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Déliberation - AU 2026 009 annexe
Déliberation - DE 2022 069 annexe
unknown - affiche conf robion acouphenes 2024
Conseil Municipal - DE 2026 013 TABLEAU DU CM
Déliberation - DE 2024 076
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Robion.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2024 076)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
DE
2024-076
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROBION
COMMUNE
DE
ROBION
SÉANCE
du
09
décembre
2024
Arrondissement
d'APT
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
neuf
décembre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
le 02
décembre
2024,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
SINTES,
Maire.
Présents
:
Guy
HOAREAU,
Danielle
MARROU,
Marc
VALERO,
Monique
JOANNY,
Laurent
MARIANELLI,
Marie-José
SCHREIDER,
Gwénaël
LOUAISEL,
Marylise
GEORGEN,
Odile
MOUGEOT,
Michel
NOUVEAU,
Alain
LARGERON,
Marie-José
MONFRIN,
Olivia
HILAIRE,
Franck
STARON,
Florian
MOLLIEX,
Christine
NALLET,
Séverine
BERGERET,
Noël
STEBE,
Jean-
Yves
RICHAUD,
Samuel
PAGNETTI,
Norbert
GUILLARME
Absents
excusés
: Jean-Claude
VASSOUT,
Bernard
BOUDOIRE,
Syndie
FABRE,
Jean-Noël
JAUBERT
Absente
: Brigitte
MONTET
Pouvoirs
de
: Bernard
BOUDOIRE
à
Danielle
MARROU,
Syndie
FABRE
à
Marylise
GEORGEN,
Jean-Noël
JAUBERT
à
Patrick
SINTES Secrétaire
de
séance
: Monique
JOANNY
8.9
—
Visite
de
l'Assemblée
Nationale
par
les
enfants
scolarisés
en
classe
de
3ème
Monsieur
le
Maire
expose
:
Le
programme
de
scolarité
des
élèves
de
3°"°
comprend
les
institutions
de
la
Vème
république.
Afin
de
donner
plus
de
maîtrise
à ces
connaissances,
la collectivité
pourrait
proposer
à
l'ensemble
des
élèves
de
ce
niveau
scolaire
une
visite
du
Palais
Bourbon,
siège
de
l'Assemblée
Nationale
à
Paris.
Ces
élèves
pourraient
être
encadrés
par
des
élus
municipaux
et
des
employés
communaux.
Le
déplacement
se
ferait
sur
une
journée
en
TGV
et
les
déplacements
sur
place
se
feront
en
métro
et en
bateau
bus. La
députée
de
la 2°"
circonscription
de
Vaucluse,
Bénédicte
AUZANOT,
propose
de
nous
accueillir
le mercredi
30
avril
2025.
Outre
la
visite
de
l'Assemblée
Nationale,
haut
lieu
de
la
démocratie
où
sont
votées
les
lois
après
débats,
les
élèves
auraient
l'opportunité
de
visiter
d’autres
monuments
historiques
de
notre
capitale.
La
commune
participerait
financièrement
à cette
opération
pédagogique
des
élèves
de
3ÿme.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité
(22
présents
+
3
pouvoirs),
Décide
de
se
prononcer
favorablement
sur
la
visite
de
l'Assemblée
Nationale
pour
les
élèves
de
3ème
de
la
commune
de
Robion.
Dit
que
cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
011
charges
à
caractères
générales
article
6245.
Pour
extrait
certifié
conforme
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
ROBION,
le
10
décembre.
02
Patrick
SINTES
[084-218400992-20241210-DE_2024_076-DE
Le Maire,
AS2
Accusé
certifié
exécutoire
e
[Réception
par
le
préfet
:11/12/2024]
A
à
La
secrétaire
de
séance.
|
Monique
JOANNY
{luc
Il est précisé
que
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprès
de
la
Commune
ou
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoi
devant
le tribunal
administratif de
Nîmes
(16
av
Feuchères
—
CS
88010
— 30941
NIMES
Cedex
09
ou
par l'application
« télérecours
Citoyens
»
le
site
internet
www.
telerecours.fr)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat.
Acte publié le 11/12/2024