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Déliberation - liste deliberations 16 mai 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 16 mai 2023)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Pêche et métiers de la mer,
Conseil communautaire du 16 mai 2023
Salle des fêtes de Joinville
Liste des délibérations :
43-05-2023 : Approbation du PLU de Vecqueville – Adopté à l’unanimité
44-05-2023 : Modification du périmètre du droit de préemption urbain de la commune de
Vecqueville – Adopté à l’unanimité
45-05-2023 : Validation de la convention de mise à disposition des équipements sportif de la CCBJC
aux établissements scolaires du second degré et fixation du coup horaire pour l’année 2022– Adopté
à l’unanimité
46-05-2023 : Construction d’un groupe scolaire à Doulevant-le-Château - constitution du jury de
concours – Adopté à l’unanimité
47-05-2023 : Attribution de l’avenant N°1 au marché subséquent du PLUi – Adopté à l’unanimité
48-05-2023 : Sectorisation scolaire sur le territoire de la CCBJC – abroge et remplace la délibération
N°54-05-2022 du 10 mai 2022 – Adopté à la majorité
49-05-2023 : Mise à disposition de personnel à « temps partagé » de la commune de Poissons vers la
CCBJC pour le service de restauration périscolaire de Poissons – Adopté à l’unanimité
50-05-2023 : Extension du siège social de la CCBJC -acquisition d’une propriété à la SCI 117 – Adopté à
l’unanimité