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Convocation - 3 Convocation CM du 20.03.2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Châtillon-le-Duc.
Lien du pdf (Convocation - 3 Convocation CM du 20.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune do
CHÂTILLON-—LE-DUC
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira à la mairie, en salle du Conseil
municipal le :
Vendredi 20 mars 2026 à 19h00
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance ;
2. Approbation du dernier procès-verbal du Conseil municipal du 24 février 2026 :
3. Ordre du jour :
PROJET DE N° ORDRE DU JOUR DELIBERATION N°
1 Installation du Conseil municipal 2026-021
2 Election du Maire 2026-022
3 Détermination du nombre des adjoints au Maire - 2026-023
4 Election des adjoints au Maire 2026-024
5 Lecture de la Charte de l’Elu local remise avec la convocation Sans délibération
6 Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire 2026-025
7 Indemnités des élus 2026-026
Création de 2 commissions communales et désignation de ses
8 membres | : 2026-027
- Patrimoine-urbanisme-voirie
- Budget-Finances
Informations et questions diverses :
9 - Date du prochain conseil municipal le 14 avril 2026 à 20h30 -
- Rappel du règlement intérieur du Conseil municipal remis
avec la convocation
- Délégations de fonctions du Maire aux adjoints et aux
conseillers municipaux délégués
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les membres du Conseil, l'expression de mes salutations
distinguées.
Le 16 mars 2026,
Martial DEVAUX
Maire de Châtillon-le-Duc