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Déliberation - Liste des délibérations 22.05.2024
Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Sainte-Anne-sur-Brivet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 22.05.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Environnement,
TT
MAIRIE
DE
SAINTE
ANNE
SUR
BRIVET
hitrrtti
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ISSUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MAI
2024
DELIBERATION
2024-05-01
: SUBVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS
— JEUNESSE,
SPORT
ET
MUSIQUE
-
Approbation
à l'unanimité
DELIBERATION __
2024-05-02:
SUBVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS
—
CULTURE
LOISIRS
ENVIRONNEMENT
-
Approbation
à l'unanimité
DELIBERATION
2024-05-03
: SUBVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS
—
FAMILLE
SANTE
HUMANITAIRE
DU
TERRITOIRE - _
Approbation
à l’unanimité
DELIBERATION
2024-05-04
:
SUBVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS
—
SANTE
HUMANITAIRE
—
ASSOCIATIONS
DEPARTEMENTALES
ET
NATIONALES
- _
Approbation
à l'unanimité
DELIBERATION
2024-05-05
: SUBVENTIONS
2024
AUX
ASSOCIATIONS
— ASSOCIATIONS
DES
ECOLES
-
Approbation
à l’unanimité
DELIBERATION
2024-05-06:
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ECOLES
POUR
L'ANNEE
SCOLAIRE
2024-2025
-
Approbation
à l'unanimité
DELIBERATION
2024-05-07
: RESTAURATION
SCOLAIRE
—
MARCHE
DE
DENREES
ALIMENTAIRES
—
CHOIX
DU
PRESTATAIRE -
Approbation
à l’unanimité
DELIBERATION
2024-05-08
: MARCHE
DE
TRAVAUX
2024
— CHOIX
DU
PRESTATAIRE
- _
Approbation
à l’unanimité
DELIBERATION
2024-05-09:
LOI
APER
ET
ZAENR
—
APPROBATION
DES
ZONES
D’ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
- _
Approbation
à l’unanimité
DELIBERATION
2024-05-10
: EGLISE
ET
CALVAIRE
: LANCEMENT
D’UNE
OPERATION
DE
MAITRISE
D’'ŒUVRE
- _
Approbation
à l’unanimité
DELIBERATION
2024-05-11
: MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
-
Approbation
à l'unanimité
DELIBERATION
2024-05-12:
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
—
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
POUR
LA
COUVERTURE
DU
RISQUE
PREVOYANCE
DES
AGENTS
-
Approbation
à l'unanimité
DELIBERATION
2024-05-13
: JURES
D’ASSISES
2025
-
Tirage
au
sort
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ISSUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MAI
mg
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