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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Vendredi 3 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Inégalités sociales,
|"
DRETZ
},
x VALOIS
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
—_ Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
3
OCTOBRE
2025
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz
en
Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à l’appel
des
conseillers
communautaires
Étaient_
présents
(58)
:
ALTHOFFER
Evelyne,
BAHU
Nicolas,
BLANGEOT
Eveline,
BOUVIER
Jean-Marie,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CANTOT
Dominique,
CAPON
Claude,
CARION
Denis,
CASSIER
Nicolas,
CHAUVIN
Christian,
CUROT
Thierry,
DAUCHELLE
Romuald,
DAVALAN
Gilles,
DAVIN
Benoît,
DELPIERRE
Sylvie,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESBOVES
Alain,
DESCAMPS
Lisiane,
DESTRI
Aline,
DIDIER
Jacques,
ERBS
Pierre,
GAUTIER
Nathalie,
GILLES
Thierry,
GOBBE
Daniel,
HERTAULT
Hervé,
JAHRLING
Gérhard,
KIPRJANOVKI
Dragomir,
LAVOIX
Olivier,
LEFÈVRE
Gaëlle,
LEFRANC-
CARBONNEL
Meritxell,
LÉTRILLART
Benoît,
MAS
Caroline,
MAURICE
Denis,
MOUNY
Chantal,
NAPIERAY
Jean-
Michel,
NÉLATON
Robert,
PAULY
Brigitte,
PHILIPON
Vincent,
POINT
Benoît,
POIRIER
Norbert,
POTEAUX
Christian,
POTTIER
Evelyne,
QUÉNARDEL
Alexandre,
RÉBÉROT
Nicolas,
ROUSSEL
jeanne,
RUELLE
Bernard,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SEZNEC
Jean-Yves,
THÉRON
Christophe,
THIEL
Patrick,
VALIERGUE
Anne-Benoîte,
VANLERBERGHE
Rémi,
VAN
VEEN
Florence
et
ZIMMER
Patrice.
Procurations
(13)
:BOSSU
Aurélien
à
SELLIER
Jean-Guy,
DESSIGNY
Jocelyn
à
CANTOT
Dominique,
DUFOUR
Fabrice
à
ROUSSEL
Jeanne,
GAILLARD
Johnny
à
LEFÈVRE
Gaëlle,
JAREK
Christelle
à
DIDIER
Jacques,
LANGLET
Jennifer
à
JAHRLING
Gérhard,
Le
FRÈRE
Céline
à
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
MOUGET
Laurent
à
PAULY
Brigitte,
ROBILLARD
Marc
à
CAPON
Claude,
SEGUIN
Alice
à
BRANQUART
André,
SIODMAK
Vincent
à
NÉLATON
Robert,
THIEFINE
Valérie
à
ALTHOFFER
Evelyne,
et
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline.
Absents
excusés
(11)
:AUBERT
Richard,
BERSON
Jean-Pascal,
BIZOUARD
Olivier,
CARRIER
Pierre-Louis,
de
FAŸ
Jean-François,
DOURNEL
Isabelle,
GHEKIÈRE
Damien,
GILQUIN
Jade,
JULLIEN
Christelle,
OLRY
Christine,
et
PADIEU
Christophe.
Le
quorum
est
atteint.
Chantal
MOUNY
est
désignée
Secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
4 juillet
2025
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
63-25
Participation
à
la
Commission
d'indemnisation
amiable
- travaux
de
la
Rue
du
Général
Mangin
à
Villers-Cotterêts Adopté
à
l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
:2
64-25
Acquisition
à
l'euro
symbolique
de
la
déchèterie
d'Ambleny
Adopté
à
l'unanimité
65-25
Déchets
:Exonération
de
TEOMi
pour
les
professionnels
non-utilisateurs
du
service
public
déchets
pour
l’année
2026
Adopté
à
l’unanimité
66-25
Déchets
:
Exonération
de
TEOMi
pour
les
non-ménages
(professionnels,
administrations
et
associations)
utilisateurs
du
service
public
déchets
et
soumis
à la
Redevance
Spéciale
pour
l’année
2026
Adopté
à
l'unanimité 67-25
Avis
sur
la
demande
d'autorisation
environnementale
d'exploiter
une
carrière
de
sable
et
graviers
sur
le territoire
de
Vic-sur-Aisne
Adopté
à l'unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
:1
68-25
GEMAPI
- Syndicat
du
bassin
de
l’Aisne
Navigable
Axonaise
- Election
de
délégué
communautaire
Adopté
à l'unanimité
69-25
Assainissement
Collectif
: Présentation
des
Rapports
Annuels
des
Délégataires
(RAD)
pour
l'année
2024 Le
Conseil prend
acte
70-25
Assainissement
Collectif
et
Non
Collectif
: Présentation
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
de
Service
(RPQS)
pour
l’année
2024
Adopté
à l'unanimité
71-25
SIMEA
- rapport
d'activité
2024
Le Conseil prend
acte
72-25
Décision
modificative
n°1
—- BUDGET
PRINCIPAL
Adopté
à l'unanimité
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à 20h15.
Le président
/
f /
Alexandre
de
MO
JIOU
muna
€
RILRETZ VENALOIS SE
=Y
\
/
La
secrétaire
de
séance
Chantal
MOUNY
x
fe
D e
C
0
Some
|
7