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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Jeunesse,
A
J2RETZ / ZAVALOIS
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
6 OCTOBRE
2023
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz-en-Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à
l'appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(47)
: BERSON
Jean-Pascal,
BLANGEOT
Eveline,
BOSSU
Aurélien,
BOUVIER
Jean-Marie,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CARION
Denis,
CHAUVIN
Christian,
DAVALAN
Gilles,
DAVIN
Benoît,
DELPIERRE
Sylvie,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESBOVES
Alain,
DESCAMPS
Lisiane,
DESSIGNY
Jocelyn,
DESTRI
Aline,
DIDIER
Jacques,
DUFOUR
Fabrice,
ERBS
Pierre,
GAUTIER
Nathalie,
GILLES
Thierry
, GOBBE
Daniel,
HERTAULT
Hervé,
JAHRLING
Gérhard,
KIPRJANOVSKI
Dragomir,
LAVOIX
Olivier,
LEFÈVRE
Gaëlle,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
Le
FRÈRE
Céline,
LÉTRILLART
Benoît,
MÉZART
Éric,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
PAULY
Brigitte,
POINT
Benoît,
POTEAUX
Christian,
RÉBEROT
Nicolas,
ROBILLARD
Marc,
ROUSSEL
Jeanne,
RUELLE
Bernard,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SEZNEC
Jean-Yves,
THIÉFINE
Valérie,
THIEL
Patrick,
et
VANLERBERGHE
Rémi.
Procurations
(20)
: BAHU
Nicolas
à
KIPRJANOVSKI
Dragomir,
BRANQUART
André
à
JAHRLING
Gérhard,
CANTOT
Dominique
à
BRIFFAUT
Franck,
CAPON
Claude
à
ROBILLARD
Marc,
CARRIER
Pierre-Louis
à
RUELLE
Bernard,
DANGER
Jean-François
à
DAVALAN
Gilles,
DAUCHELLE
Romuald
à
HERTAULT
Hervé,
GAILLARD
Johnny
à
LEFÈVRE
Gaëlle,
JAREK
Christelle
à
PAULY
Brigitte,
LANGLET
Jennifer
à
DESSIGNY
Jocelyn,
MAS
Caroline
à
Le
FRÈRE
Céline,
MAURICE
Denis
à
ROUSSEL
Jeanne,
MOUGET
Laurent
à
THIÉFINE
Valérie,
PHILIPON
Vincent
à
GILLES
Thierry,
POTTIER
Evelyne
à
SELLIER
Jean-Guy,
SIODMAK
Vincent
à
NÉLATON
Robert,
THÉRON
Christophe
à
THIEL
Patrick,
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline,
VALIERGUE
Anne-Benoîte
à
DAVIN
Benoît,
et
ZIMMER
Patrice
à
de
MONTESQUIOU
Alexandre.
Absents
excusés
(15)
: ALTHOFFER
Evelyne,
AUBERT
Richard,
BAZIN
Didier,
BIZOUARD
Olivier,
de FAŸ
Jean-François,
DOURNEL
Isabelle,
GHEKIÈRE
Damien,
GILQUIN
Jade,
JULLIEN
Christelle,
MAILLET-CONTOZ
Alexandre,
PADIEU
Christophe,
POIRIER
Norbert,
QUÉNARDEL
Alexandre,
SEGUIN
Alice,
et
TROMBETTA
Gérard.
Le
quorum
est
atteint
Le
procès-verbal
du
7 juillet
2023
est
adopté
à
l’unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
72.23
Convention-cadre
pour
la
gestion
du
Festival
Paroles
2024
Adopté
à l’unanimité
73.23
Création
d’un
pack
transport
—
Cité
internationale
de
la
langue
française.
Adopté
à l’unanimité
74.23
Convention
d'adhésion
au
SCADS
pour
l'instruction
des
dossiers
d’enseignes
et
publicités.
Adopté
à
l'unanimité
75.23
Création
d’un
poste
d’Instructeur
du
droit
des
sols.
Adopté
à l’unanimité
76.23
Création
d’un
emploi
non
permanent
— Accroissement
temporaire
d'activités
à
l'accueil
de
l'Office
de
tourisme Adopté
à l’unanimité 77.23
Création
d'un
emploi
non
permanent
—
Accroissement
temporaire
d'activités
—
Chargé
de
mission
évènementiel
—
Passage
de
la
Flamme
Olympique
Adopté
à l’unanimité
78.23
Conseil
de
développement
du
PETR
—
Remplacement
de
Corinne
FERTÉ
Adopté
à
l’unanimité
79.23
Convention
ORT
- Petites
villes
de
demain
Adopté
à l’unanimité
80.23
Adhésion
de
communes
au
SIDEN-SIAN
Adopté
à
l’unanimité
81.23
Présentation
du
Rapport
annuel
Transport
2022
Le
Conseil
communautaire
prend
acte
82.23
Présentation
du
Rapport
annuel
d'activité
2022
de
la
SIMEA
Le
Conseil
communautaire
prend
acte
83.23
Assainissement
- Présentation
des
Rapports
annuels
des
délégataires
2022
Le
Conseil
communautaire
prend
acte
84.23
Assainissement
- Présentation
des
RPQS
2022.
Adopté
à l’unanimité
Abstention
: 1
85.23
Assainissement
—
Convention
avec
Véolia
—
Facturation
de
la
redevance
assainissement
non
collectif
Adopté
à l’unanimité
86.23
Déchets
- Exonération
de
TEOM
pour
les
professionnels
non-utilisateurs
du
service
public
déchets
pour
l’année
2024.
Adopté
à l’unanimité
87.23
Déchets
—
Exonération
de
TEOM
pour
les
non-ménages
(professionnels,
administrations
et
associations)
utilisateurs
du
service
public
déchets
et
soumis
à
la
Redevance
Spéciale
pour
l’année
2024
Adopté
à l’unanimité
88.23
Décision
modificative
n°1
—
BUDGET
PRINCIPAL.
Adopté
à l’unanimité
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
20
h
50
Le
Président
Ps
La
secrétaire
de
séance
ee”
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Alexandre
de MONTES
Wu
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Chantal
MOUNY
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