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Document publié le Mardi 24 février 2026 par la commune de Châtillon-le-Duc.
Lien du pdf (Convocation - 2 Convocation CM du 24.02.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal
Le 24 février 2026
A 20h30 salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
a) Désignation d’un secrétaire de séance
b) Approbation du dernier procès-verbal du Conseil municipal du 27 janvier 2026
1) Projets de délibération :
➢ PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – Mandatement du Centre de gestion de la fonction publique du Doubs afin de conclure
une convention de participation dans le domaine de la Prévoyance –
Délibération n°2026-013
➢ Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 - Complément–
Délibération n°2026-014
➢ Validation de la CONVENTION D’OCCUPATION D’UN LOCAL COMMUNAL par KCB (Association maquettiste) – Délibération
n°2026-015
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL ➢ Mandat pour signature d’un compromis de vente d’un terrain d’environ 116 m2– Délibération n°2026-016
➢ Organisation et harmonisation de l’identification des défunts au Jardin du Souvenir– Délibération n°2026-017
➢ Bilan de la situation cimetière– Délibération n°2026-018
➢ Arrêt du PLUI – Avis des communes– Délibération n°2026-019
➢ Nouvelle Convention, pour l’année 2026, relative à la fréquentation du périscolaire et accueil de loisirs par les enfants de Tallenay -
Délibération n°2026-20
2) Informations
• Prochain CM le 20 mars 2026 à 19h00
• Présentation des devis maintenance parc chaudière FJ & CC
• Point recensement DA
• Définir la date de la commission finances élargie
• Remerciements Elus MD
• Organisation élection municipal MD
3) Décision du maire
• EQUIPEMENTS SALLES COMMUNALES- N°2026-004
• COUVERTURE WIFI- N°2026-005
4) Questions diverses
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations distinguées.
Martial DEVAUX
Maire de Châtillon-le-Duc