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Déliberation - dl content. deliberations 30 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Déliberation - dl content. deliberations 30 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
COMMUNE DE MASSONGY
Haute-Savoie
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération N°2026-40
: Réhabilitation
de l’ancienne mairie en restaurant et logements :
signature des avenants au marché de travaux
-
Approuvée à la majorité
Délibération N° 2026-41
: Remboursement des frais avancés par madame le maire pour le
compte de la commune
-
_ Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026-42
:
Remboursement des
frais
avancés
par
madame Elody Ruffieux
pour le compte de la commune
-
Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026-43 : Délégations d’attribution du conseil municipal au maire Abroge la délibération DEL 2026-19 du 13 avril 2026
-
Approuvée à
la majorité
Délibération
N°2026-44
:
Accueil
des
stagiaires
au
sein
des
services
communaux
et
modalités de gratification
-
Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026-45
:
Recrutement de deux vacataires
pour les
temps
de restauration
scolaire
-
_ Approuvée à l’unanimité
Les délibérations sont affichées sur le panneau d’affichage de la mairie pendant une durée d’un mois Liste des membres présents : Présents
:
Sandrine
GRILLET-DETURCHE,
Lionel
DUJOUX,
Julie
NOUGARET,
Frédéric
CANOVAS,
Anne
LANDEMAINE,
Joël
DEMIERRE,
Valérie
THABUIS,
Denis
GIBON,
Alexa
LEBLANC,
Fanny
MARULLAZ,
Vincent
BEL,
Adrien
DETURCHE,
Victoria
MARGUET, Ana-Maria MARTIN, Coralie BORDIER, Philippe BRON, Caroline DELOMPRÉ- ZAROLA
Massongy, le 06/07/2026
La secrétaire de séance Anne LANDEMAINE
Le Maire
Sandrine GRILLET-DETURCHE