Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNI
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour conseil muni
Déliberation - dl content.cgi?filename=liste deliberations 5 juin
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNI
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNI
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ORDRE DU JOUR SAMEDI 21 MA
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour 23 fevrier&i
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour conseil muni
Déliberation - dl content.cgi?filename=DEL 2026 18 BIS&idcnt=1249
Déliberation - dl content.cgi?filename=DEL 2026 15 Elections du m
Ordre du Jour - dl content. DU JOUR 5 JUIN 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - dl content. DU JOUR 5 JUIN 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
7Département
de
Haute-Savoie
A
Massongy,
le
29
mai
2026
Commune
de Massongy
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
le:
VENDREDI
05
JUIN
2026
à
20H00
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR
I -
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
IT — Approbation
du
Procès-Verbal
du
13
avril
2026
II
- Décisions
prises
par
le maire
en
vertu
des
délégations
données
par
le
conseil
municipal
IV
-— Election
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales
e
Mise
en
place
du
bureau
électoral
e
Election
des
délégués
et des
suppléants
V-
Délibérations
Election
e
Délibération
2026-33
: Elections
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales
Finances :
e
Délibération
2026-34
: Subvention
aux
associations
e
Délibération
2026-35
: Désignation
des
membres
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
Auberge
communale
e
Délibération
2026-36
: Désignation
des
représentants
élus
pour
siéger
au
comité
de
sélection
du
futur
exploitant
Sécurité
e
Délibération
2026-37
: Désignation
du
correspondant
défense
Urbanisme
e
Délibération
2026-38
: Echange
de
parcelles
avec
soulte
Ressources
humaines
e
Délibération
2026-39
: Création
d’un
emploi
non
permanent
d’animateur
suite
à un
accroissement
saisonnier
d’activité
VI
-
Questions
Diverses
SYANE
: synthèse
des
audits
énergétiques
par
madame
Alexa
LI