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Déliberation - liste deliberations avril 2024
Ordre du Jour - ordre du jour 8 octobre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour 15 avril 2025
Compte-Rendu - cr 30 01 18
Ordre du Jour - ordre du jour 4 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations 1
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Jeunesse,
Conseil Communautaire du 08 OCTOBRE 2024
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
LISTE DES DELIBERATIONS
103_10_2024 - ADMINISTRATION GENERALE - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL RETRACANT L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES EN APPLICATION DU I DE L’ARTICLE L5211-39 DU
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU TITRE DE L’ANNEE 2023 - Adopté à
l’unanimité
104_10_2024 - ADMINISTRATION GENERALE/DELEGATION DU SERVICE PUBLIC - PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE « AGENCE D’ATTRACTIVITE DE HAUTE-MARNE », EN
APPLICATION DE L’ARTICLE L 1411-3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU TITRE
DE L’ANNEE 2023 - Adopté à l’unanimité
105_10_2024 - ADMINISTRATION GENERALE – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MUTUALISE
ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE (CCBJC) ET LA
COMMUNE DE JOINVILLE RELATIVE A L’ORGANISATION DE LA CEREMONIE DES VŒUX 2024 - Adopté
à l’unanimité
106_10_2024 - ADMINISTRATION GENERALE – CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE POUR LA
MAISON MEDICALE DE DOULEVANT LE CHATEAU - Adopté à l’unanimité
107_10_2024 - FINANCES – CONTRAT DE CENTRALITE 2021/2026 – CONVENTION DE PARTENARIAT
CCBJC/GIP - Adopté à l’unanimité
108_10_2024 - FINANCES / SPORTS –MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA CCBJC AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRE FIXATION DU COUT HORAIRE POUR L’ANNEE
2023 - Adopté à l’unanimité
109_10_2024 - FINANCES - CREATION D’UNE BUVETTE AU COMPLEXE SPORTIF FAIR-PLAY ET FIXATION
DES TARIFS - Adopté à l’unanimité
110_10_2024 - ADMINISTRATION GENERALE : DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE VERS LE BUREAU COMMUNAUTAIRE – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION
N°37-03-2024 - Adopté à l’unanimité
111_10_2024 - FINANCES - TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – EXONERATION DES
LOCAUX A USAGE INDUSTRIEL ET DES LOCAUX COMMERCIAUX POUR L’ANNEE 2025 - Adopté à
l’unanimité
112_10_2024 - FINANCES - FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 ET 2024 AVEC LA COMMUNE D’AUTIGNY LE GRAND POUR SES TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE SUR DIVERS CHEMINS
ET SUR LA COUR DE LA MAIRIE - Adopté à l’unanimité 113_10_2024 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AVEC LA COMMUNE DE
SAINT-URBAIN-MACONCOURT POUR SES TRAVAUX CREATION TROTTOIRS, REFECTION VOIRIE ET
PARKING - Adopté à l’unanimité
114_10_2024 - FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AVEC LA COMMUNE DE
TREMILLY POUR SES TRAVAUX RUE DE LA MALADIERE - Adopté à l’unanimité
115_10_2024 - MARCHES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT-LE-CHATEAU - VALIDATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DU MAITRE D’ŒUVRE – COMPLEMENT A LA DELIBERATION
N°93-07-2024 DU 2 JUILLET 2024 - Adopté à l’unanimité
116_10_2024 - FINANCES – BUDGET 800 DM N°5– MODIFICATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE L’OPERATION N°20 – Art 2031 EN SECTION D’INVESTISSEMENT (GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT LE
CHATEAU) - Adopté à l’unanimité
117_10_2024 - MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CREATION
D’UN ETABLISSEMENT FRANCE SERVICES - Adopté à l’unanimité
118_10_2024 - FINANCES – BUDGET 800 DM N°7– MODIFICATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE
L’OPERATION N°88 EN SECTION D’INVESTISSEMENT (ESPACE France SERVICES) - Adopté à
l’unanimité
119_10_2024 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - VENTE D’UNE PARCELLE SUR LA ZONE
COMMERCIALE DU RONGEANT A LA SASU « LE CHEF A DOMICILE » - Adopté à l’unanimité
120_10_2024 - ADMINISTRATION GENERALE /URBANISME – MISE EN PLACE D’UN SERVICE
COMMUNAUTAIRE D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - Adopté à l’unanimité
121_10_2024 - ENVIRONNEMENT : AVIS RELATIF A LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET LA
DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DU LABORATOIRE SOUTERRAIN DE L’ANDRA -
Adopté à l’unanimité
122_10_2024 - ENVIRONNEMENT - AVIS RELATIF A LA DEMANDE D’AUTORISATION
ENVIRONNEMENTALE DU PROJET D’EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE VILLIERS-AUX-CHENES A
DOULEVANT-LE-CHATEAU - Adopté à l’unanimité
123_10_2024 - RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
DE LA CCBJC – SUPPRESSION ET CREATION D’EMPLOIS - Adopté à l’unanimité
124_10_2024 – SCOLAIRE/PERISCOLAIRE- VALIDATION D’UNE CONVENTION AVEC LA SOCIETE API RESTAURATION POUR LA FOURNITURE DES REPAS DU SERVICE DE RESTAURATION DE POISSONS POUR
LA PERIODE DU 02 SEPTEMBRE AU 31 DECEMBRE 2024 - Adopté à l’unanimité