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Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Châtillon-le-Duc.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation CM du 27.01.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Libertés publiques,
_ Commune de
CHÂTILLON-LE-DUC
CONVOCATION
Eu CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal
Le 27 janvier 2026
A 20h30 salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
a) Désignation d’un secrétaire de séance
b) Approbation du dernier procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2025
1) Projets de délibération :
> Prime de médailles du travail- Délibération n°2026-001
> Nouvelle Convention relative aux frais de scolarité des enfants de
Tallenay 2025/2026- Délibération n°2026-002
> Prise en charge du surcout lié au changement de prestataire de la restauration scolaire — Délibération n°2026-003
> Projet d’un écran numérique extérieur— Délibération n°2026-004 4) Questions diverses
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, l'expression de mes
salutations distinguées.
Martial DEVAUX
Maire de Châtillon-le-Duc