mme SACHET

Mme

SAULDUBOIS