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Acte - qvfutxct2ak4vhd
Procès Verbal - avu65redo0r2jjh
Déliberation - 4eqdkh27o1gxoy
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - 4eqdkh27o1gxoy)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT
Côte d'or
République Française
COMMUNE DE GILLY LES CITEAUX
Nombre de membres
en exercice: 15
Présents : 10
Votants: 11
Séance du jeudi 10 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le dix avril à 20 h 00, l'assemblée régulièrement convoquée le 04 avril 2025, s'est réunie sous la présidence de Didier DANEL.
Sont _ présents: Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET, Bernard MUNIER, Isabelle LARMIER, Bertille PIHET, Martine GUILLEMAUD, Denis SIMONET, Isabelle BOIVIN, Tony SICKLER
Représentés: Jean-François RIOT
Excuses: Cédric BRISARD, Aurélie WALTER
Absents: Janice DEBERNARD, Roland MONGEARD
Secrétaire de séance: Martine GUILLEMAUD
TABLE RÉCAPITULATIVE
des délibérations de la séance du 10 avril 2025
DATE NUMERO OBJET
10/04/2025 DE 2025 020 Fixation des taux d'imposition 2025 Adoptée
10/04/2025 DE 2025 021 Travaux SICECO - Extension éclairage public chemin Adoptée du Closeau
10/04/2025 DE 2025 022 Travaux de voirie 2025 Adoptée
10/04/2025 DE 2025 023 Adhésion à l'Agence technique Ingénierie Côte-d'Or le Adoptée Département (ICO)
10/04/2025 DE 2025 024 Impasse des Tanneries - délibération portant Adoptée classement d'une voie
10/04/2025 DE 2025 025 Mise à jour du tableau de classement des voies Adoptée communales et inventaires des chemins ruraux
10/04/2025 DE 2025 026 Extension de la Zone d'Activités : dénomination de la Adoptée nouvelle voie de desserte
10/04/2025 DE 2025 027 Protection sociale complémentaire - risque santé Adoptée
10/04/2025 DE 2025 028 Mise à disposition agent contractuel pour le SIVOS Adoptée DE LA PLAINE
Affiché le 18 AVR. 2075
Le Maire,
Didier DANEL.
Pour le Maire
L'Adjoint délégi.
A. Pen b lle.