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Déliberation - pwgcfg0fczzm2l
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Gilly-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - pwgcfg0fczzm2l)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Logement,
Membres en exercice
: 15
Présents: 13
Votants : 13
Secrétaire de séance :
République française
Département COTE-D'OR
Commune de GILLY-LES-CITEAUX
Séance du 11 décembre 2025
Date de la conwcation : 05 décembre 2025
Le onze décembre deux mille vingt-cinq, l'assemblée régulièrement convoquée,
s'est réunie sous la présidence de Didier DANEL
Présents : Didier DANEL, André MONTELLE, Christian SAUVADET,
Jean-François RIOT, Bernard MUNIER, Isabelle LARMIER, Bettille PIHET,
Martine GUILLEMAUD, Aurélie WALTER, Denis SIMONET, Isabelle BOIVIN,
Tony SICKLER, Roland MONGEARD
Représentés :
Excusés : Cédric BRISARD
Absents: Janice DEBERNARD
Isabelle LARMIER
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DELIBERATIONS
Séance du 11 décembre 2025
DATE NUMERO OBJET
11/12/2025 DE_2025 042 Redevance occupation domaine public 2025 - ORANGE Adoptée
11/12/2025 DE_2025 043 Locaux mutli senices - avenant bail location cabinet du psychologue Adoptée
11/12/2025 DE_2025 044 Protection sociale complémentaire - risque santé Adoptée
Liste affichée le 18 DEL. 2025
Le maire,
Didier DANEL-\
3
La secrétaire de séance,
Isabelle LARMIER
Pa AU,