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Déliberation - del24 018 subvention aux associations pour lannee 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Déliberation - del24 018 subvention aux associations pour lannee 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 19/04/2024
Reçu en préfecture le 19/04/2024
Publié le 19/04/2024
ID : 078-217802172-20240419-DEL24 018-DE
À MAVILLE, MAVIE, 2024/ Commune d'Epône
Conseil Municipal du 03/04/2024 — Délibération E2 N° 24-018
7.5 Subventions
République Française Département des Yvelines Liberté Égalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie Commune d'Épône Canton de Limay
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D'EPONE
SEANCE DU 03 AVRIL 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 3 avril, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur Ivica JOVIC, Maire d'Epône.
Présents :
M. lvica JOVIC, Mme Isabelle MARTIN, M. Jacques FASQUEL, Mme Béatrice D! PERNO, Mme Danièle MOTTIN, M. Didier DIROL, Mme Nathalie BAUDOUIN, M. Olivier ECHARD, Mme Danièle CLOUARD, M. Philippe LEFEVRE, Mme Marie TAINMONT, M. Thierry ARFI, M. Rémi PUISSEGUR-RIPET, Mme Isabelle ROMAIN, M. Emmanuel BOLLE, M. Stéphane TRUFFAUT, M. Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI, Mme Nicole DEMAISON, Mme Eliane GILLARD, M. Franck BUNEL, M. Guy MULLER.
Absents ayant donné procuration :
Mme Véronique LOURDIN procuration à Mme Isabelle MARTIN
M. Francis RIALLAND procuration à M. Olivier ECHARD
Mme Florence JOUANNEAU procuration à M. Franck BUNEL
M. Daniel RIPERT à M. Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI
M. Pascal DAGORY procuration à Mme Marie TAINMONT
Mme Sofia RAFAÏ procuration à M. Emmanuel BOLLE
Absents
Mme Harmony LE CALLENNEC
M. Raoul LIMA
Madame Béatrice DI PERNO est élue secrétaire de séance
DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS : 28/03/2024 En exercice 29
Présents 21
DATE D'’AFFICHAGE : Votants 22 28/03/2024
OBJET : SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la demande de subvention présentée par les associations locales.
Considérant que les associations locales accomplissent des missions d'intérêt général et présentent en cela un intérêt pour l'ensemble des habitants de la Commune ;
Considérant qu'à ce titre, les associations locales œuvrant dans le domaine social, culturel ou sportif peuvent, en tant qu'organisme à but non lucratif, recevoir des aides financières de la Commune : Envoyé en préfecture le 19/04/2024
Reçu en préfecture le 19/04/2024
Publié le 19/04/2024
ID : 078-217802172-20240419-DEL24 018-DE
2024/
Commune d'Epône
Conseil Municipal du 03/04/2024 — Délibération E2 N° 24-018
7.5 Subventions
Considérant les besoins spécifiques de certaines associations, l'intensité de leur action sur le territoire communal, leur situation financière particulière et la qualité de leur programme d'activité prévisionnel pour 2024;
Considérant l'avis favorable de la commission l'Education, Vie associative, Sport, Animation ville et Jumelage, consultée le 20 mars 2024,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur Didier DIROL, Adjoint au Maire, délégué à l'Education, Vie associative, Sport, Animation ville et Jumelage.
Conformément à l'article L2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. Pascal DAGORY, M. Philippe LEFEVRE, Mme Marie TAINMONT, Mme Danièle CLOUARD ; M Olivier ECHARD ne prennent pas part au vote,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés (16 Voix Pour, 6 Abstentions : Mme Isabelle ROMAIN, M. Emmanuel BOLLE, M. Stéphane TRUFFAUT, M. Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI, M. Daniel RIPERT, Mme Sofia RAFAÏ)
DECIDE :
1. DE VERSER aux associations désignées ci-après, pour l'exercice 2024, les subventions de fonctionnement suivantes, Envoyé en préfecture le 19/04/2024
Reçu en préfecture le 19/04/2024
Publié le 19/04/2024 EM
ID : 078-217802172-20240419-DEL24 018-DE
2024/
Commune d'Epône
Conseil Municipal du 03/04/2024 — Délibération E2 N° 24-018
7.5 Subventions
SUBVENTION
ALLOUEES
Nom de l'association 2024
FCPE 400,00 €
AAPEE 400,00 €
APSB 78 - €
TOTAUX 800,00 €
CYCLO CLUB EPONOIS- CCE 1 600,00 €
(ANCIENNEMENT RANDONNEUR EPONOIS)
DRAGON BLEU 200,00 €
EMBB 8 000,00 €
EPONE RUGBY CLUB 22 000,00 €
JUDO CLUB EPONOIS 6 000,00 €
LES PETANQUEURS EPONOIS 1 100,00 €
OFF ROAD CYCLISTE EPONE - ORC 10 000,00 €
TENNIS CLUB EPONE MEZIÈRE 2 000,00 €
UNION SPORTIVE DE LA BASSE SEINE EPONE - USBS 34 000,00 €
TOTAUX 84 900,00 €
AACEE 800,00 €
ABC EPONE 200,00 €
ADN - €
ADSBE 1 100,00 €
AFEM 400,00 €
ARTS & CREATION 400,00 €
ASA 500,00 €
ASP DE LA 82 ND AIRBORN 400,00 €
ASSOCIATION SERBIE 200,00 €
ASSOVICA 200,00 €
CHŒUR GOSPEL 200,00 €
CLUB DES PARTENAIRES EPONOIS 9 000,00 €
CLUB DE SCRABLE EPONOIS 250,00 €
CLUB TEMPS DE VIVRE 9 000,00 €
COMITE DE JUMELAGE 5 000,00 €
CRARM 500,00 €
EIVS 300,00 €
FAVS 500,00 €
LA REUNION LE LA - €
LES GARDON EPONOIS 900,00 €
HANDICAP PREVENTION 500,00 €
MACE 500,00 €
UNC 300,00 €
BRIGADE ACADEMIE 500,00 €
AMICALE POLICE MANTAISE - €
TOTAUX 31 650,00 €
Total Général attribué 117 350,00 €
Réserve 4 650,00 €
TOTAL GENERAL 122 000,00 € Envoyé en préfecture le 19/04/2024
Reçu en préfecture le 19/04/2024 fe
Publié le 19/04/2024
ID : 078-217802172-20240419-DEL24 018-DE
2024/
Commune d'Epône
Conseil Municipal du 03/04/2024 — Délibération E2 N° 24-018
7.5 Subventions
2. DE DIRE que les crédits correspondants sont inscrits au budget principal 2024.
3. D’INDIQUER que le tableau des subventions sera annexé au Budget Primitif 2024, conformément aux dispositions de la loi n°92-125 du 6 février 1992.
4. PRECISE que la délibération sera adressée à :
- Préfecture des Yvelines,
- Service de gestion comptable de Mantes-la-Jolie.
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut
faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois
à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.
EPONE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte lvica JOVIC Transmis au Préfet des Yvelines
Le {9 AVR. 2024
Et publié/affiché le { 9 AVR, 2024
Béatrice DI PERNO
Poser de sé
LD | \ ED
#=— 8
\# , *
à 9
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