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Document publié le Mercredi 28 janvier 2026 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Déliberation - 14dfdfc659d51b6ed0df5e4f70097486)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
> y
GENISSAC
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2026
Le Conseil Municipal a été convoqué mercredi 21 janvier 2026.
L'affichage a été effectué mercredi 21 janvier 2026.
Le vingt-huit janvier deux mille vingt-six à quinze heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en séance publique sous la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, Maire.
Étaient présents :
Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, M. BAGGIO Jean-Marie, Madame HENRY Christine, M. CHAPUS Benoît, Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle, M. LELEU Pascal, Madame L'HOMME Céline, M. BUREAU Olivier, Madame PEETERS Stéphanie, M. LAPORTE Francis, M. LANSARD RUIZ Pierre, Madame MAURI Fabienne, Madame BLIMON Rachel, Monsieur COLL Albert, Madame HOUQUES Christine
Absents : Mme PALLUET Laurence, M. CALISTO David, Madame SICHE Delphine, M. LASSALLE Jérôme
M. BAGGIO Jean-Marie a été élu Secrétaire de séance.
Le quorum a été atteint.
Numéro des Intitulé des délibérations Décision de l’Assemblée
délibérations Délibérante
2026/11 Ressources Humaines : approbation d’un | Adoptée à l’unanimité
protocole d’accord transactionnel avec un agent
communal
L’ordre du jour étant épuisé, la séanceest levée à 15 h 30.
Fait à Génissac, le 29 |anvièt
Le Maire,
Émeline BOURDAT BRISSEAU Jean-Marie BAGGIO
Publié le : 04/02/2026 09:44 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/51178