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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Dimanche 24 mai 2026 à 00h06
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Inégalités sociales,
RETZ lXVALOIS Cammunauté
de
Communes
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
27
SEPTEMBRE
2024
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz-en-Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à
l’appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(50)
: ALTHOFFER
Evelyne,
BAZIN
Didier,
BIZOUARD
Olivier,
BLANGEOT
Eveline,
BOUVIER
Jean-
Marie,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CANTOT
Dominique,
CASSIER
Nicolas,
CHAUVIN
Christian,
DAVIN
Benoît,
DELPIERRE
Sylvie,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESCAMPS
Lisiane,
DESSIGNY
Jocelyn,
DESTRI
Aline,
DUFOUR
Fabrice,
ERBS
Pierre,
FIQUET
Dominique,
GAUTIER
Nathalie,
GOBBE
Daniel,
JAHRLING
Gérhard,
LAVOIX
Olivier,
LEFÈVRE
Gaëlle,
Le
FRÈRE
Céline,
LÉTRILLART
Benoît,
MAS
Caroline,
MAURICE
Denis,
LUCOT
Patricia,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
OLRY
Christine,
PHILIPON
Vincent,
POINT
Benoît,
POIRIER
Norbert,
POTEAUX
Christian,
POTTIER
Evelyne,
QUÉNARDEL
Alexandre,
ROBILLARD
Marc,
ROUSSEL
Jeanne,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SEZNEC
Jean-Yves,
SIODMAK
Vincent,
THIEL
Patrick,
VALIERGUE
Anne-Benoîte,
VANLERBERGHE
Rémi,
et
ZIMMER
Patrice.
Procurations
(11)
: BOSSU
Aurélien
à
SELLIER
Jean-Guy,
CARION
Denis
à
BIZOUARD
Olivier,
DAVALAN
Gilles
à
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESBOVES
Alain
à
SEGUIN
Guillaume,
DIDIER
Jacques
à ALTHOFFER
Evelyne,
GAILLARD
Johnny
à
LEFÈVRE
Gaëlle,
JAREK
Christelle
à
CANTOT
Dominique,
PAULY
Brigitte
à
JAHRLING
Gérhard,
RUELLE
Bernard
à
MOUNY
Chantal,
THIÉFINE
Valérie
à
BRANQUART
André,
et
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline.
Absents
excusés
(19)
: AUBERT
Richard,
BAHU
Nicolas,
BERSON
Jean-Pascal,
CAPON
Claude,
CARRIER
Pierre-Louis,
DAUCHELLE
Romuald,
de
FAŸ
Jean-François,
DOURNEL
Isabelle,
GHEKIÈRE
Damien,
GILLES
Thierry,
GILQUIN
Jade,
JULLIEN
Christelle,
KIPRIJANOVSKI
Dragomir,
LANGLET
Jennifer,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
MOUGET
Laurent,
PADIEU
Christophe,
SEGUIN
Alice, et THÉRON
Christophe.
Vacants
(2)
: Saconin-et-Breuil,
Silly-la-Poterie.
Le
quorum
est
atteint
Le
procès-verbal
du
5 juillet
2024
est
adopté
à
la majorité
par
les conseillers
communautaires.
Contres
: 2
66.24
RH
- Renouvellement
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
professionnelle
du
Centre
de
Gestion
de
l’Aisne
— 2025-2028
Adopté
à l'unanimité
67.24
Tourisme
- Contrat
de
destination
2024-2027
Adopté
à l'unanimité
68.24
Assainissement
collectif
- Marché
de
travaux
— STEP
d’Ambleny
déclaré
sans
suite
Adopté
à l'unanimité
69.24
Assainissement
Collectif
- Présentation
des
rapports
d'activité
2023
des
délégataires
Le
Conseil
Communautaire
prend
acte
70.24
Assainissement
Collectif
et
Non
Collectif
- Présentation
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
2023 Adopté
à l’unanimité 71.24
Déchets
- Exonération
de
TEOMi
pour
les
professionnels
non-utilisateurs
du
service
public
déchets
pour
l’année
2025
Adopté
à
l’unanimité
72.24
Déchets
-
Exonération
de
TEOMi
pour
les
non-ménages
(professionnels,
administrations
et
associations)
utilisateurs
du
service
public
déchets
et soumis
à la
Redevance
Spéciale
pour
l’année
2025
Adopté
à l’unanimité
73.24
Déchets
- Convention
de
coordination
pour
les
biodéchets
Adopté
à l’unanimité
74.24
Eau
potable
- SESV
-
Demande
d'adhésion
de
la commune
de
Lesges
Adopté
à l’unanimité
75.24
Développement
économique
- vente
de
terrain
CCRV
/ SCI
AM
SERVICES
—
prise
en
charge
des
frais
de
clôture
pour
indemnisation
Adopté
à l’unanimité
Abstentions
: 2
76.24
Développement
économique
- SIMEA
- Rapports
annuels
2023
Le
Conseil
Communautaire
prend
acte
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
20h20
Le Président
UREULE
La secrétaire
de
séance
)
LS
Alexandre
d
de
TESQUIOU
xt
Chantal
MOUNY
c
|
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7
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