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Déliberation - dl content. deliberations 5 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Déliberation - dl content. deliberations 5 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE
DE
MASSONGY
Haute-Savoie
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
JUIN
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
N°2026-33
:
Election
des
délégués
et
des
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
(commune
de
plus
de
1000
habitants).
- _
Approuvée
à la majorité
Délibération
N°
2026-34
: Subvention
aux
associations.
-
Approuvée
à la majorité
Délibération
N°2026-35
: Désignation
des
membres
de
la
commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
(CLECT).
- _
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-36
: Auberge
communale
—
désignation
des
représentants
élus
pour
siéger
au
comité
de
sélection
du
futur
exploitant.
- __
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-37
: Désignation
du
correspondant
défense.
-
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°2026-38
: Echange
de
parcelles
avec
soulte.
-
Approuvée
à la majorité
Délibération
N°2026-39:
Création
d’un
emploi
non
permanent
d’animateur
suite
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
(article
L.332-23
2°
du
code
général
de
la
fonction
publique). -
Approuvée
à l’unanimité
Les
délibérations
sont
affichées
sur
le
panneau
d’affichage
de
la mairie
pendant
une
durée
d’un
mois Liste
des
membres
présents :
Présents
:
Sandrine
GRILLET-DETURCHE,
Julie
NOUGARET,
Anne
LANDEMAINE,
Joël
DEMIERRE,
Alexa
LEBLANC,
Denis
GIBON,
Patrice
GRISONI,
Adrien
DETURCHE,
Valérie
THABUIS,
Ana-Maria
MARTIN,
Coralie
BORDIER,
Philippe
BRON,
Caroline
DELOMPRÉ-ZAROLA
Massongy,
le 09 juin
2026
La
secrétaire
de
séance
Julie NOUGARET