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Ordre du Jour - dl content. du jour conseil municipal 30 JUIN 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - dl content. du jour conseil municipal 30 JUIN 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
7Département
de
Haute-Savoie
A
Massongy,
le
25
juin
2026
Commune
de
Massongy
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
le
:
MARDI
30
JUIN
2026
à
20H00
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR
I - Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
II - Approbation
du
Procès-Verbal
du
05
juin
2026
III -— Décisions
prises
par
le maire
en
vertu
des
délégations
données
par
le
conseil
municipal
IV
-— Délibérations
Finances e
Délibération
2026-40
: Réhabilitation
de
l’ancienne
mairie
en
restaurant
et logements
: signature
des
avenants
au
marché
de
travaux
e
Délibération
2026-41
: Remboursement
des
frais
avancés
par
madame
le Maire
pour
le compte
de
la
commune
e
Délibération
2026-42
: Remboursement
des
frais
avancés
par
madame
RUFFIEUX
Elody
pour
le compte
de
la commune
Fonctionnement
du
conseil
municipal
e
Délibération
2026-43
: Délégation
d’attribution
du
conseil
municipal
au
Maire
abroge
la délibération
DEL
2026-19
du
13
avril
2026
Ressources
humaines
e
Délibération
2026-44
: Accueil
des
stagiaires
au
sein
des
services
communaux
et modalités
de
gratification
e
Délibération
2026-45
: Recrutement
de
deux
vacataires
pour
les temps
de
restauration
scolaire
Commande
publique
e
Délibération
2026-46
: Adhérents
SYANE
dispositif achats
publics
mutualisés
V
—
Questions
Diverses
ir
«à
idriné
GRILLET-DETURCHE